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Les droit et contentieux du nucléaire

Law and nuclear controversy

Partie 2 : la sûreté nucléaire

Part 2: nuclear safety

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Publié le vendredi 14 octobre 2011 par Claire Ducournau

Résumé

La sûreté présente, analysée dans un champ très large, des aspects paradoxaux. D’une part, de nombreux facteurs ont contribué, au cours de l’histoire, à diminuer l’insécurité mais, en même temps, le progrès scientifique et technique est à l’origine de nouveaux facteurs de risques. D’autre part, il existe un décalage entre la sûreté, ou la sécurité, objective et le sentiment que les populations ont de cette dernière, le second pouvant se maintenir, voire s’exacerber, alors que la première s’améliore. L’exigence de sûreté en matière nucléaire paraît s’imposer de manière évidente, pour des raisons qui tiennent à la dangerosité de la matière, à laquelle s’ajoute une sensibilité particulière des populations aiguisée par les accidents qui se sont produits et les discours parfois alarmistes qui sont tenus.

Annonce

CHANGEMENT DE LIEU : la journée d'études se tiendra au Domaine de Paniscoule - route d'Avignon - 30200 Bagnols sur Cèze et non au Visiatome.

Journée d'études organisée par :

  • l’Université de Nîmes
  • Centre de Recherches Administratives (EA 893) - Antenne de Nîmes
  • le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) (PCR ACSSON du PIR PACEN)
  • le Commissariat à l’Energie Atomique – site de MARCOULE

Direction scientifique :

  • M. Jean-Marie Pontier, Professeur de droit public à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon Sorbonne)
  • M. Emmanuel Roux, Maître de conférences en droit public, Habilité à diriger les recherches, Vice-président de l’Université de Nîmes. Responsable de l’antenne nîmoise du Centre de Recherche Administrative.

Entrée libre

LES DROITS ET CONTENTIEUX DU NUCLÉAIRE (PARTIE 2) : LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE

VISIATOME - Salle de Conférences Entrée libre - 09h00-18h00

Programme de la Journée

09h00 Accueil des participants et pot d’accueil

9h15- 9h30 Ouverture du colloque : allocutions de bienvenue

  • Monsieur Damien ALARY, Président du Conseil Général du Gard, ou son représentant.
  • Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Sénateur-Maire de Nîmes, Président de Nîmes Métropole, ou son représentant.
  • Monsieur Jacques MARIGNAN, Président de l’Université de Nîmes.

Première partie

9h30-12h30 Problématiques générales autour de la sûreté nucléaire

Sous la présidence de M. Pierre PERDIGUIER - Chef de division. Division de Marseille de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • 09h30-9h50 Jalons pour une approche juridique de la sûreté, M. Jean-Marie PONTIER, Professeur à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon Sorbonne).
  • 9h50-10h10 La directive sûreté, M. Marc LEGER, Directeur, direction juridique et du contentieux, Conseiller juridique auprès de l’administrateur général du Commissariat à l’énergie Atomique (CEA).
  • 10h10-10h30 La sûreté nucléaire et la nouvelle gouvernance environnementale, Mme Maryse DEGUERGUE, Professeur à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon Sorbonne). Directrice de l’UFR droit public.
  • 10h30-10h50 Citoyenneté et nucléaire, M. Christian VALLAR, Doyen de la Faculté de Droit - Université de Nice.
  • 10h50-11h10 Les contrôles exercés par l’ASN en matière de sûreté nucléaire, M. Jean-Louis PISSALOUX, Professeur à l’Université de Bourgogne.
  • 11h10-11h30 La sûreté en matière d’enfouissement des déchets nucléaires, M. Emmanuel ROUX, Maître de conférences HDR, Vice-président de l’Université de Nîmes, Directeur du département droit, économie et gestion.
  • 11h30 – 11h50 Sûreté nucléaire, urbanisme et aménagement du territoire, Mme Catherine BERNIE-BOISSARD, Professeur à l’Université de Nîmes, Vice-présidente du conseil scientifique.
  • 11h50- 12h10 Loi Nôme, prix de l’électricité et sûreté nucléaire, Mme Véronique THIREAU, Maître de conférences HDR à l’Université de Nîmes, Chargée de mission, Directrice de la filière administration économique et sociale.
  • 12h10- 12h30 La mise en oeuvre de la sûreté nucléaire par un exploitant, Mme Laurence CHABANNE-POUZYNIN, Directeur juridique en Droit public, Nucléaire et de l’Environnement, AREVA.

Deuxième partie

14h30-18h00 La sûreté nucléaire en droit comparé : regards croisés

  • Sous la présidence de M. Marc LEGER, Directeur, direction juridique et du contentieux, Conseiller juridique auprès de l’administrateur général du Commissariat à l’énergie Atomique (CEA).
  • 14h30-15h00 La sûreté nucléaire au Japon, M. Nobuyuki TAKAHASHI, Professeur de droit public à l’Université de Kokugakuin.
  • 15h00-15h30 La sûreté nucléaire aux Etats-Unis, Mme Mary B. SPENCER, Deputy Assistant General Counsel for Operating Reactors, Rockville (USA).
  • 15h30-16h00 La sûreté nucléaire en Chine, Mme ZHANG Li, Professeur en droit public à l’Université de science politique et de droit de Chine.
  • 16h00-16h30 La sûreté nucléaire à Taïwan, M. le Professeur Chun-Sheng CHEN, Président de la Cour constitutionnelle de la République de Chine (Taïwan), MM. Huei-Tung CHANG et Ming-Shiou CHERNG, Professeurs à l’Université nationale de Taipei.
  • 16h30-17h00 La sûreté nucléaire en Corée, M. Kyun Sung PARK, Professeur à l’Université Kyung Hee de Séoul.
  • 17h00-17h30 La sûreté nucléaire dans le domaine médical, M. Jean-Claude ARTUS, Professeur à l’Université Montpellier 1, Chef du service de médecine nucléaire du centre de Valdaurelle à Montpellier.
  • 17h30-18h00 La sûreté nucléaire en Russie, M. Vladimir LAFITSKY, Professeur et Directeur adjoint de l’Institut de législation et de Droit Comparé près du gouvernement de la Fédération de Russie.

18h00 Clôture

Catégories

  • Droit (Catégorie principale)

Lieux

  • Domaine de Paniscoule - Route d'Avignon
    Bagnols-sur-Cèze, France (30200)

Dates

  • jeudi 20 octobre 2011

Contacts

  • Emmanuel Roux
    courriel : emmanuel [dot] roux [at] unimes [dot] fr

Source de l'information

  • Service recherche
    courriel : recherche [at] unimes [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Les droit et contentieux du nucléaire », Journée d'étude, Calenda, Publié le vendredi 14 octobre 2011, http://calenda.org/205607