AccueilJustice et argent dans l'histoire

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Publié le vendredi 07 mai 2004 par Natalie Petiteau

Résumé

Annonce

Le prochain colloque de Dijon sur l'histoire de la criminalité et de la justice, organisé par l'UMR Georges Chevrier (5605), aura lieu les jeudi 7, vendredi 8 et samedi 9 octobre 2004 à l’Université de Bourgogne, amphithéâtre Mathiez. Il aura pour sujet : « Justice et argent » (par justice, il faut entendre aussi bien la justice pénale que la justice civile). Ce thème est particulièrement d'actualité, à l'heure où les affaires politico-financières et la criminalité organisée, ainsi que la question des moyens donnés à la justice, sont en débat.
Comme lors des colloques précédents, ce sujet sera envisagé de l'Antiquité à l'époque contemporaine. Cette perspective diachronique devrait permettre des comparaisons fécondes.

Contact : brigitte COLAS : brigitte.colas@u-bourgogne.fr, Tél : 03.80.39.53.52

Université de Bourgogne - Amphithéâtre Mathiez -

Programme :

Jeudi 7 octobre

13h00 : Accueil des participants

14h00 : Ouverture du colloque par M. FORTIER, Président de l’Université de Bourgogne

Mme Dion, Doyen de l’UFR de Sciences Humaines

Mme Fortunet, Doyen de l’UFR de Droit

Thème 1 – Crimes et argent, conflits et argent

Présidence : Pierre TRUCHE, Premier Président honoraire de la Cour de cassation

14h30 : Rapport de synthèse : Jean-Claude Farcy, CR CNRS Dijon

15h00 : ▪ Banditisme et circuits économiques dans l'Empire romain : Bruno Pottier, doctorant U. Paris-X

Le contentieux économique et financier aux foires de Champagne (XIIIe-XIVe siècles) : Jean-Marie Yante, professeur U. Louvain-la-Neuve

Les marchands étrangers et l'argent : procès économiques au parlement de Paris dans la seconde moitié du XVIe siècle : Marie Houllemare, AM doctorante U. Paris-IV

Fraude et protection en Languedoc. L'affaire Aoustenc (1640-1660) : Gilbert Larguier, professeur U. Perpignan

Des veuves spoliées ? Conflits familiaux et justice civile dans le Midi de la France (XVIIe-XVIIIe siècles) : Christine Dousset, MC U. Toulouse-II

Conflits familiaux et argent d'après les archives criminelles parisiennes de la première moitié du XVIIIe siècle : Julie Doyon, ATER doctorante U. Paris-XIII

16h00 : Débat

16h30 : Pause

16h45 : ▪ Justice seigneuriale et argent : les conflits entre particuliers pour dettes dans les procédures civiles du Châtillonnais (1789-1790) : Christelle Clément, doctorante U. Dijon

Vol, pillage, prostitution, mendicité : les multiples facettes de l'économie parallèle dans les villes maritimes de Bretagne au XVIIIe siècle : Morgane Vary, doctorante U. Lorient

Corruption, malversation et détournement. Les fonctionnaires des finances en France face à la tentation (première moitié du XIXe sècle : Mathieu de Oliveira, MC U. Lille-III

Faire du crime organisé un objet d'histoire (Marseille, du début du XIXe siècle à la fin des années 1930) : Laurence Montel, ATER doctorante U. Paris-X

L'économie mafieuse sicilienne : organisation, dynamiques et impacts sur le développement des territoires : Fabrizio Maccaglia, doctorant U. Paris-X

Délits d'initiés et débat sur l'éthique du profit illégitime : Pierre Lascoumes, DR CNRS CEVIPOF et Nicole de Montricher, CR CNRS CERSA Paris II

17h35 : Débat

18h15 : Fin de séance

Vendredi 8 octobre

Thème 2 - La répression des crimes et délits liés à l'argent

Présidence : Michel Porret, professeur U. Genève

9h00 : Rapport de synthèse : Benoît Garnot, professeur U. Dijon

9h00 : ▪ La poursuite judiciaire des insolvables dans la Catalogne médiévale : Xavier Soldelivila i Temporal, doctorant U. Girona

Le prisonnier pour dette et les officiers du Châtelet (Paris, début du XVe siècle) : Julie Mayade-Claustre, doctorante U. Paris-I

Plaie d'argent serait-elle mortelle ? Les débats doctrinaux autour du péculat aux deux derniers siècles de l'Ancien Régime : Eric Wenzel, MC U. Avignon

