AccueilBicentenaire du Code de commerce en Belgique

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Publié le mardi 06 février 2007 par Nancy Murzilli

Résumé

Les bicentenaires des codes napoléoniens forment chaque fois une parfaite occasion de rapprocher juristes contemporains et historiens du droit. Ce sera certainement le cas pour l’histoire du droit de commerce, comprise dans son sens le plus large, y compris par exemple le droit des sociétés. Très remarquablement, l’histoire du droit de commerce semble ne pas avoir attiré les chercheurs scientifiques, ni en Belgique, ni dans les pays avoisinants. Par ailleurs, il n’y a presqu’aucune autre branche du droit ayant vécu autant de changements pendants les derniers siècles. En Belgique, le droit commercial a été réformé au dix-neuvième, tandis qu’aux Pays-Bas la branche commerciale a perdu son autonomie, les règles du droit de commerce faisant partie intégrante du droit civil.

Annonce

En 2007 le monde juridique commémore le bicentenaire du Code de Commerce napoléonien. Au moment de sa promulgation, le territoire qui est aujourd’hui belge, formait partie intégrante de la France. Vu l’importance du Code pour l’histoire du droit belge, le Comité scientifique d’histoire du droit de l’Académie royale flamande des sciences, lettres et beaux-arts de Belgique a demande aux collègues D. Heirbaut et G. Martyn d’organiser un congrès à ce propos.

Le Comité a constaté que les bicentenaires des codes napoléoniens forment chaque fois une parfaite occasion afin de rapprocher juristes contemporains et historiens du droit. Ce sera certainement le cas pour (l’histoire du) droit de commerce, compris dans son sens le plus large, y compris par exemple le droit des sociétés. Très remarquablement, l’histoire du droit de commerce semble ne pas avoir attiré les chercheurs scientifiques, ni en Belgique, ni dans les pays avoisinants. De l’autre côté, il n’y a presqu’aucune autre branche du droit ayant vécu autant de changements pendants les derniers siècles. En Belgique, le droit commercial a été réformé au dix-neuvième, tandis qu’aux Pays-Bas la branche commerciale a perdu son autonomie, les règles du droit de commerce faisant partie intégrante du droit civil.

Il semble donc que, autant du point de vue politique et économique, que du point de vue des évolutions juridiques internes, les péripéties de cette branche du droit forment un sujet de recherches fort intéressant. Pour ces raisons, le but du colloque est double: d’une part donner un vue d’ensemble de la recherche scientifique belge, hollandaise et française au sujet du droit commercial, et d’autrepart faire appel à des nouvelles questions de recherche, qui sortiront des lacunes de l’historiographie du droit commercial à révéler. Soulignons d’ailleurs que le temps nous presse. Dans beaucoup de bibliothèques les livres au sujet de cette branche du droit de commerce des dix-neuvième et vingtième siècles sont écartés. L’appel à de nouvelles entreprises de recherche scientique est donc en même temps un appel à soigner mieux ses sources.

Programme


9.30-10.00      Accueil

10.00-10.15    Ouverture de colloque (G. Martyn)

10.15-11.00    Cambacérès et le Code de commerce

                       A. Lefebvre-Teillard (Université Paris II)

11.00-11.45    La codification du droit commercial

                       C. Delplanque (Université Paris I; Université Paris V)

11.45-12.30    Le droit commercial en France après la codification

                       E. Richard (Université Rennes I)

12.30-14.00   Repas

14.00-14.45   Le droit commercial en Belgique après la codification

                                  D. Heirbaut (Universiteit Gent)

14.45-15.30   Le droit commercial en France après la codification

                                  R. Klomp (Universiteit van Amsterdam)

15.30-15.45   Pauze café

15.45-16.30   L’influence de l’Europe

                                  E. Terryn (KU Leuven)

16.30-17.15   Clôture avec un coup d’oeil sur le futur

                                  E. Wymeersch (Universiteit Gent)

17.15              Réception


Les allocutions se feront en Français le matin et en Néerlandais l’après-midi.


La participation est gratuite.

Veuillez inscrire en envoyant un courriel à: karin.pensaert@UGent.be


(Colloque organisé avec le soutien de L’Académie sous le nom officiel Contactforum “Tweehonderd jaar Wetboek van Koophandel”)


Catégories

Lieux

  • Palais des Académies, 1, Rue du Duc, entrée B, 1000 Bruxelles.
    Bruxelles, Belgique

Dates

  • vendredi 23 février 2007

Mots-clés

  • droit commercial, code de commerce

Contacts

  • Karin Pensaert
    courriel : karin [dot] pensaert [at] UGent [dot] be

Source de l'information

  • Dirk Heirbaut
    courriel : dirk [dot] heirbaut [at] UGent [dot] be

Pour citer cette annonce

« Bicentenaire du Code de commerce en Belgique », Colloque, Calenda, Publié le mardi 06 février 2007, http://calenda.org/192631