AccueilLa gratuité de la culture au prisme du droit

La gratuité de la culture au prisme du droit

The gratuitousness of culture through the prism of law

*  *  *

Publié le mardi 02 mars 2010 par Karim Hammou

Résumé

La question de la gratuité des « consommations » culturelles est durablement inscrite dans le débat public. Entre autres moments de référence de ce débat, il y a eu les vœux 2009 du président de la République aux acteurs de la culture (Nîmes, 13 janvier 2009), les états généraux de la presse. C’est encore la loi Hadopi qui a mobilisé des références à la gratuité aussi bien de la part de ses partisans que de la part de ses adversaires. Or, par hypothèse, la réflexion sur la gratuité de la culture intéresse et implique le droit.

Annonce

Programme

9 h. Accueil des participants

9h30. Ouverture par M. David Kessler, Conseiller d’État, Conseiller du Maire de Paris

Matinée : Principes et protocoles de la gratuité

sous la présidence de M. François Terré, Membre de l’Institut de France

  • Gratuité et notions voisines, Carlo Santulli, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, président de l’OJIV
  • Gratuité et propriété intellectuelle, Pierre Deprez, Avocat au Barreau de Paris
  • Gratuité des activités culturelles : relations juridiques et fiscales entre les entreprises culturelles et les collectivités publiques, Éric Baron, Avocat au Barreau de Paris

Discussion - Pause

  • Gratuité de la culture et domaine public mobilier, Benoît Delaunay, Professeur à l’Université de Poitiers
  • L’idée de gratuité dans le débat sur la loi Hadopi, Agnès Granchet, Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas
  • Les aides publiques aux médias. Objectifs, effets et réalités, Emmanuel Derieux, Professeur à l’Université Panthéon-Assas

Discussion – Déjeuner libre

14 h. Reprise : Phénoménologie de la gratuité

sous la présidence de M. Michel Rasle, Avocat au Barreau de Paris, président du Conseil d’administration de l’AFDMC

  • Gratuité de la culture et droit des services publics, Élisabeth Mella, Maître de conférences à l’Université Paris-Dauphine 
  • Les marchés publics de librairies, Jean-David Dreyfus, Professeur à l’Université Paris-Dauphine, Avocat au Barreau de Paris
  • La gratuité du livre scolaire : un handicap pour les librairies indépendantes ?, Mathieu Perona, Enseignant-chercheur à l’École d’économie de Paris 

Discussion - Pause

  • Bibliothèque numérique et gratuité, Lucien Castex, ATER en droit privé à l’Université de Bourgogne 
  • Fonds de dotation et droit du mécénat culturel, Gilles de Boisséson, Avocat au Barreau de Paris
  • Quelle économie pour la gratuité ?, Pierre-Jean Benghozi, Directeur de recherche au CNRS, Directeur du Pôle de recherche en économie et gestion de l’École Polytechnique 

Discussion

Réflexions conclusives : M. François Terré, Membre de l’Institut de France

17 h. Cocktail

Lieux

  • Mairie du IVème arrondissement de Paris, Salle des fêtes – 2, place Baudoyer
    Paris, France

Dates

  • vendredi 16 avril 2010

Mots-clés

  • gratuité, entreprises culturelles, propriété intellectuelle, médias, librairies, fonds de dotation

Contacts

  • Marie-Constance de Comarmond
    courriel : droitmediasculture [at] gmail [dot] com

Source de l'information

  • Pascal Mbongo
    courriel : pascal [dot] mbongo [at] orange [dot] fr

Pour citer cette annonce

« La gratuité de la culture au prisme du droit », Colloque, Calenda, Publié le mardi 02 mars 2010, http://calenda.org/200413