AccueilLe patrimoine archéologique et son droit
Le patrimoine archéologique et son droit
Archaeological heritage and law
Questions juridiques, éthiques et culturelles
Legal, ethical and cultural questions
Publié le jeudi 26 juillet 2012
Résumé
Annonce
Programme
mardi 9 octobre 2012
9h30 –10h00 Accueil du public et des intervenants10h00 –10h30 Ouverture du colloque
- Le directeur général des patrimoines (Ministère de la culture et de la communication –MCC)
- Marie Cornu, directrice du CECOJI (Centre national de la recherche scientifique –CNRS)
- Anne- Christine Taylor, directrice du département de la recherche et de l'enseignement au musée du quai Branly
Thème 1 (10h30-13h00) – Les valeurs du patrimoine archéologique
Présidence de séance : Henri Duday, Directeur de recherche au CNRS, Directeur d’études à l’EPHE
- L''invention de l'objet archéologique, Jean-Pierre Giraud, Inspecteur général de l'archéologie (MCC)
- Dimensions anthropologiques, culturelles et économiques du patrimoine archéologique : exemples américains, André Delpuech, Conservateur, Responsable des collections des Amériques au musée du quai Branly
11h30 –11h45 Pause café
- Le patrimoine archéologique, une ressource documentaire à gérer, Gérard Aubin, Inspecteur général de l'archéologie (MCC)
- Démarches scientifiques et approches réglementaires, Jean-Michel Geneste, Directeur du Centre national de la Préhistoire
- L'objet archéologique dans le droit des biens culturels, Jean-François Poli, Maître de conférences à l'université de Corse, avocat à la Cour
13h00 –14h30 Déjeuner
Thème 2 (14h30–17h30) – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique
Présidence de séance : Jean-Paul Jacob, Président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
- Les figures du droit international, Vincent Négri, Chercheur au CECOJI/CNRS
- L'appropriation publique des vestiges archéologiques et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, Fabien Marchadier, Professeur à l'université de Poitiers
- L'intérêt de l'humanité à la protection du patrimoine subaquatique, Janet Blake, Professeure à l'université de Téhéran
15h45 –16h00 Pause
- L'inappropriable et le droit, Judith Rochfeld, Professeure à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)
- Propriété collective et propriété publique, Marie Cornu, Directrice de recherche au CNRS
- La protection pénale du patrimoine archéologique, Elisabeth Fortis, Professeure à l'université Paris Ouest Nanterre La Défense
Questions
mercredi 10 octobre 2012
Thème 3 (9h30 –13h00) – Les dimensions juridiques de la recherche archéologique : étudier, conserver, transmettre
Présidence de séance: Dominique Garcia, Vice-Président du Conseil national de la recherche archéologique- •Catégoriser le patrimoine archéologique : les notions-frontières, Noé Wagener, Attaché temporaire d'enseignement et de recherche à l'université Paris-Sud
- •Trier, sélectionner et éliminer:
- - L'approche des archivistes, Pascal Even, Sous-directeur de l'accès aux archives et de la coordination du réseau, Service Interministériel des Archives de France
- L'approche des archéologues, Rolande Simon-Millot, Conservatrice du patrimoine, Service régional de l'archéologie en Lorraine
Questions
10h45 –11h00Pause
- La propriété scientifique et la valorisation des résultats de la recherche, Marion Bunan, Responsable du Service des affaires juridiques à l'Institut national de recherches archéologiques préventives
- Conserver, étudier et exposer le patrimoine archéologique : le rôle des musées, Alain Charron, Conservateur en chef au musée départemental Arles antique
Questions
12h30 –14h00 Déjeuner
Thème 4 (14h00 –17h30) – Les modèles du droit comparé sur le patrimoine archéologique
Présidence de séance: Isabelle Balsamo, Chef de l'Inspection générale des patrimoines (MCC)
- La propriété, l'étude scientifique et la conservation du patrimoine archéologique :
- droit anglais, Ruth Redmond Cooper, Directrice de l'Institute of Art and Law
- droit canadien et américain, Robert K. Paterson, Professeur àl'Universityof British Columbia
- droit grec, Daphné Voudouri, Professeure associée à l’université Panteion(Athènes)
Questions
15h30 –15h45 Pause café
- droit néerlandais, Kamal El Addouti, Juriste,RijksdienstvoorhetCultureelErfgoed–RCE
- droit français, Agnès Mathieu, Adjointe au Sous-directeur de l'archéologie (MCC)
Synthèse sur les modèles du droit comparé, Marc Drouet, Sous-directeur de l'archéologie (MCC)
Questions
17h00 –17h30 Cconclusion Isabelle Maréchal, Chef du service du Patrimoine (MCC)
Colloque international coproduit par le Centre d'études sur la coopération juridique internationale (CECOJI/CNRS), le Ministère de la culture et de la communication (Direction générale des patrimoines –Sous-direction de l'archéologie), et le musée du quai Branly.
- Musée du quai Branly, Théâtre Claude Lévi-Strauss (Paris), mardi 9 et mercredi 10 octobre 2012
- Entrée libre et gratuite. Renseignement et inscription auprès du CECOJI : cecoji@ivry.cnrs.fr -tél. 01 49 60 41 91, fax 01 49 60 49 36
- Renseignement et inscription auprès du CECOJI : cecoji@ivry.cnrs.fr, tél. 01 49 60 41 91, fax 01 49 60 49 36
Catégories
- Droit (Catégorie principale)
- Esprit et Langage > Représentations > Histoire culturelle
- Esprit et Langage > Représentations > Patrimoine
- Esprit et Langage > Épistémologie et méthodes > Archéologie
Lieux
- 37 quai Branly (musée du quai Branly, théâtre Claude Lévi-Strauss)
Paris, France
Dates
- mercredi 10 octobre 2012
- mardi 09 octobre 2012
Fichiers attachés
Mots-clés
- droit, législation, patrimoine culturel, archéologie, Europe
Contacts
- Marie Cornu
courriel : marie [dot] cornu [at] cnrs [dot] fr
Source de l'information
- Blandine Nouvel
courriel : nouvel [at] mmsh [dot] univ-aix [dot] fr
Licence
Cette annonce est mise à disposition selon les termes de la Creative Commons CC0 1.0 Universel.
Pour citer cette annonce
« Le patrimoine archéologique et son droit », Colloque, Calenda, Publié le jeudi 26 juillet 2012, https://doi.org/10.58079/lgg