AccueilConsentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté en Europe occidentale

Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté en Europe occidentale

The Consent of Populations, Plebiscites, and Changes in Sovereignty in Western Europe

Colloque PRIDAES IV

PRIDAES IV conference

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Publié le lundi 30 août 2010 par Marie Pellen

Résumé

À l’occasion du 150e anniversaire de l’annexion de Nice et de la Savoie à la France, le laboratoire ERMES (Centre d’histoire du droit Maryse Carlin) de l’université de Nice Sophia-Antipolis et le laboratoire CDPPOC de l’Université de Savoie, organisent conjointement, dans le cadre du PRIDAES (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie) un colloque international et interdisciplinaire sur le thème : « Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté en Europe occidentale de la Révolution au lendemain de la première guerre mondiale ».Le colloque se déroulera à Nice les 27 et 28 septembre 2010 et à Chambéry les 30 septembre et 1er octobre 2010.

Annonce

A l’occasion du 150e anniversaire de l’annexion de Nice et de la Savoie à la France, le laboratoire ERMES (Centre d’histoire du droit Maryse Carlin) de l’Université de Nice Sophia-Antipolis et le laboratoire CDPPOC de l’Université de Savoie, organisent conjointement, dans le cadre du PRIDAES (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie) un colloque international et interdisciplinaire sur le thème : « Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté en Europe occidentale de la Révolution au lendemain de la première guerre mondiale ».

Le consentement des populations occupe une place importante dans le processus d’annexion de Nice à la France en 1860. Il s’exprime par le moyen du plébiscite. Le 150e anniversaire du traité de 1860 rattachant Nice et la Savoie à la France est l’occasion d’approfondir les connaissances de ce moyen d’expression politique au triple plan doctrinal, politique et juridique : fondements idéologiques, préparation diplomatique et administrative, rôle de l’opinion publique, techniques de vote, etc.

Ces nouveaux éclairages ne sont possibles qu’avec une mise en perspective d’autres expériences d’expression du consentement des populations. Les solutions plébiscitaires appliquées en Savoie et dans le Comté de Nice ne sont ni originales ni isolées et le consentement des populations a pu prendre d’autres formes électives : vote explicite par des institutions locales représentatives, adhésion des corps constitués, etc. Leur étude permet de rassembler autour d’un corps de doctrine les différentes formes du consentement.

 Dans un souci d’homogénéité ce programme de recherche souhaite éclairer ce consentement à partir des expériences et des solutions mises en œuvre en Europe occidentale au cours d’un large XIXe siècle, de la Révolution française à la politique des plébiscites du traité de Versailles de 1918.

Première session à NICE

27 et 28 septembre

Lundi 27 septembre après-midi Théâtre du Château Valrose – siège de l’Université

14h 00 : Accueil des autorités

15h 00 : Ouverture des travaux

-        15h00 Philippe ALDRIN, Christine PINA (Université de Nice-Sophia Antipolis, « Le          consentement comme principe de légitimation politique ».

-    15h30 Henri-Louis BOTTIN (Université de Nice-Sophia Antipolis), « Les     manifestations du consentement de la population dans l’annexion d’Avignon à     la France en 1790-1791 ».

16h 00 Pause


-        16h30 Gian Luca FRUCI (Université de Pise), « Un laboratoire pour les     pratiques plébiscitaires contemporaines : les libres votes constitutionnels et les     appels au peuple dans l’Italie révolutionnaire et napoléonienne 1797-1805 ».

-    17h00 Eric GASPARINI (Université d’Aix Marseille III), « La révolution de 1848 et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes ».

18h00 : Clôture de la journée

Mardi 28 septembre matin - Faculté de droit -Amphithéâtre Bonnecarrère

9h00 : Reprise des travaux :

-    9h00 Yves BRULEY (Académie des sciences morales et politiques), « L’affaire des « divans ad hoc ». Consultation et consentement des populations dans la réorganisation des principautés roumaines 1856-1859 ».

-    09h30 Gian Savino PENE VIDARI (Université de Turin), « L’autodeterminazione nazionale nella prolusione torinese di P. S. Mancini ».

-    10h00 Enrico GENTA (Université de Turin), « Diritto e diplomazia tra tradizione e plebisciti ».

10h30 Pause

-    11h00 Paola CASANA (Université de Turin), « Gli accordi di Plombières nella prospettiva del consenso dei popoli ».

