AccueilLe notaire, entre métier et espace public en Europe (Moyen Âge, Temps modernes)

*  *  *

Publié le mardi 05 juillet 2005 par Inès Secondat de Montesquieu

Résumé

Annonce d'un colloque international consacré aux notaires en Europe du Moyen Age à l'époque moderne.

Annonce

Appel à contributions

Le notaire, entre métier et espace public en Europe

( Moyen Âge - Temps modernes )

Colloque International
28 - 30 septembre 2006
Université de Provence - Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme
Aix-en-Provence

L’objectif de ce colloque est de placer la figure du notaire au cœur des réflexions des participants, juristes ou historiens, médiévistes ou modernistes.

Si l’on retient de l’acte notarié qu’il est une formalisation juridique de l’acte social, le notaire est alors l’artisan de la normalisation par la pratique des rapports interpersonnels et économiques. De ce fait, il peut être considéré comme un personnage central des sociétés européennes médiévales et modernes. Un tel constat légitime qu’il fasse l’objet, en sa qualité de figure sociale, d’une étude particulière dans la longue durée.

L’analyse des actes notariés constitue, aujourd’hui, une source essentielle et traditionnelle de la recherche en histoire, alors que l’activité du notaire, sa formation, ses savoirs et savoir-faire, ses différents statuts n’ont été envisagés que partiellement, même s’il paraît désormais acquis de considérer sa place comme agent des pouvoirs dans l’émergence des cités italiennes. Depuis 1989, en effet, les publications de la collection Histoire notariale, dirigée par Jean-Luc Laffont (Presses universitaires du Mirail), ont ouvert un vaste chantier et lancé de nouvelles pistes pour le bas Moyen Age et l’époque moderne. Plus récemment, les synthèses communiquées lors de la table-ronde tenue à Paris en 2001 (Liens sociaux et actes notariés dans le monde urbain en France et en Europe. XVIe-XVIIIe siècles, sous la direction de F.-J. Ruggiu , S. Beauvalet-Boutouyrie et V. Gourdon, Presses universitaires de la Sorbonne, 2004) ont manifesté un intérêt renouvelé sur cette question et ont cherché à envisager le rôle social du notaire pour l’époque moderne. Enfin, le colloque tenu à l’université de Laval (Québec) en septembre 2004, intitulé Les auxiliaires de la justice , intermédiaires entre la justice et les populations, du Moyen Age à l’époque contemporaine, n’a pas manqué de prêter une certaine attention à ce corps de métier.

Le colloque proposé envisage, quant à lui, de prolonger une telle réflexion en considérant ce praticien du droit sous des approches plurielles. L’ambition est de contribuer à renouveler les connaissances relatives à ce personnage emblématique de la société, souvent décrié comme un simple gratte-papiers, pourtant à l’origine des innombrables échanges caractérisant les rapports sociaux. Au cœur des relations intersubjectives, qu’elles soient pacifiques ou conflictuelles, détenteur d’un savoir théorique et gestionnaire des affaires quotidiennes, le notaire apparaît comme un acteur de premier plan, dont l’activité, souvent intense, prête à une lecture originale et anthropologique de l’acte juridique et de l’acte social.

Deux axes principaux retiendront l’attention :

I.- La figure du notaire

L’étude de l’origine sociale ou géographique du notaire, des réseaux dans lesquels il s’intègre par le jeu des alliances et des solidarités, permettra de rendre manifeste son insertion dans l’espace public et la sphère privée. Une telle approche contribuera, notamment, à appréhender les critères d’identification de ce corps de métier, ses modes d’évolution, sa marge de manœuvre dans les cercles de pouvoir, ainsi que dans le milieu de la judicature.

II.- Le métier du notaire

Ce second volet propose de saisir d’abord la formation du notaire, à travers le cursus suivi, les lieux de formation (apotheca, écoles, universités), le degré réel de connaissances juridiques (manuels, formulaires…), la maîtrise de la loi, le respect et les écarts à la norme (adaptation de la norme à la pratique liée aux besoins juridiques de la société ?). Puis, le champ d’action du notaire, lequel semble s’étendre également à des compétences de nature judiciaire et économique, permettant ainsi d’envisager la pluriactivité, légale ou non, de ce personnage ainsi que les modalités concrètes de ses interventions auprès des acteurs sociaux (régulation sociale, médiation, arbitrage, expertise, sphère de l’infra et du parajudiciaire).

Les propositions de communication sont à envoyer par voie électronique aux membres du comité d’organisation d’ici le 1er octobre 2005, sous la forme d’un résumé de 20 lignes accompagné d’un titre (format rtf ou world). Les auteurs sont invités à communiquer leurs nom, prénom, situation administrative ou profession, l’institution à laquelle ils sont rattachés ainsi que leurs coordonnées postales et électroniques. Le comité scientifique sélectionnera pour le colloque au maximum une trentaine de propositions. L’acceptation d’une proposition de communication n’impliquera pas obligatoirement la publication du texte correspondant.

Contacts :

Le comité d’organisation du colloque :

Lucien Faggion, Université de Provence – UMR TELEMME, faggion@mmsh.univ-aix.fr

Anne Mailloux, Université de Provence – UMR LAMM, mailloux@mmsh.univ-aix.fr

Laure Verdon, Université de Provence – UMR TELEMME, verdon@mmsh.univ-aix.fr

Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme,

UMR TELEMME

5, rue du Château de l’Horloge

BP 647

13094 Aix en Provence cedex 2

Comité scientifique :

Gabriel Audisio (U. de Provence), Régis Bertrand (U. de Provence), Gilbert Buti (U. de Provence), Noël Coulet (U. de Provence), Charles de La Roncière (U. de Provence), Claire Dolan (U. Laval-Québec), Benoît Garnot (U. de Bourgogne), Christian Guilleré (U. de Savoie), Jean-Luc Laffont (U. de Perpignan), Félix Laffé (Archives Départementales 13), Olivier Tholozan (U. Paul Cézanne).

Comité d’honneur :

François Gasnault (Directeur des Archives départementales des Bouches du Rhône), Françoise Mosser, Jean Hilaire, Michel Vovelle.

Catégories

Lieux

  • Aix-en-Provence, France

Dates

  • samedi 01 octobre 2005

Contacts

  • Lucien Faggion
    courriel : dictionnaire [dot] mechancete [at] gmail [dot] com

Source de l'information

  • Laure Verdon
    courriel : verdon [at] mmsh [dot] univ-aix [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Le notaire, entre métier et espace public en Europe (Moyen Âge, Temps modernes) », Appel à contribution, Calenda, Publié le mardi 05 juillet 2005, http://calenda.org/190373