Histoire des régimes spéciaux de retraite

La revue d’histoire Le Mouvement Social, en collaboration avec l’Association des journalistes d’information sociale et France Culture, organisera le 22 novembre 2007, au Collège de France (3 rue d’Ulm, salle des conférences), de 9h à 11h30, une table ronde sur les origines et l’évolution des régimes spéciaux en France.

Le débat réunira :

• Christian Chevandier (Université Paris I, CHS)

• Michel Dreyfus (CNRS, CHS)

• Élise Feller (CNRS, CMH)

• Michel Margairaz (Université Paris VIII, IDHE)

• Michel Pigenet (Université Paris I, CHS)

La rencontre sera publique, dans la mesure des places disponibles.

Déroulement de la séance

1/ Origines des « régimes spéciaux », avant les assurances sociales obligatoires : contraintes professionnelles + exigences de loyauté (Michel Pigenet) :

• L’État patron et le modèle militaire : des inscrits maritimes aux fonctionnaires

• Initiatives privées, paternalisme et interventions publiques (cas des mineurs)

2/ Notions de « régime spécial » et de régime général

• les différentes étapes des assurances sociales obligatoires : Retraites ouvrières et paysannes de 1910 ; Assurances sociales de 1930 ; Sécurité sociale de 1945-1946 et dérogations

• les régimes spéciaux concernent les pensions mais aussi d’autres domaines : retraite complémentaire, prévoyance, avantages familiaux ou non, etc. (Michel Dreyfus)

3/ Les précédentes réactions aux tentatives de remises en cause des régimes spéciaux : mode de mobilisation, stratégies syndicales et opinion publique

• les grandes grèves d’août 1953 (jusqu’à 4 millions de grévistes, recul du gouvernement et mise au placard de ce type de projet jusqu’en 1995)

• le mouvement de l’automne 1995 (Michel Pigenet)

4) Régimes spéciaux = services publics ? L’évolution historique d’une relation… Les liens entre régimes spéciaux et services publics, entre régimes spéciaux et statuts des personnels, entre régimes spéciaux et pénibilité, entre régimes spéciaux et rémunération.

• Régimes spéciaux et services publics se chevauchent mais ne se confondent pas (Michel Margairaz)

• Les transports urbains (Michel Margairaz)

• La production et la distribution du gaz et de l’électricité (Michel Margairaz)

• Les chemins de fer (Christian Chevandier)

• Les hôpitaux (Christian Chevandier)

5) Une spécificité française ?

• Les « régimes spéciaux » à l’étranger (Michel Dreyfus)

• Démographie, vieillissement et différentes figures de la catégorie « retraités » dans la société française (Élise Feller)