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Équité & environnement : quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?

Equity and Environment: What Models for Enviromental Justice?

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Publié le vendredi 22 octobre 2010 par Karim Hammou

Résumé

L’objectif de ce colloque sera d’envisager les relations entre équité et environnement dans une approche critique et prospective en considérant l’impact de nos comportements à l’égard des personnes et des sociétés présentes et futures. Les approches de la justice environnementale seront envisagées sous différents angles (droit pénal, droit social, droit fiscal, philosophie du droit,…) dans leur dimension nationale, européenne et internationale.

Annonce

Jeudi 2 décembre 2010

8h15 : Accueil

8h30 : Ouverture par Monsieur le Député-Maire de La Rochelle

Ouverture par Gérard Blanchard, Président de l’Université de La Rochelle

Ouverture par André Giudicelli, Doyen de la Faculté de droit, de science politique et de gestion de l’Université de La Rochelle

Propos introductifs par Philippe Billet, Président de la Société Française pour le Droit de l’Environnement 

Thème 1 : Aux sources de la justice environnementale : l’équité

Présidence : François Ost

  • 9h00 : Equité et justice en droit de l’environnement, propos introductifs, François Ost, Vicerecteur et Professeur des Facultés universitaires Saint-Louis, Co-directeur du Centre  d’Etude du Droit de l’Environnement (CEDRE). 
  • 9h20 : Environmental Justice: A Complex and Global Issue, Laura Westra, Professeure émérite de l’Université de Windsor, Fondatrice et Directrice du Global Ecological Integrity Group, et co-responsable du Groupe « Peuples indigènes et droits de l’homme à l’eau » de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN). Traduction simultanée par Yves Badiou, Professeur agrégé d’anglais, Université de La Rochelle. 
  • 9h40 : Aspects éthiques de la notion de la responsabilité : suis-je responsable d’autrui ?, Wagdi Sabete, Maître de conférences de droit public, Université de La Rochelle.

10h00 à 10h30 : Questions et débats.

10h30 à 10h45 : Pause café.

  • 10h45 : L’équité transgénérationnelle : Perspectives de Justice pour les générations futures ?, Emilie Gaillard, Docteure en droit de l’Université d’Orléans. 
  • 11h05 : L’équité environnementale et le temps du droit : du droit à l’environnement au principe de non régression, Michel Prieur, Professeur émérite, Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université de Limoges, Directeur scientifique du CRIDEAU, Directeur du Centre International de Droit Comparé de l’Environnement (CIDCE). 
  • 11h25 : Equité et durabilité : Durabilité éthique ou équité durable ? Réflexions portées sur la biodiversité, Alexandra Langlais-Hesse, Chargée de recherche au CNRS, IODE (Institut de l’Ouest : Droit et Europe) UMR CNRS 6262, Université Rennes 1.

11h45 à 12h15 : Questions et débats.

12h30 : Déjeuner à la salle Foletier de la Faculté de droit, de science politique et de gestion de l’Université de La Rochelle. 

Thème 2 : Les instruments de la justice environnementale

Présidence : Michel Prieur

  • 14h00 : La justice sociale environnementale, Marie-Ange Moreau, Professeure à l’Institut européen de Florence. 
  • 14h20 : Equité et fiscalité environnementale, Sylvie Caudal, Professeure, Université Jean Moulin, Lyon 3. 
  • 14h40 : La place du droit pénal dans la protection de l’environnement : étude de droit(s) européen(s), Geneviève Giudicelli-Delage, Professeure, Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne, UMR Droit comparé.

15h10 à 15h20 : Questions et débats.

15h20 à 15h30 : Pause café. 

  • 15h30 : Le droit international au service de la justice environnementale ?, Agnès Michelot, Maître de conférences de droit public, Université de La Rochelle. 
  • 15h50 : La Justice environnementale en droit de l’Union européenne, Ludwig Kramer, Professeur honoraire de l’Université de Bremen, Professeur invité de l’University College de Londres. 
  • 16h10 : De la « justice environnementale » au contentieux de l’environnement : entre paradigme d’équité et réception normative, Jean-Marie Breton, Professeur de droit public, Directeur du CREJETA (EA 2439), Faculté de droit et d’économie, Université des Antilles et de la Guyane, Président de la section Caraïbes de la SFDE. 
  • 16h30 : Le stockage souterrain des déchets et du CO2 peut-il être équitable ? Thomas Schellenberger, Doctorant au CEJU, Université Paul Cézanne, Aix-Marseille. 

