AccueilUn dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge

*  *  *

Publié le lundi 02 février 2009 par Delphine Cavallo

Résumé

L’«expression [droit naturel] est éminemment complexe » (Pellegrino Rossi). En effet, il n'est guère de notion plus polysémique (de l’Antiquité à L.Strauss, Villey ou Hayek, en passant par la scolastique espagnole, Domat ou les jusnaturalistes), précisément parce qu'elle est à la fois tributaire de la notion de droit et du concept protéiforme de nature. L’objectif de ce colloque est de tenter d’appréhender dans quelle mesure, depuis l’Antiquité, le droit naturel intervient en Europe dans l’office du juge et dans celui du législateur, d’autant que si l’on admet l’interaction droit-pensée politique, il apparaît comme un instrument de légitimation des fonctions législative et judiciaire chez les juristes, mais également chez certains penseurs politiques…

Annonce

XXème COLLOQUE AFHIP –Poitiers 2009

Haut-patronage

Monsieur Gérard LARCHER, Président du Sénat
Monsieur Vincent LAMANDA, Premier Président de la Cour de Cassation

Comité scientifique

A. Dufour, Professeur émérite (Université de Genève)
M.-F. Renoux-Zagamé, Professeur (Université de Paris I)
J.-P. Duprat, Professeur (Université de Bordeaux)
J.-L. Harouel, Professeur (Université de Paris II)

Comité de lecture

C. Bruschi, Professeur (Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III)
E. Gojosso, Doyen de la faculté de droit de Poitiers, Professeur (Université de Poitiers)
J. Bouineau, Professeur (Université de la Rochelle)
J.-L. Mestre, Professeur (Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III)

LISTE DES COMMUNICATIONS

Jeudi 14 Mai – matin Amphithéâtre Hardouin

8h30 Accueil des participants
9h00 Allocution de M. le Président de l’Université de Poitiers et de M le Doyen de la Faculté de droit.

Président de séance: M. le Professeur Eric Gojosso, Doyen de la Faculté de droit de Poitiers

9h30-9h50 R. SCIALOM, Maître de Conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.
"Le législateur et le juge dans le droit naturel classique d'Aristote"

9h50-10h10 M. Ch. BRUSCHI, Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.
"La distinction droit naturel - jus gentium chez Suarez"

10h10-10h30 M. T. DE MONTAGUT ESTRAGUES, Professeur à l’Université Pompeu-Fabra, Barcelone.
  "Le cheminement des droits subjectifs en Catalogne : la pensée juridique de Antoni Olibà (1534-1601)"

10h30-10h50 Débats, pause.

10h50-11h10 M. M. GANZIN, Professeur Emérite à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.
"Portalis et le droit naturel : de la souveraineté pour le législateur au recours supplétif pour le juge"

11h10-11h30 M. A. DUFOUR, Professeur Emérite à l’Université de Genève
"La critique du droit naturel par l’Ecole historique"

11h30 Débats. 12h00 Déjeuner de travail.

 Jeudi 14 Mai – après-midi

1°) Amphithéâtre Hardouin

Président de séance M. A. Dufour, Professeur Honoraire à l’Université de Genève

14h00-14h20 M. F. DI DONATO, Professeur à l'Université Parthénope, Naples.
"Le concept de droit naturel dans la pensée et la pratique des juristes français et italiens (XVI-XVIIèmes s.)"

14h20-14h40 M. J. BROCH, ATER à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.
"Droit naturel, législateur et fonction judiciaire chez Michel de L’Hospital (v.1503-1573)"

 14h40-15h00 M. R. DRAI, Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.
"Un droit naturel… pas si naturel"

15h00 Débats, pause

15h20-15h40 M. E. GOJOSSO, Professeur à l’Université de Poitiers, Doyen de la Faculté de droit, et M. BOUCHARD, Maître de Conférences à l’Université de Poitiers.
"L’argument jusnaturaliste dans le discours protestant du XVIIème siècle"

15h40-16h00 Mme M.-F. RENOUX-ZAGAME, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne, Paris I
 "Le recours au droit naturel dans les plaidoyers de l’Avocat Général d’Aguesseau"

16h00-16h20 M. J. BOUINEAU, Professeur à l’Université de La Rochelle
"Lecture européenne du droit naturel "

16h20 Débats, pause.

17h00 Salle/Amphi unique – Assemblée Générale de l’A.F.H.I.P.

2°) Salle Savatier

Président de séance : M. T. DE MONTAGUT ESTRAGUES, Professeur Université Pompeu-Fabra de Barcelone.

14h00-14h20 M. L. REVERSO, Maître de Conférences à l’Université F. Rabelais, Tours.
"Le législateur et la loi naturelle dans la République de Jean Bodin"

14h20-14h40 M. P. DOCKES, Professeur à l’Université de Lyon II
"Hobbes et la troisième loi de nature : économie des contrats et coordination sociale"

14h40-15h00 Mme G. CONTI-ODORISIO, Professeur à l’Université de Rome III
"Le droit naturel et la coutume: Locke et Poullain de la Barre"
 
15h00 Débats, pause

15h20-15h40 M. O. THOLOZAN, Maitre de Conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
"Le juge, le droit naturel et le législateur chez J. Locke et A. Smith"

15h40-16h00 M. T. HANISH, Chercheur post-doctorant, Université Paris I, Panthéon Sorbonne "Montesquieu, le droit naturel, le législateur et le juge"
 
16h00-16h20 Mme N. DOCKES, Professeur à l’Université Jean Moulin, Lyon III
"De la justice dans l’ordre naturel Morellien"
 
16h20 Débats pause

17h00 Amphi unique – Assemblée Générale de l’A.F.H.I.P.

