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    Histoire du droit et technique

    Normes et justices

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    Publié le lundi 21 janvier 2002 par Marin Dacos

    Résumé

    SEMINAIRE « HISTOIRE DU DROIT ET TECHNIQUE » Normes et justices (Organisateur : Robert Carvais) Année 2001-2002 Dans le cadre de l’Institut d’Histoire du Droit, Unité Mixte de Recherche du CNRS (UMR 7105). Equipe associée à l’Université de P

    Annonce

    SEMINAIRE
    « HISTOIRE DU DROIT ET TECHNIQUE »
    Normes et justices

    (Organisateur : Robert Carvais)

    Année 2001-2002

    Dans le cadre de l’Institut d’Histoire du Droit,
    Unité Mixte de Recherche du CNRS (UMR 7105).
    Equipe associée à l’Université de Panthéon-Assas (Paris II) et aux Archives Nationales.

    Sous l’égide de l’Ecole doctorale « Histoire, sociologie, philosophie du droit et droit processuel » de l’Université de Panthéon-Assas (Paris II) (Directeur : André Castaldo).

    L’idée initiale de ce séminaire provient du constat suivant : alors qu’aujourd’hui le droit entretient des relations fort étroites avec le progrès technique, et qu’il existe un renouveau saisissant en histoire des techniques qui aborde aisément les questions juridiques, l’histoire du droit reste un des rares lieux où la technique n’est pas débattue (à de rares exceptions près : Jacques Ellul, Pierre Legendre, Jean-Pierre Baud). Pourtant, nombreux sont les travaux de notre discipline qui analysent des aspects techniques d’un sujet sans le savoir et/ou sans l’exprimer. Ainsi, convient-il de réfléchir aux relations que le droit a entretenues avec le concept de technique à travers l’histoire ?

    Nous entendrons la technique dans ses deux sens étymologiques complémentaires technè (savoir-faire dans le métier) et ars (habileté acquise par l’étude et la pratique). Nous invitons les intervenants, appartenant aux disciplines allant de l’histoire au droit, à réfléchir au trinôme « histoire-droit-technique » en empruntant des exemples concrets qu’ils connaissent bien et dans trois directions :

    1/ Quels sont les principes qui guident les juristes lors de la régulation normative d’une technique et quelles sont les raisons d’une telle action ? De quel ordre sont les intérêts évoqués ? Sociaux, économiques, moraux… Une telle analyse nécessite - on s’en doute - une approche pluridisciplinaire.

    2/ Quels sont alors les moyens que les professionnels du droit mettent en œuvre pour encadrer la technique ? Règlent-ils ces questions entre eux seulement ou bien font-ils appel à la technique de l’expertise ? Quel rôle peuvent jouer la loi, la coutume, la jurisprudence dans la normalisation des techniques ?

    3/ Le droit lui-même agit souvent comme une technique grâce à de nombreux moyens empruntant à une multitude de disciplines : dialectique, rhétorique, statistique… Comment alors se répercutent ces méthodes sur la technique encadrée ? Il y a à ce sujet un parallèle à dresser entre les outils du droit et ceux de la technique. C’est la question des influences du droit sur la technique, et réciproquement.

    Ce séminaire est ouvert aux étudiants en DEA, doctorants et toutes personnes intéressées par le sujet traité (entrée libre). Il se tiendra le lundi en fin d’après-midi de 18h à 21h, selon le calendrier suivant, à l’Université de Panthéon-Assas (Paris II), 12 place du Panthéon, 75005 Paris, salle 12 (1er sous-sol).

    PROGRAMME


    21 janvier 2002 :

    - Robert Carvais (CNRS/Paris II) « La Chambre des Bâtiments, lieu privilégié de rencontre de la technique et du droit sous l’Ancien Régime. ».

    - Elyne Olivier-Valengin (Universités de Valenciennes/Paris I) « La réglementation et le contrôle de la construction à Lille du Moyen Age à la fin du XVIIIème siècle : le primat de la compétence échevinale sur la technique ».


    18 février 2002 :

    - Evangelos Karambelias (CNRS/Paris II) « La torture judiciaire dans le droit romano-byzantin ».

    - Yves Mausen (Université de Paris II) « Periti in arte sua. A propos de la spécificité du statut de l’expert dans la procédure judiciaire médiévale ».


    25 mars 2002 :

    - Stamatios Tzitzis (CNRS/Paris II) « Technè et physis à la lumière de la culture juridique chez les Grecs ».

    - Marie-Laëtitia Rouvière (Université de Rennes I) « Les sciences humaines au service du droit pénal : la criminologie ».


    8 avril 2002 :

    - Jean-Pierre Baud (Université de Paris X-Nanterre) « Les origines de la légalité scientifique en Occident ».

    - Stéphane Pillet (Université de Paris II) « La notion d’incident de procédure au XIVe siècle ».


    29 avril 2002 :

    - Rafael Encinas de Munagorri (Université de Bourgogne) « La preuve en droit et en science : réflexion sur l’histoire d’une rencontre ».

    - Liliane Hilaire-Pérez (CDHT-CNAM) et Luiza Dolza (Centre Koyré) « L’invention et les privilèges au XVIIIème siècle : crédits des Etats et ressources des entreprises (France, Piémont) ».


    27 mai 2002 :

    - Laurence Guignard (Université de Paris I) « L’expertise médico-légale de la folie ».

    - Laurence Tauzin (Université de Rennes I) « Les techniques d’expertises médico-légale dans les crimes d’infanticide. 19e-20e s. ».

    17 juin 2002 :

    - Sylvain Soleil (Université de Rennes I) « Les expertises graphologiques en matières criminelles au XVIIIe siècle ».

    - Anne-Françoise Garçon (Université de Rennes 2) « Le secret des métiers ».


    Lieux

    • Paris, France

    Dates

    • lundi 21 janvier 2002

    Source de l'information

    • Robert Carvais
      courriel : rcarvais [at] noos [dot] fr

    Pour citer cette annonce

    « Histoire du droit et technique », Séminaire, Calenda, Publié le lundi 21 janvier 2002, http://calenda.org/186851