Les financiers français devant la justice au XVIIe siècle : Françoise Bayard, professeur émérite U. Lyon-II

La répression des délits liés à la monnaie au XVIIIe siècle : Isabelle Baron, doctorante U. Paris-II

10h20 : Débat

10h50 : Pause

11h00 : ▪ La condamnation de l'usure au XVIIIe siècle à l'occasion d'une lettre à Mgr de Montazet. L'usure comme question casuistique : Serge Boarini, docteur U. Aix-Marseille I

La justice économique des Etats provinciaux. Exemptions fiscales, répression des fraudes et contraintes solidaires (France, XVIIIe siècle) : Marie-Laure Legay, MC U. Lille-III

Détournements de fonds dans les caisses d'épargne au XIXe siècle : quelle justice entre philanthropie, professionnalisation et pédagogie de l'argent ? : Laurence Américi, PRAG U. Aix-Marseille-I

Les difficultés de la répression de la haute pègre en France (1930-1950) : Grégory Auda-Tonnel, doctorant U. Paris-IV

L'efficacité des procédures françaises de sanction des initiés : Carine Sonntag, CREDES Nancy-2

De la répression du blanchiment à l'auto-contrôle professionnel bancaire : Pierre Lascoumes, DR CNRS CEVIPOF et Thierry Godefroy, ingénieur CNRS CESDIP

12h00 : Débat

12h30 : Fin de séance

Thème 3 – Les peines pécuniaires

Présidence : Xavier Rousseaux, professeur U. Louvain-la-Neuve

14h00 : Rapport de synthèse : Eric Wenzel, MC U. Avignon

14h30 : ▪ Les amendes dans les lettres de rémission des rois de France à la fin du Moyen Age : Jacqueline Hoareau, MC U. Limoges

Acheter la grâce : réparation et frais de justice à la suite d'une vendetta angoumoisine au XVIIe siècle : Stuart Carroll, professeur U. York

Réparation et restitution dans la théologie morale au XVIIe siècle en France : l'autre prix du crime et du délit : Jean-Pascal Gay, AMN U. Strasbourg II

L'appropriation des sanctions pénales par le système fiscal. L'institution de la garantie personnelle en Valachie au XVIIe siècle : Oana Rizescu, chercheur Institut d'histoire, Académie des sciences, Bucarest

La "seconde punition" : quelques remarques sur la confiscation des biens dans la France du XVIIIe siècle : Pascal Bastien, professeur adjoint U. du Québec à Montréal

Les peines pécuniaires : la législation espagnole et son application au XVIIIe siècle : Christine Benavides, MC U. des Antilles

15h30 : Débat

16h00 : Pause

16h15 : ▪ Frais et dépens dans le Code belgo-néerlandais de procédure civile (1830) : Alain Wyffels, DR CNRS Dijon

La justice et les peines pécuniaires à Marseille de 1852 à 1914 : Céline Regnard-Drouot, doctorante U. Aix-Marseille-I

Les communistes et le paiement des amendes entre les deux guerres mondiales : Frédérick Genevée, CR CNRS U. Dijon

La confiscation des biens, appropriation pénale d'un outil fiscal : Renaud Alméras, doctorant U. Montpellier, ATER U. Caen

Les peines pécuniaires dans le nouveau code pénal espagnol : Jesus Rubio Lara, doctorant U. Séville

Petits arrangements avec le droit. Compensations financières,dommages-intérêts : le rôle de l'argent dans les procès du tabac : Samuel Mesnier, doctorant U. Besançon

La réparation dans les sociétés sans Etat : Gérard Courtois, professeur U. Paris-X

17h25 : Débat

18h00 : Fin de séance

Samedi 9 octobre

Thème 4 - Le rôle de l'argent dans le fonctionnement de la justice

Présidence : Jean-Jacques CLERE, professeur U. Bourgogne

8h30 : Rapport de synthèse : Pascal Bastien, professeur adjoint U. du Québec à Montréal

9h00 : ▪ La bonne justice en Provence au XIVe siècle : coûts et revenus à l'échelle locale : Jean-Luc Bonnaud, chercheur associé U. du Québec à Montréal

Justice, corruption et subornation dans l'Amérique portugaise (XVIe-XVIIIe siècle) : Maria Filomena Da Costa Coelho Nascimento, professeur Faculdades Integradas - Brasilia

L'argent : une limite sérieuse à l'usage de la justice par les communautés d'habitants (XVIe-XVIIIe siècle) : Antoine Follain, MC U. Angers

