AccueilJuridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain

Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain

Local Jurisdiction, Roman Jurisdiction in Sicilly and in the Provinces under the Roman Empire

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Publié le mercredi 06 octobre 2010 par Marie Pellen

Résumé

Cet atelier est organisé par l’équipe du programme Verrines du Laboratoire ANHIMA, dont l’objectif est de donner une édition commentée du plaidoyer contre Verrès, un ancien gouverneur de Sicile, prononcé puis publié par Cicéron en 70 av. J.-C.

Annonce

 

Laboratoire ANHIMA UMR 8210 du CNRS

 

 

Atelier « Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile

et dans les provinces de l’Empire romain »

 

Galerie Colbert, 2, rue Vivienne, 75002 Paris

Samedi 18 décembre 2010, salle Peiresc

Cet atelier est organisé par l’équipe du programme Verrines du Laboratoire ANHIMA, dont l’objectif est de donner une édition commentée du plaidoyer contre Verrès, un ancien gouverneur de Sicile, prononcé puis publié par Cicéron en 70 av. J.-C.

Après le De frumento (Verrines, 3), le travail s’est porté en 2010 sur le De praetura Siciliensi (Verrines, 2). L’équipe est constituée par Clara Berrendonner (Paris I), Julien Dubouloz (Aix-Marseille I), Philippe Moreau (Paris XII), Sylvie Pittia (Reims) et Jonathan Prag (Merton College, Oxford). Jean-Louis Ferrary (Membre de l’Institut) assure la coordination scientifique du projet.

« Chacun sait parfaitement que tous les biens de tous, sans exception, se trouvent entre les mains de ceux qui organisent les instances et de ceux qui rendent les jugements » (Cicéron, Verrines, 2, 30).

Cette affirmation pourrait servir d’introduction à l’ensemble des développements que Cicéron consacre aux abus commis par Verrès dans l’exercice de sa juridiction sur la Sicile, pendant son gouvernement des années 73-71 : tant au civil, et plus spécifiquement en matière de contentieux fiscal, qu’en matière de juridiction capitale.

Si l’accusateur préfère appuyer sa démonstration sur l’exposé de cas concrets et sur le témoignage des victimes, un long passage, placé en tête de la Préture de Sicile, se présente comme un tableau de l’organisation de la juridiction civile en Sicile (Verrines, 2, 30-34). Traitant de la répartition des causes entre tribunaux siciliens et tribunaux romains, Cicéron oppose de manière rhétorique l’organisation normale des procès, telle qu’elle est garantie par la Lex Rupilia de 132, et les bouleversements intervenus durant la préture de Verrès.

C’est à la compréhension et au commentaire de ce passage programmatique qu’est consacré notre atelier. Mais la question n’intéresse pas seulement le cadre juridique des relations entre Romains et provinciaux en Sicile au Ier s. av. J.-C., elle doit être envisagée à l’échelle de tout l’empire en formation. Dans le présent atelier, c’est d’abord du côté des relations avec les communautés grecques de Méditerranée orientale que nous souhaitons chercher des parallèles – peut-on parler de modèles ? – à cette organisation. Cela implique aussi de s’interroger sur la reprise par Rome de pratiques remontant aux souverains hellénistiques, dans leurs rapports avec les communautés locales.

La réflexion se portera plus spécifiquement – et sans exclusive – sur les thèmes suivants :

  • L’existence de parallèles entre l’organisation de la juridiction romaine en Sicile et celle adoptée dans les anciennes monarchies hellénistiques : principe d’autonomie juridique des cités ; principe d’organisation des procès au civil sur le forum du défendeur ; conséquences de cette pratique quand le demandeur est un citoyen romain etc.
  • Les règles de composition des panels de juges, tant romains que pérégrins ; les modalités de désignation des jurés pour une session d’assises judiciaires et une cause spécifique.
  • L’application de la procédure romaine dans le procès provincial et les formes d’intervention du préteur : la désignation par le gouverneur d’un juge ou d’un jury collectif pérégrin exclut-elle son intervention dans la qualification juridique des faits et dans la rédaction de la formula du jugement ? Plus généralement, existe-t-il des influences réciproques entre usages locaux et procédure romaine ?

Organisation de la journée

La journée se déroule en deux temps

  • Matinée : recherches récentes portant sur l’articulation entre droits locaux et droit romain dans les provinces orientales de l’empire : une clé de lecture pour le cas sicilien ?
  • Après-midi : lecture du passage du De praetura Siciliensi relatif à la juridiction du gouverneur romain (Cicéron, Verrines, 2, 30-34) : esquisse d’un état de la question et débat.

Les débats seront animés par Jean-Louis Ferrary (Membre de l’Institut), Umberto Laffi (Université de Pise) et Dario Mantovani (Université de Pavie).

Matinée : Juridiction locale et romaine en Sicile à la lumière de l’expérience de Rome dans les provinces orientales

9h Présentation de la thématique (Clara Berrendonner, Julien Dubouloz, Philippe Moreau, Sylvie Pittia et Jonathan Prag)

9h30-10h30 Georgy Kantor (New College, Oxford), Siculus cum Siculo non eiusdem civitatis : Litigation between citizens of different communities

G. Kantor a soutenu et va publier à Oxford une thèse intitulée Roman Law and Local Law in Asia Minor (133 BC - AD 212)

10h30-11h Pause café

11h-12h Julien Fournier (Nancy II)

La Lex Rupilia, un modèle de régime judiciaire provincial à l’époque républicaine ?

J. Fournier est l’auteur de Entre tutelle romaine et autonomie civique. Recherches sur l’administration judiciaire dans les provinces hellénisées de l’Empire romain (145 av. J.-C. – 212 ap. J.‑C.), BEFAR 341, Paris, 2010

12h-13h Discussion

13h-14h15 : Pause déjeuner*

Après-midi : Le tableau sur la juridiction romaine en Sicile dans le De praetura Siciliensi (Verrines, 2, 30-34)

14h15-15h30 Julien Dubouloz (Aix-Marseille I) ; Sylvie Pittia (Reims) : un état de la question sur l’établissement du texte et les problèmes d’interprétation

15h30-16h30 Discussion

16h30 -17h Conclusion et perspectives

Contacts :

julien.dubouloz@univ-provence.fr ; sylvie.pittia@univ-reims.fr

Laboratoire ANHIMA, contact : Viviane Thérault, therault@ehess.fr; tél. 01 47 03 84 10

Préinscription obligatoire pour le déjeuner avant le samedi 11 décembre auprès de julien.dubouloz@univ-provence.fr

Lieux

  • 2 rue Vivienne (INHA, Salle Peiresc)
    Paris, France

Dates

  • samedi 18 décembre 2010

Mots-clés

  • Rome, provinces, droit, procès, juridiction, gouvernement, impérialisme

Contacts

  • Julien Dubouloz
    courriel : julien [dot] dubouloz [at] univ-amu [dot] fr
  • Sylvie Pittia
    courriel : sylvie [dot] pittia [at] univ-paris1 [dot] fr

Source de l'information

  • Sylvie Pittia
    courriel : sylvie [dot] pittia [at] univ-paris1 [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain », Journée d'étude, Calenda, Publié le mercredi 06 octobre 2010, http://calenda.org/202030