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Les brevets dans l'histoire

Propriété industrielle, histoire technique et économique

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Publié le jeudi 14 décembre 2000 par Natalie Petiteau

Résumé

Paris, 1er et 2 octobre 2 001 organisé par le Centre de Recherche en Histoire de l'Innovation, membre de l'UMR 8596 Roland-Mousnier Université Paris Sorbonne / CNRS Responsables : Pierre-E. Mounier-Kuhn : Pascal Griset : Au car

Annonce

Paris, 1er et 2 octobre 2 001

organisé par le

Centre de Recherche en Histoire de l'Innovation,
membre de l'UMR 8596 Roland-Mousnier
Université Paris Sorbonne / CNRS

Responsables :
Pierre-E. Mounier-Kuhn :
Pascal Griset :


Au carrefour de l'histoire du droit, de l'économie, des politiques publiques, des entreprises, des techniques et des sciences, le brevet caractérise deux siècles d'industrialisation. Ce colloque vise à faire le point des connaissances, d'un point de vue historien, sur un certain nombre de questions : genèse du système juridique menant des privilèges et patentes aux brevets modernes, établissement et utilisation des statistiques de brevets, diversité des usages et des motivations de la propriété industrielle. Quels facteurs (techniques, économiques, socio-professionnels, juridiques, comptables, etc. ) déterminent les politiques de propriété industrielle des entreprises, entre le secret et le brevet, entre la recherche propre et l'achat de licences ? Quelles formules ont été pratiquées dans le domaine des applications militaires, et avec quels effets sur les retombées civiles des innovations ? Que sait-on de l'aspect humain : des déposants, de leurs conceptions juridiques, techniques et économiques, de leurs motivations ? Comment le brevet français "classique" (1844-1968) se compare-t-il aux principaux systèmes étrangers ? Quelles interactions observe-t-on entre le législateur et les praticiens, par exemple en matière de sanction de la contrefaçon ? Quel est l'état des différentes sources, notamment des bases de données, et que peuvent en attendre les historiens ?
Le colloque réunira des historiens, des économistes de l'innovation, des juristes et des ingénieurs, pendant quatre sessions d'une demi-journée chacune, couvrant les thèmes suivants :
1) Le brevet, une source pour l'historien : du quantitatif au qualitatif.
2) Dynamique du changement technique et brevets.
3) Sociologie et typologies : inventeurs, entreprises, organismes publics.
4) Stratégies d'entreprises et brevets.
5) Entre logiques nationales et internationalisation : les systèmes de brevets.

Une table ronde avec des professionnels permettra de tirer des conclusions de ces deux journées et d'approfondir les problématiques contemporaines : origines et conséquences des nouvelles législations modèles prévisionnels, "intelligence économique".

Le comité scientifique considérera les projets de communication sur tous les sujets concernant l'histoire des brevets à partir de 1790, en France et à l'étranger, à condition que ces projets aient un caractère véritablement historique (un exposé, même de grande qualité, sur un sujet actuel, qui n'utiliserait l'histoire que comme rappel introductif par exemple, ne serait pas accepté).

Les personnes désirant présenter une communication sont invitées à faire connaître leur projet dans un texte de deux pages ; chaque texte devra être envoyé avant la date limite ci-dessous, en trois exemplaires, au :

Centre de Recherche en Histoire de l'Innovation,
Université Paris-IV Sorbonne
1 rue Victor-Cousin 75005
Téléphone : (33) 01 40 46 25 48 - Fax : (33) 01 40 46 31 92
mounier@msh-paris.fr
griset@canoe-ens.fr

CALENDRIER

. Date limite pour la soumission des projets de communications : 24 mars 2001
. Notification aux auteurs de l'acceptation ou du rejet des projets : 31 mars 2001
. Date limite de réception du texte définitif de chaque communication : 1er septembre 2001
. Le Colloque se tiendra, les 1er et 2 octobre 2001, à l'Université Paris IV-Sorbonne et à l'Institut d'histoire moderne et contemporaine (Ecole Normale Supérieure Ulm), avec le concours de l'Institut d'histoire du temps présent.


COMITE SCIENTIFIQUE

Pr. D. Barjot (Université Paris IV), Pr. A. Beltran (IHTP CNRS), Pr. Bonet (IRPI), Pr. F. Caron (Université Paris IV), A. Carry (CNRS), S. Chauveau (Université Lyon II), Pr. G. Emptoz (Université de Nantes), Pr. R. Fox (Université d'Oxford), Pr. J. Foyer (Université Paris II), Pr. P. Griset (Université Paris IV), Pr. A. Guillerme (CNAM), D. Hangard (INPI), M. Merger (CNRS), P.-E. Mounier-Kuhn (CNRS et Université Paris IV), Pr. Daniel Roche (IHMC)

Nota : le programme définitif du colloque sera publié après l'acceptation des projets de communications ; les textes des communications seront disponibles à l'ouverture du colloque. Les actes finaux seront publiés avec une réédition des actes du colloque de 1984.

Le programme sera disponible sur le site Web du Centre de Recherche en Histoire de l'Innovation :
The programme will be available for some weeks at the following URL:
http://www.paris4.sorbonne.fr/html/recherche/ecol_et_cen/03_mod/index3.htm

Lieux

  • Paris, France

Dates

  • samedi 24 mars 2001

Mots-clés

  • inventions, technologie, histoire économique

Contacts

  • Centre de Recherche en Histoire de l'Innovation
    courriel : mounier [at] msh-paris [dot] fr

Source de l'information

  • Alain Carry
    courriel : carry [dot] alain [at] paris4 [dot] sorbonne [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Les brevets dans l'histoire », Appel à contribution, Calenda, Publié le jeudi 14 décembre 2000, http://calenda.org/185995