La justice à l'encan. Le démembrement des juridictions royales comme expédient fiscal (l'édit d'avril 1702) : Jean Bart, professeur émérite U. Dijon

L'argent de la justice : à propos d’un mémoire du procureur général Joly de Fleury : Hervé Piant, docteur U. Dijon

Justices réglées et déléguées en Bourgogne sous l'Ancien Régime, deux justices aux coûts hétérogènes : Sébastien Evrard, MC U. Nancy-II

Le parlement de Dijon et la transformation de la justice seigneuriale en Bourgogne, 1765-1775 : Jeremy Hayhoe, professeur adjoint U. Mount Allison Sackville, Nouveau-Brunswick

10h10 : Débat

10h30 : Pause

10h45 : ▪ Fumer les terres de la justice en Bretagne au XVIIIe siècle : Jean Quéniart, professeur émérite U. Rennes-II

Les recettes et les dépenses d'une haute justice seigneuriale au XVIIIe siècle : l'exemple du duché-pairie de La Vallière : Fabrice Mauclair, doctorant U. Tours

La subornation des témoins dans les procédures criminelles de la sénéchaussée de Lyon (1750-1790) : Marc Vacher, docteur U. Lyon II

Wanted. L'argent contre le crime dans l'horizon méditerranéen du XVIIIe siècle aux années 1850 : Karine Lambert, MC U. Nice

La correspondance entre les magistrats cumulant leurs fonctions avec un mandat parlementaire et le ministère de la Justice sur le coût des procès civils sous les monarchies censitaires (1814-1848) : Barbara Deroussin-Varaine, docteur U. Dijon

Le coût des expertises médicales : l'exemple de l’autopsie judiciaire dans la Vienne au XIXe siècle : Sandra Menenteau, doctorante U. Poitiers

Les experts psychiatres en milieu judiciaire et l'argent : Cyril Villet, doctorant U. Besançon

Règles d'allocation des coûts de procès et mode de résolution des litiges : Bruno Deffains, professeur U. Nancy-II, et Myriam Doriat-Duban, professeur U. Nancy-II

12h05 : Débat

12h30 : Fin de séance

Thème 5 - L'argent du personnel judiciaire

Présidence : Frédéric Chauvaud, professeur U. Poitiers

13h30 : Rapport de synthèse : Hervé Piant, docteur U. Dijon

14h00 : ▪ Le paiement des exécuteurs dans l'Etat de Milan (fin du XVIIe siècle-début du XIXe siècle) : Livio Antonielli, professeur U. Milan

Les parlementaires bourguignons et l'argent sous le règne de Louis XIV : Philippe Salvadori, MC U. Dijon

Les parlementaires grenoblois au XVIIIe siècle : banquiers de la société urbaine : Clarisse Coulomb, MC U. Grenoble-II

La lente décadence des juges alréens au XVIIIe siècle : Samuel Le Goff, doctorant U. Rennes-II

Entre justice et police : le coût de la professionnalisation des policiers au XVIIIe siècle : Catherine Denys, MC U. Lille-III

14h50 : Débat

15h15 : Pause

15h45 : ▪ Le recors dans la rébellion à justice. Un assistant ambigu pour l'huissier au XVIIIe siècle : Anne-Claire Claudel, doctorante U. Strasbourg-II

Magistrats riches, magistrats pauvres, magistrats endettés en France au XIXe siècle : Jean-François Tanguy, MC U. Rennes-II

Entre distinction sociale et légitimité professionnelle : l'argent et la magistrature des notables dans la France du XIXe siècle : Vincent Bernaudeau, doctorant U. Angers

L'honoraire de l'avocat au XIXe siècle, entre respect de la déontologie et vicissitudes de la pratique, à travers l'exemple des avocats des barreaux de Marseille et de Paris : Ugo Bellagamba, MC U. Nice

L'honneur et l'honoraire. Avocats et argent en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : Hervé Leuwers, MC U. Lille-III

Les rapports des huissiers à l'argent : Alexandre Mathieu-Fritz, ATER docteur U. Nancy-II

16h35 : Débat

17h00 : Fin du colloque

Catégories

  • Droit (Catégorie principale)

Lieux

  • Dijon
    Dijon, France

Dates

  • jeudi 07 octobre 2004

Contacts

  • Brigitte Colas
    courriel : brigitte [dot] colas [at] u-bourgogne [dot] fr

Source de l'information

  • Brigitte Colas
    courriel : brigitte [dot] colas [at] u-bourgogne [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Justice et argent dans l'histoire », Colloque, Calenda, Publié le vendredi 07 mai 2004, http://calenda.org/189092