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La propriété intellectuelle à la croisée des chemins

Face à la contestation, comment réagir ?

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Publié le jeudi 13 octobre 2005 par Claire Lemercier

Résumé

Face à la contestation dont la propriété intellectuelle est l’objet de toutes parts (brevetabilité des logicicels ou des gènes, échanges de fichiers peer-to-peer, copie privée, boycott de marques…) faut-il se retrancher derrière le droit et engager des poursuites, quitte à susciter l’opposition d’une partie importante de l’opinion, ou envisager des stratégies alternatives ou complémentaires ?

Annonce

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE A LA CROISEE DES CHEMINS


ORGANISATION

LIEU :

La journée d'étude se déroulera dans l'amphithéâtre G de la Faculté de droit, Université Pierre Mendes France (Grenoble 2), 73 rue des universités, Domaine universitaire, 38 Saint Martin d'Hères.

ACCES :

Desserte directe par tramway depuis la gare SNCF et le centre de Grenoble (ligne B, "Universités", descendre au terminus).

Accès automobile par la Rocade sud : sortie "Domaine universitaire"

RESERVATIONS HOTELIERES :

Les participants sont invités à traiter directement avec les hôtels (un tarif préférentiel leur sera consenti).

GRAND HOTEL *** 8 rue de la République, Grenoble

téléphone : 04 76 44 49 36 télécopie : 04 76 63 14 06

HOTEL D'ANGLETERRE *** 5 place Victor Hugo, Grenoble,

téléphone : 04 76 87 37 21, télécopie : 04 76 50 94 10

HOTEL TERMINUS *** 10 place de la gare, Grenoble

téléphone : 04 76 87 24 33, télécopie : 04 76 50 38 28

DINER DE CLOTURE :

Le dîner aura lieu au Château de la Commanderie à Eybens (transport aller et retour par car, du centre ville de Grenoble au château)

SECRETARIAT :

CUERPI, Faculté de droit, Université Pierre Mendes France- Grenoble 2,

B.P. 47, 38040 GRENOBLE Cedex 9,

téléphone : 04 76 82 58 16 ou 04 76 82 56 58

télécopie : 04 76 82 57 43 ou 04 76 82 56 69

farida.bassac@upmf-grenoble.fr

ORGANISATEUR :

Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle, Faculté de droit, Université Pierre Mendes France-Grenoble 2, avec l'aide financière de l'Université Pierre Mendes France, de la Faculté de droit, de la ville de Grenoble, de la Métro et du département de l'Isère.

COLLOQUE DU CUERPI

CENTRE UNIVERSITAIRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PROPRIETE INTELLECTUELLE

Université Pierre Mendès-France - Grenoble 2

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE A LA CROISEE DES CHEMINS

Face à la contestation, comment réagir ?

Face à la contestation dont la propriété intellectuelle est l’objet de toutes parts (brevetabilité des logicicels ou des gènes, échanges de fichiers peer-to-peer, copie privée, boycott de marques…) faut-il se retrancher derrière le droit et engager des poursuites, quitte à susciter l’opposition d’une partie importante de l’opinion, ou envisager des stratégies alternatives ou complémentaires ?

Le CUERPI invite les personnes et organismes intéressés à réfléchir à ce que pourraient être les réactions opportunes : réprimer ? communiquer ? faire la part du feu ? changer le droit ?

Date : vendredi 18 novembre 2005

Lieu : Amphithéâtre G, Faculté de droit,

Université Pierre Mendès France-Grenoble 2

73 rue des universités, Domaine universitaire, Saint-Martin d'Hères

9.00 - Rapport introductif

Jean-Louis GOUTAL, Professeur à la Faculté de droit de Grenoble, Codirecteur du CUERPI et du Master Propriété intellectuelle

9.15 - Table ronde I : REPRIMER ?

Les poursuites pénales font-elles ou non progresser la cause de la propriété intellectuelle ?

sous la présidence de Christian LE STANC, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier, Codirecteur du CUERPI et du Master Propriété intellectuelle

- Christian SOULIE, Avocat à la Cour d’appel de Paris

- Elie SROUR, Directeur, service propriété intellectuelle, RENAULT SA

- Frédéric DELACROIX, Délégué général, Association pour la lutte contre la piraterie audiovisuelle (ALPA) (sous réserves)

- Frédéric GOLDSMITH, Directeur, affaires juridiques et sociales, SNEP (sous réserves)

Discussion

10.45 - Pause café

11.15 - Table ronde II : COMMUNIQUER ?

Les droits de propriété intellectuelle devenant un sujet politique, n’est-il pas urgent de convaincre l’opinion de leur légitimité ?

sous la présidence de Pierre LECLERCQ, Conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien commissaire de la CNIL

- Rémi BOUTON, Rédacteur en chef, PromusicFrance.org

- Philippe LAVAL, Directeur général délégué, INPI

- Delphine SARFATI, Responsable de la communication, Union des Fabricants (sous réserves)

Discussion

12.30 - Déjeuner

14.00 - Table ronde III : CANTONNER LA P.I. ?

Y a-t-il des domaines d’où la P.I. devrait se retirer, pour des raisons d’éthique, de pratique, d’opportunité, de politique…?

sous la présidence de Martine HIANCE, ancien directeur général adjoint de l’INPI

- François CURCHOD, Professeur associé à l’Université Robert Schumann de Strasbourg

- Pascale TREFIGNY, Maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble, directeur adjoint du CUERPI et du Master Propriété intellectuelle

- Florent LATRIVE, Journaliste, « Libération »

Discussion

15.15 - Pause café

15.45 - Table ronde IV : CHANGER LE DROIT ?

Faut-il restreindre ou raréfier les monopoles pour les faire mieux accepter ? Remplacer certains d’entre eux par des droits à rémunération ? Changer la conception et/ou l’architecture des droits de P.I. ?

sous la présidence de Jean-Claude COMBALDIEU, Directeur général honoraire de l’INPI, Président honoraire de l’OHMI

- Christophe CARON, Professeur à l’Université Paris XII

- André LUCAS, Professeur à la Faculté de droit de Nantes

- Jean-Christophe GALLOUX, Professeur à l’Université Paris II

Discussion

17.00 - Conclusions provisoires, Christian LE STANC, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier, Codirecteur du CUERPI et du Master Propriété intellectuelle.

17.15 - REMISE DES DIPLOMES A LA 1e PROMOTION du Master Propriété intellectuelle, droit des nouvelles technologies (et 15e du DESS Propriété intellectuelle, accords industriels, droit des nouvelles technologies), par Jean-Claude COMBALDIEU, Directeur général honoraire de l’INPI, Président honoraire de l’OHMI

20.00 - Dîner de clôture au Château de la Commanderie



Catégories

  • Droit (Catégorie principale)

Lieux

  • Grenoble, France

Dates

  • vendredi 18 novembre 2005

Contacts

  • Farida BASSAC
    courriel : farida [dot] bassac [at] upmf-grenoble [dot] fr

URLS de référence

Source de l'information

  • Farida BASSAC
    courriel : farida [dot] bassac [at] upmf-grenoble [dot] fr

Pour citer cette annonce

« La propriété intellectuelle à la croisée des chemins », Colloque, Calenda, Publié le jeudi 13 octobre 2005, http://calenda.org/190619