16h50 à 17h20 : Questions et débats. 

17h30 : Assemblée Générale de la SFDE.

19h30 : Dîner à l’Aquarium de La Rochelle. (Visite possible de l’aquarium à 19h00.) 

Vendredi 3 décembre 

Thème 3 : Gouvernance environnementale et équité : les acteurs de la justice environnementale

Présidence : Mary Sancy

9h00 : Propos introductifs par Mary Sancy, Professeure associée, Université de Nantes. 

  • 9h20 : La coopération au développement et l’équité environnementale : la contribution solidaire contrastée de l’Union européenne, Nathalie Hervé-Fournereau, Chargée de recherche au CNRS, Directrice-adjointe de l’IODE (Institut de l’Ouest : Droit et Europe) UMR 6262 CNRS, Université de Rennes 1. 
  • 9h40 : Une conception de la justice environnementale issue de l’intégration de la société civile dans le processus de validation des normes juridiques, Adélie Pomade, Docteure en droit de l’Université d’Orléans. 
  • 10h00 : Justice environnementale et contentieux associatif, Simon Charbonneau, Maître de conférences honoraire de l’Université de Bordeaux 1 et Professeur de droit de l’environnement à l’Université de Bordeaux Montesquieu et à l’Université d’Aix-Marseille. 

10h20 à 10h40 : Questions et débats.

10h40 à 11h00 : Pause café. 

  • 11h00 : La Responsabilité Sociale de l’Entreprise : renouvellement de la gouvernance environnementale par l’équité, Blandine Rolland, Maître de conférences de droit privé, Université Jean Moulin, Lyon 3. 
  • 11h20 : Gouvernance environnementale et égalité des sexes, Isabelle Michallet, Maître de conférences de droit public, Université Jean Moulin, Lyon 3. 

11h40 à 12h10 : Questions et débats.

12h30 : Déjeuner à la salle Foletier de la Faculté de droit, de science politique et de gestion de l’Université de La Rochelle. 

Thème 4 : Communauté humaine, société internationale : perspectives de justice environnementale 

Présidence : Dinah Shelton 

  • 14h00 : Propos introductifs, Dinah Shelton, Seconde Vice-présidente de la Commission interaméricaine des droits de l’homme, Professeure, Manatt/Ahn Professor of International Law, The George Washington University Law School (USA). 
  • 14h20 : Justice et société internationale : l’équité en droit international de l’environnement, Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche au CNRS, Directrice du CERIC, UMR 6201, CNRS - Université Paul Cézanne, Aix-Marseille 3.
  • 14h40 : Principe de responsabilités communes mais différenciées et développement durable en droit international, Sophie Lavallée, Professeure, Université Laval (Québec) et Kristin Bartenstein, Professeure, Université Laval. 

15h00 à 15h20 : Questions et débats.

15h20 à 15h30 : Pause café. 

  • 15h30 : L’équité dans les relations environnementales Nord-Sud : le cas des transferts transfrontières de déchets, Philippe Billet, Président de la SFDE, Professeur de droit public, Université Jean Moulin, Lyon 3. 
  • 15h50 : Equité dans le partage des avantages issus de l’utilisation des ressources génétiques, Isabelle Doussan, Chercheure INRA/CREDECO. 
  • Les savoirs traditionnels en Guyane : façade juridique et vices cachés d’un régime de partage équitable de la biodiversité, Geoffroy Filoche, Chargé de recherche, Institut de Recherche pour le Développement (IRD), UR 199 – Orléans. 
  • 16h20 : L’équité et la coopération transfrontalière appliquée à la conservation de la nature, Simon Jolivet, Doctorant au CRIDEAU, Université de Limoges. 

16h40 à 17h10 : Questions et débats.

17h10 : Rapport de synthèse, Jean-Pierre Beurier, Professeur émérite, Université de Nantes.

Catégories

  • Droit (Catégorie principale)

Lieux

  • Faculté de droit, de science politique et de gestion 45, rue François-de-Vaux-de-Foletier
    La Rochelle, France

Dates

  • jeudi 02 décembre 2010
  • vendredi 03 décembre 2010

Mots-clés

  • droit, environnement

Contacts

  • Karine Planchet
    courriel : karine [dot] planchet [at] univ-lr [dot] fr

Source de l'information

  • Karine Planchet
    courriel : karine [dot] planchet [at] univ-lr [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Équité & environnement : quel(s) modèle(s) de justice environnementale ? », Colloque, Calenda, Publié le vendredi 22 octobre 2010, http://calenda.org/202250