AccueilLa codification du travail en France sous la IIIe République

La codification du travail en France sous la IIIe République

Employment Policy in France under the 3rd Republic

Élaborations doctrinales, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales

Doctrinal elaborations, legal techniques, political issues and social realities

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Publié le vendredi 29 octobre 2010 par Karim Hammou

Résumé

Journée d'études organisée par le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP), le jeudi 16 décembre à Paris 15. L’adoption du livre Ier du code du travail par la loi du 28 décembre 1910 portant codification des lois ouvrières est un moment symbolique dans le long et lent processus de codification des lois ouvrières sous la IIIe République. Il ne s’agit pas pour cette journée d’études de se livrer à une commémoration de l’événement en tant que tel mais bien d’utiliser le centenaire pour réinterroger l’ensemble des questions théoriques et pratiques qui ont été alors débattues dans la France de la IIIe République.

Annonce

Jeudi 16 décembre 2010 à 9h30

Salle Marcelle Henry, tour Mirabeau

39-43 quai André Citroën, 75015 Paris. 

Journée d'études

organisée par le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP)

Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique. 

La codification du travail en France sous la IIIe République. Elaborations doctrinales, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales. 

Programme

9h30-13h 

Ouverture : Michel Lucas (président du CHATEFP). 

Présidence : Norbert Olszak (professeur, université Paris I Panthéon-Sorbonne). 

  • Benoît Charruaud (docteur, université de Haute Alsace). Louis Blanc : le cadre de l’intervention de l’Etat dans la législation du travail. 
  • Laetitia Guerlain (doctorante, université Montesquieu-Bordeaux IV). L'École de la paix sociale et le code du travail : un rendez-vous manqué ? 
  • Sabine Rudischhauser (docteur, centre Marc Bloch Berlin, IDHE). A la recherche de la sécurité juridique. Justice du travail et codification du droit du travail  en France et en Allemagne, 1890-1914. 
  • Nadjib Souamaa (doctorant, université Paris IV). Règlementation, conventions collectives et concurrence loyale : enjeux économiques nationaux et internationaux de la codification française du droit du travail (1890-1910).
  •  Alain Chatriot (chargé de recherche au CNRS, CRH-AHMOC). L’histoire politique de la difficile codification de la législation industrielle : travail intellectuel, administratif et parlementaire. 

14h30–17h30 

Présidence : Vincent Viet (directeur de recherche au CNRS, CERMES).

  • Marion Fontaine (maître de conférences, université d’Avignon). La législation minière : un cas particulier de codification du travail ?
  • Olivier Vernier (professeur, université de Nice-Sophia Antipolis). Les étapes de la codification du travail maritime sous la Troisième République (1898-1938). 
  • Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu (professeur, université de Nancy II). Le livre Ier du code du travail et de la prévoyance sociale à l'épreuve de la jurisprudence (1910-1936). 
  • Francis Hordern (maître de conférences honoraire, université d’Aix-Marseille II) : Le code après le code (1912-1938). Éditions, diffusion, utilisation(s), critiques. 

Conclusion : Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail. 

Comité d’organisation :

Alain Chatriot (CNRS, CRH-AHMOC Paris), Francis Hordern (université d’Aix-Marseille II), Jean-Pierre Le Crom (CNRS, Droit et changement social, Nantes), Michel Lucas, (président du CHATEFP), Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu (faculté de droit/université de Nancy II-centre de droit de l'entreprise/université de Strasbourg). 

Entrée libre mais inscription obligatoire par mèl, courrier ou fax au :

CHATEFP

39-43 quai André Citroën 75015 Paris

Tél : 01 44 38 35 48, fax 01 44 38 35 14

comite.histoire@travail.gouv.fr

Veuillez préciser vos nom, prénoms, titre ou fonction organisme et adresse.

Lieux

  • 39-43 quai André Citroën
    Paris, France

Dates

  • jeudi 16 décembre 2010

Fichiers attachés

Mots-clés

  • histoire du droit, code du travail, IIIe République, droit social, droit du travail

Contacts

  • Nicole Lejeune
    courriel : nicole [dot] lejeune [at] travail [dot] gouv [dot] fr

Source de l'information

  • Nicole Lejeune
    courriel : nicole [dot] lejeune [at] travail [dot] gouv [dot] fr

Pour citer cette annonce

« La codification du travail en France sous la IIIe République », Journée d'étude, Calenda, Publié le vendredi 29 octobre 2010, http://calenda.org/202324