AccueilLe fonctionnement des assurances sociales

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    Publié le vendredi 01 février 2002 par Natalie Petiteau

    Résumé

    Le fonctionnement des assurances sociales en France de 1928 à 1947 Responsables : Michel Dreyfus (URA 1738, Territoires et militants) Michèle Ruffat, Danièle Voldman (IHTP) Vincent Viet Séminaire de recherche de l'IHTP   Les assurances

    Annonce

    Le fonctionnement des assurances sociales en France de 1928 à 1947

    Responsables :

    Michel Dreyfus (URA 1738, Territoires et militants)
    Michèle Ruffat, Danièle Voldman (IHTP)
    Vincent Viet


    Séminaire de recherche de l'IHTP

     

    Les assurances sociales instaurées en 1928-1930 ont été une étape décisive dans la construction d'un système de protection des salariés : elles augmentaient considérablement le nombre des bénéficiaires couverts jusque-là par les divers systèmes existants, prenaient en charge les risques relevant traditionnellement du mouvement mutualiste (maladie, décès, maternité) et ouvraient à l'ensemble des assurés de nouveaux champs (invalidité, vieillesse..). Mais elles ne couvraient pas l'ensemble des salariés, compte tenu de l'existence de régimes spéciaux antérieurs (fonctionnaires, cheminots, ouvriers mineurs), et comportaient avec les assurances agricoles et non agricoles (travailleurs du commerce, de l'industrie, gens de maison), deux systèmes fonctionnant séparément. Malgré ces limites, elles représentaient néanmoins une première forme de prévoyance obligatoire, encadrée et contrôlée par l'État, même si une grande liberté était laissée aux assurés sociaux dans l'affiliation aux organismes payeurs. Les assurés pouvaient adhérer à quatre types principaux de caisses : mutualistes, professionnelles et patronales, syndicales ou associatives, caisses départementales, enfin, existant dans chaque préfecture. Il en est résulté une multiplicité d'organismes d'origine essentiellement privée, et un nouveau partage des rôles entre les acteurs traditionnels du champ de l'assurance, la Mutualité conservant un rôle prépondérant.

    Si les modalités générales de la mise en place des assurances sociales sont relativement connues, on sait peu de choses encore sur leur mode local de fonctionnement et sur le comportement des divers groupes politiques et sociaux concernés par leur mise en uvre. Les apports respectifs des milieux et des traditions mutualistes, syndicales et assurancielles dont ont bénéficié les assurances sociales ont été peu étudiés, tout comme le poids des conjonctures économique et sociale. Ainsi, comment ce système a-t-il fonctionné à l'échelle nationale, départementale et locale ? Y a-t-il eu des disparités selon les régions, selon la couleur politique des départements et les types d'activité économique ? Par qui et comment ont été gérées ces multiples caisses ? Comment le système a-t-il fonctionné sous le régime de Vichy ? Comment, à la Libération, la transition s'est-elle faite avec la Sécurité sociale ?

    L'Institut d'histoire du temps présent poursuit son programme de recherche sur le fonctionnement national, régional et départemental des assurances sociales de 1928 à 1947 en s'appuyant sur son réseau de correspondants départementaux et universitaires. Le séminaire de recherche, ouvert aux membres de l'équipe, aux professionnels de l'assurance et des administrations concernées, aux étudiants et aux chercheurs intéressés poursuit ses travaux pour la troisième et dernière année consécutive.

    Lieu : IHTP, Salle Michael Pollak (2e étage)

    Le mercredi de 14 à 16 heures

    Programme 2001-2002


    * 17 octobre 2001
    Hélène Lhoumeau
    Les archives pour l’histoire des assurances sociales
    compte rendu de la séance


    * 21 novembre 2001
    Michel Dreyfus
    Les syndicats ouvriers et les assurances sociales
    compte rendu de la séance


    * 12 décembre 2001
    Philippe-Jean Hesse et Jean-Pierre Le Crom
    Autour de la protection sociale sous Vichy
    compte rendu de la séance


    * 16 janvier 2002
    Danièle Rousselier-Fraboulet
    Le patronat de la métallurgie et les assurances sociales


    * 13 mars 2002
    Tour de table sur l’état d’avancement des travaux


    * 17 avril 2002
    Michel Margairaz
    Approche économique et financière des assurances sociales


    * 15 mai 2002
    Gilles Morin
    L’opinion publique et les Assurances sociales


    Ce programme est susceptible de changements.

    Lieux

    • Paris, France

    Dates

    • mercredi 17 octobre 2001

    Contacts

    • Danièle Voldman
      courriel : voldman [at] ihtp [dot] cnrs [dot] fr
    • Michel Ruffat
      courriel : ruffat [at] ihtp [dot] cnrs [dot] fr
    • Vincent Viet
      courriel : vincent [dot] viet [at] sante [dot] gouv [dot] fr

    URLS de référence

    Pour citer cette annonce

    « Le fonctionnement des assurances sociales », Séminaire, Calenda, Publié le vendredi 01 février 2002, http://calenda.org/186888