-    11h30 Hilaire MULTON (Délégué culturel - Turin), « Entre nostalgie et   imprécation : la brochure du Comte Solaro della Margarita sur la cession de Nice et de la Savoie à la France 1860 ».

-    12h00 Jean-Marc TICCHI (E.H.E.S.S.), « L’Eglise catholique et les plébiscites de la Savoie et de Nice ».

Mardi 28 septembre après-midi - Faculté de droit - Amphithéâtre Bonnecarrère

14h00 : Reprise des travaux

-    14h00 Alberto LUPANO (Université de Turin), « L’affaire di Menton e Roquebrune - Tra consenso popolare e diplomazia a metà ottocento ».

-    14h30 Jean-Loup FONTANA (Conservateur départemental du patrimoine), « Un transfert de souveraineté souhaité mais non accompli : la région intémélienne en 1946 ».

-    15h00 Jean-Laurent VONAU (Université de Strasbourg) « L’annexion de l’Alsace entre 1870 et 1945 ».

-    15h30 Olivier VERNIER, Delphine RAUCH (Université de Nice-Sophia Antipolis), « Un consentement orienté et un plébiscite sous surveillance : le cas de la Sarre en 1935 ».

-    16h00 Jean-François BREGI (Université de Nice-Sophia Antipolis), « Un exemple récent de séparation populaire : la République et Canton du Jura ».

16h 30 : Clôture de la journée

Deuxième session à CHAMBERY

30 septembre et 1er octobre

30 septembre après-midi - Abbaye de Hautecombe

14h00 : Accueil des autorités

15h00 : Ouverture des travaux

-    15h00 Jérôme GREVY (Université de Poitiers), « L’usage du pétitionnement au XIXes ».

-    15h30 Patrick TAILLON (Université Laval - Québec), « Le respect du consentement populaire : la portée juridique des référendums d’auto-détermination en droit comparé ».

-    16h00 Elisa MONGIANO (Università del Piemonte Orientale), « I plebisciti del 1860 in Italia ».

-    17h00 Visite de l’abbatiale de Hautecombe

1er octobre matin - Abbaye de Hautecombe

9h00 : Reprise des travaux

-    09h00 Simone VISCIOLA (Université de Florence), « Le plébiscite de 1860 en Toscane - dynamiques péninsulaires et implications internationales »

-    09h30 Simon SARLIN (Ecole française de Rome), « Conquête ou libération ? Le plébiscite d’annexion dans les provinces napolitaines en octobre 1860 ».

-    10h00 Bruno BERTHIER (Université de Savoie), « L'Annexion sous condition de “libre expression” du vœu des populations. Permanences et mutations, en Savoie, de l'automne 1792 au printemps 1860 ».

10h30 Pause

-    11h00 Frédéric CAILLE (Université de Savoie), « Consentir plutôt que choisir ? Politisation et première mise en œuvre du suffrage universel en Savoie du Nord en 1860 ».

-    11h30 Christian SORREL (Université de Lyon II), « Quatre-vingt trois jours décisifs. La Savoie de la signature du traité de Turin (24-3-1860) à la prise de possession de la France (14-6-1860) ».

1er octobre après-midi - Abbaye de Hautecombe

14h00 : Reprise des travaux

-    14h00 Ugo BELLAGAMBA (Université de Nice-Sophia Antipolis),  « La construction du consentement : acteurs et instruments, à travers l'exemple du plébiscite niçois ».

-    14h30 Marc ORTOLANI (Université de Nice-Sophia Antipolis), « Consentement ignoré et annexion manquée : Tende et La Brigue en 1860 ».

-    15h00 Jochen SOHNLE (Université de Metz), « La tradition allemande des modifications territoriales : « Voter avec les pieds » ».  

-    15h30 Vincent FORRAY (Université de Savoie), « L'ordre contractuel mis en question. Eléments pour une théorie critique du consentement ».

16h30 : Clôture du colloque

Catégories

Lieux

  • Nice, France
  • Chambéry, France

Dates

  • lundi 27 septembre 2010
  • mardi 28 septembre 2010
  • jeudi 30 septembre 2010
  • vendredi 01 octobre 2010

Contacts

  • Amale Ziad
    courriel : amale [dot] ziad [at] unice [dot] fr

URLS de référence

Source de l'information

  • Amale Ziad
    courriel : amale [dot] ziad [at] unice [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté en Europe occidentale », Colloque, Calenda, Publié le lundi 30 août 2010, http://calenda.org/201603