AccueilLa justice populaire dans l’Europe du Sattelzeit, 1750-1870

La justice populaire dans l’Europe du Sattelzeit, 1750-1870

Popular justice in the Europe of Sattelzeit, 1750-1870

Approches historiographiques et perspectives de recherche

Historiographical approaches and research perspectives

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Publié le mercredi 15 février 2012 par Loïc Le Pape

Résumé

L’Institut historique italo-allemand (Isig) et le CHDJ de l’université catholique de Louvain organiseront le 7 décembre 2012 à Trente (Italie) une journée d’étude sur « la justice populaire dans l’Europe du Sattelzeit (1750-1870). Approches historiographiques et perspectives de recherche ». La journée d’étude aura pour objectif de présenter un bilan historiographique et épistémologique des études menées sur la justice populaire européenne et de poser des jalons pour les recherches futures. Les chercheurs intéressés par la journée sont invités à adresser un résumé de leur intervention (max. 2500 caractères) de même qu’un court curriculum vitae aux organisateurs : Emilie Delivre (delivre@fbk.eu) et Emmanuel Berger emmanuel.berger@uclouvain.be. Les propositions pourront être formulées en français, allemand, italien ou anglais. La date limite de leur envoi est le 31 mars 2012.

Annonce

Argumentaire

L’histoire de la justice populaire constitue sans doute l’un des champs historiographique les moins développés si l’on tient compte de l’intérêt que suscitent encore aujourd’hui les enjeux qui lui sont liés. Les fortes réactions provoquées par l’introduction récente des jurés dans les tribunaux correctionnels français témoignent de cet intérêt. Elles soulignent également les représentations controversées de la justice populaire quant à ses avantages ou, au contraire, à ses défauts. Suivant les historiens, la justice populaire remonte aux temps les plus anciens, que ce soient aux Romains, aux Francs, aux Normands ou aux Saxons. Elle est définie grossièrement comme l’exercice de la justice par le « peuple ». Les institutions qui la représentent varient suivant l’époque historique (jury, juge de paix, prud’hommes, Rügegerichte, etc.) et en fonction des pratiques populaires (charivari, Rügegerichte, etc.)

Le Sattelzeit constitue l’une des périodes les plus importantes en tant qu’époque de transition de la justice populaire en Europe. D'une part, de nombreuses pratiques pluriséculaires de justice populaire (charivari, Rügegerichte) sont progressivement remises en question. D’autre part, en l’espace d’un siècle, la démocratisation des sociétés européennes et l’avènement progressif du libéralisme politique ont favorisé l’essor d’une justice populaire institutionnalisée (justice de paix, jury, etc.). La légitimité de cette justice reste cependant fragile face aux craintes des gouvernements de perdre le contrôle d’un de leurs pouvoirs régaliens et dépend étroitement du degré de modernisation d’Etats qui, pour la plupart, restent ancrés dans l’Ancien Régime.

Malgré l’importance de la justice populaire durant Sattelzeit, tant les spécialistes de l’histoire sociale que les historiens du droit ont délaissé ce champ historiographique ou ne s’y sont intéressés que dans une perspective nationale. La définition même de la justice populaire reste ouverte et nécessite de nouvelles réflexions conceptuelles. La journée d’étude aura par conséquent pour objectif de présenter un bilan historiographique des études menées sur la justice populaire et de poser des jalons pour les futurs chercheurs. Dans cette perspective, plusieurs thématiques seront suivies.

  1. La première thématique a trait à la définition même de la justice populaire. Peut-elle se définir en opposition avec la justice professionnelle ? Comment classer les jurés participant conjointement avec des magistrats à la justice échevinale ? Dans ce cas, les relations entre  justice populaire et juges professionnels se caractériseraient moins par des oppositions que par des modes de collaborations. La représentativité sociale de la justice populaire, son degré de « popularité », doit être également discutée. Est-elle exercée par des notables ? Est-elle soumise au suffrage universel, censitaire ou capacitaire ? Toutes ces questions soulèvent l’ambiguïté du terme actuel et appelle à de nouvelles redéfinitions.  
  2. La deuxième thématique concerne la justice populaire comme lieu du dialogue social. De fait, on peut reprocher à l’histoire du droit de négliger tout un pan de la réalité juridique lorsqu’elle n’entre pas parfaitement dans le cadre des institutions classiques, reproduisant par conséquent l’image d’une justice venant du « haut ». Ainsi, nous savons peu de choses sur les pratiques comme lieu de communication entre les élites et les couches populaires, et donc sur la possibilité pour ces dernières d’agir sur la réalité juridique à laquelle elles sont censées se soumettre, par « disciplinarisation » (Disziplinierung).
  3. La troisième thématique est à la fois heuristique et méthodologique. Quelles sources sont accessibles et permettent d’étudier la justice populaire ? Si l’approche théorique est relativement connue, les sources de la pratique restent pour l’essentiel oubliées et non répertoriées. Ainsi, l’activité d’institutions populaires aussi fondamentales que le jury d’assises de la Révolution français ou que les Rügegerichte allemands du 19ème siècle reste jusqu’à présent méconnue. Il s’agira également de déterminer les différentes méthodologies susceptibles de traiter les sources de la pratique.
  4. La quatrième thématique traitée touche aux interactions des justices populaires en Europe. Plutôt que de les étudier nationalement, il nous semble fondamental d’adopter une perspective plus globale, au sein de l’espace européen, afin de comprendre les processus d'acculturation. En effet, les traditions juridiques n’ont pas toujours été aussi hermétiques qu’on a pu le penser et les modèles de justice populaire ont réussi à traverser les frontières. Les Rügegerichte se déclinent par exemple en Geräune, Landfrage ou Wroginge selon l’aire géographique. Le cas du jury français importé et « copié » de l’Angleterre est également connu mais il s’agira d’étendre cette comparaison à l’ensemble des états européens.

 Modalités de participation

Les chercheurs intéressés par la journée sont invités à adresser un résumé de leur intervention (max. 2500 caractères) de même qu’un court curriculum vitae aux organisateurs, qui opèreront une sélection :

Les propositions pourront être formulées en français, allemand, italien ou anglais.

La date limite de leur envoi est le 31 mars 2012.

Lieux

  • Italie), Via Santa Croce 77 (Isig)
    Trente, Italie

Dates

  • samedi 31 mars 2012

Mots-clés

  • justice populaire, Europe, Sattelzeit

Contacts

  • Emmanuel Berger
    courriel : berger [at] chdj [dot] ucl [dot] ac [dot] be

Source de l'information

  • Emmanuel Berger
    courriel : berger [at] chdj [dot] ucl [dot] ac [dot] be

Pour citer cette annonce

« La justice populaire dans l’Europe du Sattelzeit, 1750-1870 », Appel à contribution, Calenda, Publié le mercredi 15 février 2012, http://calenda.org/207240

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