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Le droit, la biodiversité et l’équité : nouveaux enjeux, nouvelles approches ?

Law, biodiversity and equity: fresh issues and approaches?

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Publié le mardi 22 novembre 2011 par Loïc Le Pape

Résumé

« Le droit, la biodiversité et l’équité : nouveaux enjeux, nouvelles approches ? ». Séminaire international organisé à l’initiative de l’Institut de l’ouest droit et Europe et du Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes par Nathalie Hervé-Fournereau, chargée de Recherche CNRS, HDR, directrice-adjointe de l'IODE, responsable de l'axe environnement et développement durable au sein de l'IODE.

Annonce

Mardi 6 décembre 2011

8h30 Accueil des participants

9h00 Allocutions d’ouverture

  • Edouard Verny, Professeur de droit, Doyen de la faculté de Droit et de science politique de Rennes 1
  • Maurice Baslé, Professeur, Chaire Jean Monnet en Economie et intégration européennes,Vice président Europe et international, Université européenne de Bretagne

9h15 Introduction du séminaire :

  • Nathalie Hervé-Fournereau, Chargée de Recherche CNRS, HDR droit public et Directrice-adjointe de l’IODE, UMR 6262 CNRS, Université de Rennes 1
  • Sophie Thériault, Professeur de droit, Université d’Ottawa (Canada)

9h30 Agnès Michelot, Maître de Conférences de droit public, co-directrice du Centre d’Etudes Juridiques et Politiques (EA 3170) Université de la Rochelle
« Justice environnementale et biodiversité »

9h50 Pause

I- Au miroir des concepts

Sous la présidence d’Emilie Gaillard, Maître de Conférences de droit privé, Université de Caen

L’avenir du concept de patrimoine

  • 10h15 Paule Halley, Professeur de droit, Chaire de recherche en droit de l’environnement, Université de Laval (Canada)
    « Le patrimoine naturel commun, un concept d’avenir ? »
  • 10h45 Marie-Pierre Camproux-Duffrene , Maître de Conférences de droit privé, Directrice du Centre de droit de l’environnement (CDES), Université de Strasbourg
    « Patrimoine, biodiversité et équité au prisme du code civil »
  • 11h15 Véronique Inserguet-Brisset, Maître de Conférences de droit public, LEDP EA 2237, Université de Rennes 1
    « Patrimoine naturel, équité et propriété publique »

L’émergence du concept de services écosystémiques

  • 14h00 Isabelle Doussan, Directrice de Recherche INRA, CREDEG-CREDECO, UMR 6227 CNRS, Université de Nice
    « Propos introductifs : Biodiversité, Services écosytémiques et équité »
  • 14h15 Anderson Lobato, Professeur de droit, Université de Pelotas Brésil
    « La réforme du Code Forestier brésilien »
  • 14h45 Nathalie Hervé-Fournereau, Chargée de Recherche CNRS, IODE UMR 6262 CNRS
    « L’Union européenne, la protection des forêts tropicales et les services écosystémiques : quelles responsabilités pour quelle(s) équité(s) ? »
  • 15h15 Alexandra Langlais , Chargée de Recherche CNRS, IODE UMR 6262 CNRS, Université de Rennes 1
    « La PAC et les services écosystémiques : quels paiements ? »

15h45 Pause et débats

  • 16h00 Danièle Briand Meledo, Maître de Conférences de droit privé, CDAPR EA 3195, Université de Rennes 1
    «Réflexions sur l’équité et les services écosystémiques du point de vue de la concurrence»
  • 16h30 Jeanne Serre, Ingénieur chef de projets R&D environnement chez VEOLIA, Environnement Recherche et Innovation
    « Analyse des coûts et des bénéfices externes associés au recyclage de produits résiduaires organiques en agriculture »

18h00 Réception à l’hôtel de Ville de Rennes

Mercredi 7 décembre 2011

II- Regards d’acteurs et pluralisme normatif

Sous la présidence d’Adélie Pomade, Post-doctorante CEDRE, Facultés Saint Louis de Bruxelles

  • 9h00 Carlos Alberto Lunelli et Aior Carlos Brandelli, Professeur de droit, Brésil
    « La culture des organismes génétiquement modifiés: la position des tribunaux brésiliens »
  • 9h30 Danielle Charles Le Bihan, Professeur de droit public de l’Université de Rennes 2, chaire européenne Jean Monnet, IODE UMR 6262 CNRS
    « L’Union européenne, les régions ultrapériphériques et la protection de la bio-diversité »
  • 10h00 Sophie Theriault, Professeur de droit, Université d’Ottawa,Canada
    « Équité environnementale et pluralisme normatif : l’intégration des savoirs autochtones à la gestion de la biodiversité dans le Nord canadien »

10h30 Pause

  • 11h00 Maria Claudia Brauner, Professeur de droit, Université de Pelotas Brésil
    « La protection des savoirs traditionnels et du patrimoine génétique des populations vulnérables: les indiens, les quilombolas et la population amazonienne »
  • 11h30 Philippe Billet, Professeur de droit public, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement (IDE), Université Jean Moulin Lyon 3 (EDPL, EA 666)
    «Autochtonie et droit d’accès aux ressources naturelles. Le «Nordmaling case» et lerégime des parcours traditionnels»

12h00 Discussions

14h00 Conclusions du séminaire et Perspectives pour la prochaine rencontre : Alexandra Aragão, Professeur de droit, Université de Coimbra (Portugal)

Catégories

  • Droit (Catégorie principale)

Lieux

  • 9 rue Jean Macé (Faculté de droit et de science politique)
    Rennes, France

Dates

  • mardi 06 décembre 2011
  • mercredi 07 décembre 2011

Mots-clés

  • Biodiversité, équité environnementale, écosystémique

Contacts

  • Evelyne Leroux
    courriel : evelyne [dot] leroux [at] univ-rennes1 [dot] fr

Source de l'information

  • Hélène Rannou-Boucher
    courriel : helene [dot] rannou [at] univ-rennes1 [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Le droit, la biodiversité et l’équité : nouveaux enjeux, nouvelles approches ? », Séminaire, Calenda, Publié le mardi 22 novembre 2011, http://calenda.org/206260