L’idée contractuelle chère à Rousseau et aux révolutionnaires opère après une longue éclipse débutée au XIX ème siècle, âge du déclin du contrat social, un retour remarqué. Ce renouveau de l’idée contractuelle ne pouvait manquer d’interroger l’historien des idées politiques. L’Association Française des Historiens des idées politiques (AFHIP) et le Centre d’Études et de Recherches en Histoire des institutions et des idées politiques (CERHIIP) ont décidé de consacrer leur XIXème Colloque à cette thématique. Ce Congrès international placé sous le haut patronage de MM. Christian Poncelet, (Président du Sénat) et Jean-Marc Sauvé ( Vice Président du Conseil d’Etat), réunira les 6 et 7 septembre 2007 à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence une centaine d’éminents spécialistes français et étrangers en Histoire des idées politiques

Jeudi 6 Septembre

08h30  Accueil des participants

09h00 Allocution de M. le Professeur Philippe Tchamitchian,
Président de l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, 
Allocution de M. le Professeur Marc Pena,
Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Provence,

Salle des Actes – Séance unique - 
Président de séance : M. A. Dufour, Doyen Honoraire à l’Université de Genève

09h30 M. Ch. Bruschi, Professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« La loi comme contrat dans le droit romain »

09h50 M. Th. de Montagut Estraguez, Professeur à l’Université Pompeu Fabra de Barcelone
« Accords et trèves conventionnelles en Catalogne (XIe – XIIIe Siècles) »

10h10 M. E. Gojosso, Doyen de la Faculté de droit, Professeur à l’Université de Poitiers
« Le Roi de France et le respect des engagements contractuels : l’exemple du traité de Madrid (1526) »

10h30 Débats / Pause

10h50 M. J. Broch, Allocataire-Moniteur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« Le discours politique du contrat chez l’avocat ligueur Louis Dorléans (1542-1627)»

11h10 M. M. Ganzin, Professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« E. Burke : un contrat atypique a contre courant de l’esprit du siècle »

11h30 Débats / Pause

I – Salle des Actes –
Président de séance : Mme G. Manganaro-Favaretto, Professeur à l’Université de Trieste

14h00 M. E. Gasparini, Professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« Taine : de la condamnation du contrat social au quasi-contrat»

14h20 M. G. Leyte, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II
« L’alliance, un modèle politique. Le référent biblique dans l’approche contractualiste à l’époque moderne»

14h40 M. F. Quastana, Docteur, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« La fortune d’une maxime romaine dans la pensée juridico-politique : D. 1.3.1 ‘lex est … communis rei publicae sponsio’» 

15h00  Débats / Pause

15h30 M. J. Bouineau, Professeur à l’Université de la Rochelle
« Personne, persona et contrat social»

15h50 M. R. Draï, Professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« Le Leviathan de Hobbes, le contrat impossible »

16h10 M. L. Reverso, Maître de Conférences à l’Université François Rabelais de Tours
« La fonction subversive du pessimisme contractuel chez Césare Beccaria»

16h30 Débats / Pause

II – Salle de Compréhension –
Président de séance : Mme N. Dockès, Professeur à l’Université Jean Moulin, Lyon III

14h00 M. J.F. Bregi, Maître de Conférences à l’Université de Nice Sophia Antipolis
« Contrat et idéologie chez Domat »

14h20 M. J. Simonin, Allocataire de recherches à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« La théorie du double contrat chez les jus naturalistes  »

14h40 M. D. Deroussin, Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon III
« Le contrat de droit privé et le lien social, de Domat à Gounot»

15h00  Débats / Pause
Président de séance : Melle M.-B. Bruguiere Professeur émérite à l’Université de Toulouse I sciences sociales

15h30 M. J.-Ph. Agresti, Maître de Conférences à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III
« L'instrumentalisation politique de la notion de contrat: l'exemple du mariage au XVIIIe siècle»

