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Des pays à l'État, pour une histoire de souveraineté

From country to State, for a history of sovereignty

Journées internationales de la Société d'historie du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons

Société d'historie du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons international study day

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Publié le mardi 15 mai 2012 par Loïc Le Pape

Résumé

La Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons organise chaque année ses journées d'études alternativement en France, en Belgique et aux Pays-Bas. Réunissant historiens et juristes, elle a pour objet l'étude du droit, de la société et du pouvoir dans le territoire des anciens Pays-Bas. Elle permet aussi la rencontre de jeunes chercheurs et de professeurs spécialistes confirmés de l'histoire institutionnelle. Cette année, les journées se tiennent à Dijon les 18 et 19 mai, sur le thème « Des pays à l'État, pour une histoire de souveraineté ».

Annonce

Vendredi 18 mai 2012

Matinée

Académie des sciences arts et belles lettres de Dijon, 5 bis rue de l'école de droit, Dijon

9 heures 30 : Accueil des participants

10 heures : Ouverture

  • Catherine Lecomte, professeur à l’Université de Versailles-Saint Quentin, doyen honoraire, présidente de la société.
  • DanielHenri Vincent, président de la Société des sciences, arts et belles lettres de Dijon, trésorier payeur général honoraire.
  • Pierre Bodineau, professeur à l'Université de Bourgogne, centre Georges Chevrier.

10 heures 30 : communications

  • Jean Richard, membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles lettres, doyen honoraire de la faculté de lettres de l'Université de Dijon : « Vers une nation bourguignonne ».
  • Jean-Luc Lefebvre, maître de conférences à l'Université de Lille 2, CEHJParis 2 :« L'Histoire de l'Etat en Europe, entre héritage latin et influences septentrionales ».

Pause

 11 heures 30 : reprise des communications

  • Julien Marion, sous-préfet, secrétaire général de la Préfecture de la Côte d'Or : « L'administration de l'Etat en 2012 à partir de la Préfecture de la Côte d'Or ».
  • Débats

12 heures 30 : déjeuner

Après-midi

 Salle de la chambre de la Tournelle du Parlement de Bourgogne, Cour d'appel de Dijon

14 heures 30 : communications

  • -Jean-Marie Beney, procureur général près la cour d’appel de Dijon, professeur associé à l’Université de Versailles-Saint-Quentin : « La cour d’appel de Dijon au XXIe siècle ».
  • Pierre Bodineau, professeur à la faculté de droit de Dijon, Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier : « Dijon et les juristes ».
  • Adrienne Bogaardt, Tribunal de Maastricht (rechtbank Maastricht) : « La loi du 27 nivôse an II et la jurisprudence du tribunal de Meuse-inférieure sur les dispositions à titre universel ».

Pause

16 heures : reprise des communications

  •  Renée Martinage, présidente honoraire de la société, professeur émérite à l’Université de Lille 2 : « L’entérinement des lettres de rémission par le conseil souverain / parlement de Flandre XVII-XVIIIe siècles.
  •  Appolinaire Essouma Ewona, doctorant, centre d’histoire judiciaire, Université de Lille 2 : « Esprit et technique de la preuve entre tradition et modernité, l’exemple du Cameroun ».

17 heures : visite du Parlement de Bourgogne.

  • 18 heures : présentation de manuscrits
  • 20 heures : dîner et caveaux bourguignons

Samedi 19 mai 2012

Académie des sciences, arts et belles lettres de Dijon, 5 bis rue de l'école de droit, Dijon

Matinée

 9 heures 30: Communications

  • Philippe Godding, professeur émérite à l’Université de Louvain, de l’Académie royale de Belgique : « Philippe le Bon, les duchés de Brabant, de Limbourg et les pays d’Outre-Meuse».
  •  Jacques Lorgnier, Chargé de recherches, CNRS, Centre d’Histoire judiciaire, Université de Lille 2 : « Recours aux sentences étendues dans la défense des particularismes (exemple de la troisième chambre de la cour souveraine de Pays-Bas conquis siégeant à Tournai) ».
  • Julien Maquet, maître de conférences à l’Université de Liège : « La Justice et le droit, instruments politiques entre les mains de quelques princes lotharingiens (X-XII siècles) ».

Pause

11 heures : reprise des communications

  • Caroline Decoster, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Franche Comté : « La convocation d’assemblées dans le Languedoc : instrument d’affirmation du pouvoir capétien. Les conseils de Sénéchaussées de saint Louis et les assemblées fiscales d’Alphonse de Poitiers.
  •  Solange Segala – de Carbonnières, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Valenciennes : « Un exemple de résistance au désarmement individuel imposé par l’Etat français : la Corse au XIXe siècle, entre législation d’exception et interprétations jurisprudentielles contradictoire ».

12 heures 30 : Déjeuner

Après-midi

14 heures : reprise des communications

  •  Stanislas Horvat, Académie militaire de Belgique : « Les revendications linguistiques flamandes à l’Armée belge en 1914-1918 ».
  •  Yann-Arzel Durelle-Marc, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Franche Comté : « La traduction des décrets de l’Assemblée nationale constituante dans les langues des citoyens : de la loi polyglotte à la souveraineté des Français (1790-1792) ».
  • Sebastien Evrard, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Nancy 2 : « L’intendant, les Etats de Bourgogne et la construction de la norme juridique ». Pause 16 heures : reprise des communications Hugues Richard, professeur à l’Université de Bourgogne : « Etats provinciaux et Etats généraux du Royaume dans les cahiers de doléances bourguignons de 1789 ».
  •  Jean-Marie Cauchies, président honoraire de la société, Académie royale de Belgique, professeur aux Facultés universitaires Saint Louis, Bruxelles

Lieux

  • 5 bis rue de l'école de droit
    Dijon, France

Dates

  • vendredi 18 mai 2012
  • samedi 19 mai 2012

Mots-clés

  • Histoire du droit, souveraineté, État, société, institutions

Contacts

  • Tanguy Le Marc'hadour
    courriel : tanguylemar [at] yahoo [dot] fr

Source de l'information

  • Tanguy Le Marc'hadour
    courriel : tanguylemar [at] yahoo [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Des pays à l'État, pour une histoire de souveraineté », Journée d'étude, Calenda, Publié le mardi 15 mai 2012, http://calenda.org/208559