Le Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LaSSP - IEP de Toulouse) organise une journée d'étude sur la réception ordinaire des normes juridique le 28 octobre 2005, de 8h45 à 18h, salle du conseil de l'IEP de Toulouse.

Le Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LaSSP - IEP de Toulouse) organise une journée d'étude sur la réception ordinaire des normes juridique le 28 octobre 2005, de 8h45 à 18h, salle du conseil de l'IEP de Toulouse.

Journée d’étude du Laboratoire des Sciences Sociales du Politique (LaSSP - IEP de Toulouse)

Vendredi 28 octobre 2005, salle du conseil de l'IEP de Toulouse

LA RECEPTION ORDINAIRE DES NORMES JURIDIQUES (I)

Projet du LaSSP pour Droit et société

Présentation du projet

Cette journée d’étude a pour objet de construire les grandes lignes théoriques du projet d’ouvrage sur la « réception ordinaire des normes juridiques » pour Droit et Société. Il apparaît essentiel d’éclaircir les liens et les différences qui existent entre ce projet et certaines théories ou problématiques antérieures : théorie réaliste de l’interprétation ; problématique de l’effectivité des normes juridiques ; problématique des usages sociaux du droit. La mise en évidence de ces liens et de ces différences justifie les contributions et participations sollicitées pour l’organisation de cette journée d’étude. Elle ouvre en outre la question essentielle des outils méthodologiques du sociologue du droit.

Programme de la journée

08H45 :Accueil des participants à l’IEP de Toulouse

09H00 :

• Allocution de bienvenue : Laure ORTIZ, Professeure de droit public, directrice de l’IEP de Toulouse.

• Présentation problématique : Valérie LARROSA, Maître de conférences en droit public à l’IEP de Toulouse (LaSSP) et Philippe RAIMBAULT, Maître de conférences en droit public à l’Université Toulouse 1 (LaSSP)

9H30 :

LA CONFRONTATION AUX OUTILS THEORIQUES PREEXISTANTS :

Modérateur : Eric MILLARD, Professeur de droit public à l'université Paris XI

Discutant : Sophie NADAL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Cergy.

• Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Professeure de droit public à l’Université du Littoral Côte d’Opale (Centre de théorie du droit, CNRS – Université Paris X) &Philippe RAIMBAULT (LaSSP) : Discussion sur la théorie de l’interprétation

• Pierre LASCOUMES, Directeur de recherches au CNRS (CEVIPOF – IEP de Paris) & Valérie LARROSA (LaSSP) : Discussion sur la notion d’effectivité

• Antoine VAUCHEZ, Chargé de recherche au CNRS (CURAPP) &Thomas FROMENTIN, ATER en droit public à l’Université Toulouse 1 (CERSA, CNRS – Université Paris II / LaSSP) :Discussion sur les usages sociaux du droit

12H30 : Déjeuner

14h30 :

LA REINVENTION DES OUTILS METHODOLOGIQUES :

Modérateur : Pierre LASCOUMES, Directeur de recherche au CNRS (CEVIPOF)

Discutant : Jean-Michel EYMERI, Professeur de science politique à l’IEP de Toulouse, directeur du LaSSP

• Dominique MEMMI, Directrice de recherches au CNRS : Administration du vivant et sacralité : les usages de la notion de dignité.

• Wanda CAPELLER, Professeure de sociologie à l’IEP de Toulouse (LaSSP / LEREPS-GRES, Université Toulouse 1) : Les outils méthodologiques existants en sociologie du droit

• Frédérique THOMAS-BION, PRAG à l’Université de Clermont-Ferrand : La réception des normes juridiques par les professeurs de sport. La méthode du questionnaire.

17h30 : Synthèse des travaux :

André-Jean ARNAUD, Directeur de recherches émérite du CNRS.