15h50 M. Ph. Delaigue, Maître de Conférences à l’Université Jean Moulin – Lyon III
« Le lien entre mandat et contrat dans la pensée des auteurs pré-révolutionnaires »

16h10 M. G. Silvestrini, Ricercatrice à l’Université d’Alessandria
« Le contrat social entre unanimité et majorité (XVIIe – XVIIIe Siècles)»

16h30 Débats / Pause

Vendredi 7 Septembre

I – Salle des Actes – 
Président de séance : M. J.-P. Duprat, Professeur à l’Université Montesquieu Bordeaux IV

09h30 M. F. Di Donato, Professeur à l’Université Frédéric II de Naples
 « L’idée contractuelle chez les robins au XVIIIe siècle»

09h50 M. V. Monnier, Professeur à l’Université de Genève
« L’idée contractuelle et l’Acte de médiation de 1803»

10h10 M. J.-F. Niort, Maître de Conférences à l’Université des Antilles
« L’idée de souveraineté et le rejet du contractualisme sous la réaction napoléonienne»

10h30 Débats / Pause

10h50 M. J.-B. Busaall, ATER à l’Université Paris Nord – Paris XIII
« Révolution et contrat social dans la crise de la monarchie espagnole pendant la guerre d’indépendance (1808-1814)»

11h10 M. S. Caporal, Doyen Honoraire, Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne
« L’anti-contrat social de Joseph de Maistre»

11h30 Débats / Pause

II – Salle de Compréhension –
Président de séance : M. Ch. Bruschi, Professeur à l’Université Paul Cézanne

09h30 M. A. Dufour, Doyen Honoraire, Professeur émérite à l’Université de Genève
« La critique de la théorie du contrat social dans l’Ecole du droit historique »

09h50 Melle M.B. Bruguiere, Professeur émérite à l’Université de Toulouse I
« Contrat, politique et opéra»

10h10 Melle A.S. Chambost, Maître de Conférences à l’Université de Bretagne Sud
« Proudhon lecteur critique du contrat social »

10h30 Débats / Pause

10h50 M. C. Courvoisier, Professeur émérite à l’Université de Bourgogne, Dijon
« L’idée de contrat dans le solidarisme de Léon Bourgeois»

11h10 Mme G. Manganaro-Favaretto, Professeur à l’Université de Trieste
« A propos de la Sociocratie d’Eugène Fournière »

11h30 Débats / Pause

I – Salle des Actes –
Président de séance : M. C. Courvoisier, Professeur émérite à l’Université de Bourgogne, Dijon

14h00 M. P. Charlot, Professeur à l’Université de Bourgogne, Dijon
« Peut-on limiter la volonté du contractant constitutionnel ? l’exemple de la loi de révision de 1884»

14h20 M. K. Ebihara et M. M. Imao, Professeurs à l’Université de Meiji-Gakuin
« L’idée contractuelle dans l’histoire du droit japonais moderne »

14h40 Débats / Pause

II – Salle de Compréhension –
Président de séance : M. J. Bouineau, Professeur à l’Université de la Rochelle

14h00 Mme N. Dockès, Professeur à l’Université Jean Moulin, Lyon III
« Concept et critiques de la Nation-contrat »

14h20 M. Y. Le Gall, Professeur à l’Université de Nantes
« E. Mounier et le contrat : dialogue avec les anarchistes»

14h40 Débats / Pause

– Salle des Actes –  Séance unique -
Président de séance : M. C. Courvoisier, Professeur émérite à l’Université de Bourgogne, Dijon

15h10 M. J.-L. Harouel, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II
« Peine de mort et pacte social»

15h30 M. G. Sicard, Professeur émérite à l’Université de Toulouse I
« Le contrat entre le peuple et le chef dans la pensée du Général De Gaulle »

15h50 M. J.-P. Duprat, Professeur à l’Université Montesquieu – Bordeaux IV
« Quel contrat social pour notre époque ? »

16h10 Débats et Clôture des travaux