Vendredi 15 Mai – matin

1°) Amphithéâtre Hardouin

Président de séance Mme M.-F. Renoux-Zagamé, Professeur Université de Paris I, Panthéon Sorbonne

9h30-9h50 Mme G. SILVESTRINI, Maitre de Conférences à l’Université d’Alessandria
"La Nature législatrice et la déduction du droit des gens volontaire chez Wolff et Vattel"

9h50-10h10 M. Ph. DELAIGUE, Maître de Conférences à l’Université Jean Moulin, Lyon III
  "Droit naturel et transformations sociales: le naturalisme de François Boissel (1728-1807)".

10h10-10h30 M. J.-L. THIREAU, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne Paris I
"Le droit naturel au lendemain de la Révolution : « Les Éléments de Législation naturelle » du citoyen Perreau"

10h30 Débats, pause.

10h50-11h10 M. J.-J. CLERE, Professeur à l’Université de Bourgogne,
"L’utilisation par le législateur du droit naturel dans les projets de l’époque révolutionnaire : propriété et famille (1789-1804)"

11h10-11h30 M. H. RICHARD, Professeur à l’Université de Bourgogne
"Droit naturel, législateur et juge dans la Filosofia del diritto de l’abbé Antonio Rosmini (1797-1855)"

11h30- 11h50 M. C. LECOMTE, Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin, Doyen honoraire de la Faculté
"Quelques orfèvres du droit et le Droit naturel au XVIII et XIXèmes siècles"

Débats 11h50 – 12h10 

 2°) Salle Savatier

Président de séance : Mme G. Manganaro-Favaretto, Professeur Université de Trieste

9h30-9h50 M. J.-Ph AGRESTI, Maître de Conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
"L’obligation jurisprudentielle de doter (XVIIIèmes - XIX èmes) : un droit naturel ?"

9h50-10h10 M. M.-B. BRUGUIERE, Professeur Emérite à l’Université de Toulouse I
"Opéra et droit naturel"

10h10-10h30 M. S. BAUDENS, Maitre de Conférences à l’Ecole Spéciale Militaire de Saint-Cyr, Coëtquidan
"Le législateur, le juge et le droit naturel chez Linguet"

10h30 Débats, pause.

10h50-11h10 Mlle K. FIORENTINO, Maître de Conférences à l’Université de Bourgogne
"Les rapports entre Etats envisagés sous l'angle du droit naturel: l'œuvre d'Eugène Ortolan"

11h10-11h30 M. D. GILLES, Chargé de cours à l’Université de Montréal
"Common Law et droit civil : le droit naturel dans les mains des juges du Common Law (XVIIème-XIXème s)"

11h30- 11h50 M. M. BLOCH, Assistant à L’Université de Genève
"La doctrine lockéenne du droit naturel selon Leo Strauss: sur la possibilité et la nécessité du législateur de pouvoir transgresser le droit naturel"

11h50- 12h10 Débats

Vendredi 15 Mai – après-midi Amphithéâtre Hardouin

Président de séance : M. J.-P. Duprat, Professeur Université Montesquieu – Bordeaux IV

14h00-14h20 Mlle S. FRESCHI, Docteur en Histoire des idées politiques à l’Université de Trieste, Italie
"L’idée de loi, de législateur et le droit naturel de Murray Newton Rothbard"

14h20-14h40 M. D. DEROUSSIN, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon III
  "Le renouveau du droit naturel dans la doctrine civiliste au début du XXème"

14h40-15h00 Mme G. MANGANARO-FAVARETTO, Professeur à l’Université de Trieste, Italie "Droit de l’homme et intervention humanitaire"

15h30-15h50 M. G. SICARD, Professeur Emérite à l’Université de Toulouse I
"Bioéthique et droit naturel : des interrogations"

15h50 Débats, pause.

Président de séance : M. Christian Bruschi, Professeur à l’Université Paul Cézanne

16h20-16h40 M. S. CAPORAL, Professeur à l’Université Jean Monnet - Saint-Etienne, Doyen honoraire de la Faculté
"Le recours aux principes est-il l’indice d’une référence au droit naturel ?"

16h40-17h00 M. J.-P DUPRAT, Professeur à l’Université Montesquieu, Bordeaux IV
"Droit naturel et positivisme en droit constitutionnel"

17h00-17h20 Débats

17h40 Clôture du colloque.

Lieux

  • Faculté de Droit et des Sciences Sociales
    Poitiers, France

Dates

  • jeudi 14 mai 2009
  • vendredi 15 mai 2009

Mots-clés

  • histoire du droit, histoire des idées politiques, philosophie du droit

Contacts

  • Mme E. Pachter (secrétariat) ~
    courriel : dir [dot] afhip [at] univ-cezanne [dot] fr

Source de l'information

  • Michel Ganzin
    courriel : dir [dot] afhip [at] univ-cezanne [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge », Colloque, Calenda, Publié le lundi 02 février 2009, http://calenda.org/196495