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Droit et économie de l’environnement

Law and the economy of the environment

Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation et l'École de droit de Sciences Po

Cour de cassation and École de droit de Sciences Po conference cycle

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Publié le jeudi 22 septembre 2011 par Loïc Le Pape

Résumé

L'objectif de ce cycle de conférences est double : traiter de questions parfois négligées parce qu'elles sont au carrefour du droit de l'environnement, du droit de l'entreprise et du droit économique et tenter d'en renouveler l'analyse par le regard croisé d'un juriste et d'un économiste.

Annonce

Toutes les conférences se déroulent de 18 à 20h à la Grand' Chambre de la Cour de cassation (Entrée par le 4 boulevard du Palais, Paris 1er).

Entrée libre sous réserve d'inscription préalable :

PROGRAMME

I. La réparation des atteintes à l’environnement

26 septembre 2011 : Réparation, compensation, valorisation économique de la nature? Les nouveaux enjeux

  • Gilles J. Martin, professeur à l’Université Nice Sophia-Antipolis et à l’IEP de Paris
  • Jean-Michel Salles, directeur de recherches, CNRS-CIRAD, Montpellier

17 octobre 2011 - Faute, préjudice, lien de causalité, causes d’exonération : les piliers de la responsabilité civile dans la tourmente environnementale

  • Philippe Brun, professeur à l’Université de Savoie
  • Bruno Deffains, professeur à l’Université Paris II, Panthéon – Assas

21 novembre 2011 - Le sort des sites pollués et la responsabilité des sociétés mères

  • François-Guy Trebulle, professeur à l’Université Paris V Descartes
  • Bernard Sinclair-Desgagné, professeur à HEC Montréal

12 décembre 2011 - Assurances de responsabilité, assurances de choses et préjudices environnementaux

  • Anne Pelissier, professeur à l’Université Montpellier I
  • Claude Fluet, professeur à l’Université du Québec à Montréal
  • Discutant : Philippe Poiget, directeur des affaires juridiques et fiscales à la Fédération française des sociétés d’assurances

II. Les outils régaliens de régulation

23 janvier 2012 - Les clauses environnementales dans les marchés publics

  • Florian Linditch, professeur à l’Université Aix-Marseille
  • Frédéric Marty, directeur de recherches, CREDECO-GREDEG 6227, CNRS

6 février 2012 - Le droit pénal de l’environnement

  • Dominique Guihal, conseiller à la cour d’appel de Versailles
  • Michael Faure, professeur à l’Université de Maastricht

19 mars 2012 - Le règlement REACH, enjeux juridiques, enjeux de gestion et enjeux concurrentiels.

  • Nathalie Hervé-Fournereau, directeur de recherches IODE - CNRS
  • Marc Deschamps, ATER à l’Université de Nancy II

2 avril 2012 - Droit de la concurrence et protection de l’environnement

  • Laurence Idot, professeur à l’Université Paris II, Panthéon – Assas
  • Matthieu Glachant, directeur du Cerna et professeur à Mines ParisTech

III. Protection de l’environnement et droit du marché

14 mai 2012 - L’information des marchés sur la politique environnementale des entreprises

  • Marina Teller, professeur à l’Université Nice Sophia-Antipolis
  • Florence Depoers, maître de conférences à l’Université Paris XI (à confirmer)

4 juin 2012 - Régulation du marché des quotas de gaz à effet de serre

  • Arnaud Reygrobellet, professeur à l’Université Paris Ouest, Nanterre-La Défense
  • Emilie Alberola, Docteur en sciences économiques de l’Université Paris I
  • Discutant : Olivier Godard, professeur à l’Ecole polytechnique

Lieux

  • 4 boulevard du Palais
    Paris, France

Dates

  • lundi 26 septembre 2011
  • lundi 17 octobre 2011
  • lundi 21 novembre 2011
  • lundi 12 décembre 2011
  • lundi 23 janvier 2012
  • lundi 06 février 2012
  • lundi 19 mars 2012
  • lundi 02 avril 2012
  • lundi 14 mai 2012
  • lundi 04 juin 2012

Mots-clés

  • Droit et économie de l'environement

Contacts

  • Aude-Solveig Epstein
    courriel : aude [dot] epstein [at] sciences-po [dot] org

Source de l'information

  • Aude-Solveig Epstein
    courriel : aude [dot] epstein [at] sciences-po [dot] org

Pour citer cette annonce

« Droit et économie de l’environnement », Cycle de conférences, Calenda, Publié le jeudi 22 septembre 2011, http://calenda.org/205322