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    Les institutions napoléoniennes. Bilan & perspectives

    Institutions civiles et militaires, administratives et juridictionnelles

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    Publié le lundi 14 octobre 2002 par Natalie Petiteau

    Résumé

    LABORATOIRE D’ETUDE DU DROIT PUBLIC (UNIVERSITÉ RENNES 1, Faculté de droit et Science politique) Colloque sous la direction de Marie-Laure MOQUET-ANGER, Professeur à l’Université de Rennes 1 Faculté de Droit et de Science Politique 9 rue J

    Annonce

    LABORATOIRE D’ETUDE DU DROIT PUBLIC (UNIVERSITÉ RENNES 1, Faculté de droit et Science politique)


    Colloque sous la direction de Marie-Laure MOQUET-ANGER, Professeur à l’Université de Rennes 1


    Faculté de Droit et de Science Politique
    9 rue Jean Macé - 35042 Rennes Cedex

    AVEC LE CONCOURS :
    du Souvenir Napoléonien
    de la Fondation Napoléon
    du Conseil Régional de Bretagne
    du Conseil Général d’Ille et Vilaine
    de Rennes-Métropole
    des Écoles militaires de Saint-Cyr Coëtquidan
    de l’Université de Rennes 1


    PROGRAMME

    JEUDI 21 NOVEMBRE 2002


    8 h 45 : Accueil des participants
    9 h 15 : Allocution de bienvenue de Mme le Professeur C. Plessix-Buisset, Doyen de la Faculté de Droit de Rennes

    Rapport introductif : Mme le Professeur M.-L. Moquet-Anger, Directeur du LEDP

    Matin : 9 h 45 - 12 h 30
    Les institutions militaires

    Présidence, M. le Professeur B. Boene, Directeur Général de l’Enseignement et de la Recherche, Écoles militaires de Coëtquidan

    - Le rôle de Bonaparte Général dans la diffusion d’une nouvelle conception des institutions et de la société (1796-1799) ; M. le Professeur J.-L. Harouel, Université de Paris II Panthéon Assas

    - La place de l’Armée dans la Nation ; M. le Général d’Armée (2 S), R. Germanos

    - La capacité d’adaptation de l’enseignement militaire pour répondre aux besoins de la Nation ; M. le Général C. Raviart, Écoles Militaires de Coëtquidan

    - La formation des officiers à Saint-Cyr et à West-point, éléments de comparaison ; Lieutenant Colonel R. Héliot, Écoles Militaires de Coëtquidan

    - La solidarité de la communauté militaire à travers un exemple méconnu : l’Institution royale, puis impériale, et désormais nationale des Invalides, M. le Général d’Armée H. Gobillard, Gouverneur des Invalides


    Déjeuner : 12 h 30 – Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes

    Après-midi : 14 h – 18 h
    Les institutions administratives

    Présidence, M. le Professeur J. Moreau, Université de Paris II Panthéon Assas

    - Le rôle du Préfet dans l’exercice des missions régaliennes ; M. O. Jacob, Secrétaire Général de la Préfecture de l’Aube

    - Le Préfet et les politiques communautaires ; M. le Professeur F. Chauvin, Université de Rennes 1

    - L’évolution du métier préfectoral en France - Grand Témoin ; M. le Préfet R-F. Le Bris

    - La réception de l’institution napoléonienne du Préfet en Roumanie ; M. M. Gutan, Université de Sibiu – Roumanie

    - Le rôle du Recteur-Chancelier des Universités et l’autonomie universitaire, M. le Recteur M. Quénet, Professeur à l’Université de Paris II Panthéon Assas

    - L’autorité académique ; M. le Recteur M. Debène, Recteur Chancelier de l’Académie de Rennes
    Dîner de Gala aux Écoles de Coëtquidan

    VENDREDI 22 NOVEMBRE 2002

    Matin : 9 h – 13 h 00

    Le système juridictionnel

    Présidence, M. le Professeur Y. Gaudemet, Université de Paris II Panthéon Assas

    - Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême ; M. le Professeur M. Bouvet, Université de Pau et des Pays de l’Adour

    - Les années 2000 : le troisième âge de la juridiction administrative française ; M. le Professeur B. Pacteau, Université Montesquieu Bordeaux IV

    - Le dualisme juridictionnel à l’aube du 21ème siècle, quel avenir pour la juridiction administrative ? ; Mme le Professeur G . Gondouin, Doyen de la Faculté de Droit et d’Économie de Chambéry

    - Le Conseil d’État italien ; M. le Professeur A. Azzena, Université de Pise – Italie

    - L’influence du modèle juridictionnel français à l’étranger : le cas du Liban ; M. le Professeur S. Salhab, Université de Beyrouth – Liban

    - L’influence du modèle juridictionnel français en Roumanie ; M. le Professeur I. Les, Université de Sibiu, Roumanie

    - La juge des comptes et la convention européenne des droits de l’homme, M. le Professeur J. Petit, Université de Rennes 1

    Déjeuner : 13 h 00 – Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes

    Après-midi : 14 h30 – 17 h 00
    La codification

    Présidence, M. J.-M. Pauti, Conseiller d’État

    - Codification ou codifications ? ; M. le Professeur F. Burdeau, Université de Paris II Panthéon Assas

    - La politique actuelle de codification : M. le Rapporteur de la Commission de Codification ; M. R. Schwartz

    - La codification du droit civil au niveau européen ; M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas

    Clôture générale du colloque : 17 h – 18 h

    - Mérites civils et militaires, la Légion d’Honneur, ses statuts, son statut, M. O. Echappé, Secrétaire Général de la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur, Professeur associé à l’Institut Catholique de Paris

    - Conclusion générale : M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas



    BULLETIN D’INSCRIPTION
    à retourner avant le 8 novembre 2002

    NOM : Prénom :

    Qualité :

    Adresse :


    Tél : Fax :

    Droits d’inscription : 60 €
    Adhérents du Souvenir Napoléonien : 30 €
    Militaires : 30 €
    Etudiants : gratuit

    Participation : 1 personne 2 personnes
    au Déjeuner du jeudi 21 : 19,82 €
    au Dîner de Gala : 26 €
    au Déjeuner du vendredi 22 : 19,82 €
    Les réservations seront prises dans la limite des 100 premières inscriptions pour les déjeuners sur place et des 150 premières inscriptions pour le dîner de gala
    Des cars seront mis à disposition pour le transport aux Ecoles de Coëtquidan

    Règlement :
    SVP établir deux chèques : le premier pour les droits d’inscription et le second pour les repas à libeller à l’ordre de : M. l’Agent comptable de l’Université de Rennes 1

    Lieux

    • Rennes, France

    Dates

    • jeudi 21 novembre 2002

    Mots-clés

    • droit, histoire, Institutions, Premier Empire, Napoléon, conseil d'état, armée, enseignement, préfet, académie, recteur, juge administratif, dualisme juridictionnel, comptes

    Contacts

    • S. Beaulieu
      courriel : Sonia [dot] Baulieu [at] univ-rennes1 [dot] fr

    Source de l'information

    • Yann-Arzel MARC
      courriel : Yann-Arzel [dot] Marc

    Pour citer cette annonce

    « Les institutions napoléoniennes. Bilan & perspectives », Colloque, Calenda, Publié le lundi 14 octobre 2002, http://calenda.org/187446