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Le patrimoine archéologique et son droit

Archaeological heritage and law

Questions juridiques, éthiques et culturelles

Legal, ethical and cultural questions

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Publié le jeudi 26 juillet 2012 par Elsa Zotian

Résumé

Colloque international coproduit par le Centre d'études sur la coopération juridique internationale (CECOJI / CNRS), le Ministère de la culture et de la communication (Direction générale des patrimoines – Sous-direction de l'archéologie), et le musée du quai Branly. Après les colloques « L’inaliénabilité des collections publiques, performances et limites ? » en mars 2010 et « Droit et patrimoine culturel immatériel » en janvier 2011, sera abordé cette année le droit du patrimoine archéologique.

Annonce

Programme

mardi 9 octobre 2012

9h30 –10h00 Accueil du public et des intervenants

10h00 –10h30 Ouverture du colloque
  • Le directeur général des patrimoines (Ministère de la culture et de la communication –MCC)
  • Marie Cornu, directrice du CECOJI (Centre national de la recherche scientifique –CNRS)
  • Anne- Christine Taylor, directrice du département de la recherche et de l'enseignement au musée du quai Branly

Thème 1 (10h30-13h00) – Les valeurs du patrimoine archéologique

Présidence de séance : Henri Duday, Directeur de recherche au CNRS, Directeur d’études à l’EPHE

  • L''invention de l'objet archéologique, Jean-Pierre Giraud, Inspecteur général de l'archéologie (MCC)
  • Dimensions anthropologiques, culturelles et économiques du patrimoine archéologique : exemples américains, André Delpuech, Conservateur, Responsable des collections des Amériques au musée du quai Branly
Questions
11h30 –11h45 Pause café
  • Le patrimoine archéologique, une ressource documentaire à gérer, Gérard Aubin, Inspecteur général de l'archéologie (MCC)
  • Démarches scientifiques et approches réglementaires, Jean-Michel Geneste, Directeur du Centre national de la Préhistoire
  • L'objet archéologique dans le droit des biens culturels, Jean-François Poli, Maître de conférences à l'université de Corse, avocat à la Cour
Questions
13h00 –14h30 Déjeuner

Thème 2 (14h30–17h30) – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique

Présidence de séance : Jean-Paul Jacob, Président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

  • Les figures du droit international, Vincent Négri, Chercheur au CECOJI/CNRS
  • L'appropriation publique des vestiges archéologiques et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, Fabien Marchadier, Professeur à l'université de Poitiers
  • L'intérêt de l'humanité à la protection du patrimoine subaquatique, Janet Blake, Professeure à l'université de Téhéran
Questions
15h45 –16h00 Pause
  • L'inappropriable et le droit, Judith Rochfeld, Professeure à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)
  • Propriété collective et propriété publique, Marie Cornu, Directrice de recherche au CNRS
  • La protection pénale du patrimoine archéologique, Elisabeth Fortis, Professeure à l'université Paris Ouest Nanterre La Défense

Questions

mercredi 10 octobre 2012

Thème 3 (9h30 –13h00) – Les dimensions juridiques de la recherche archéologique : étudier, conserver, transmettre

 Présidence de séance: Dominique Garcia, Vice-Président du Conseil national de la recherche archéologique
  • •Catégoriser le patrimoine archéologique : les notions-frontières, Noé Wagener, Attaché temporaire d'enseignement et de recherche à l'université Paris-Sud
  • •Trier, sélectionner et éliminer:
    • - L'approche des archivistes, Pascal Even, Sous-directeur de l'accès aux archives et de la coordination du réseau, Service Interministériel des Archives de France
    • L'approche des archéologues, Rolande Simon-Millot, Conservatrice du patrimoine, Service régional de l'archéologie en Lorraine

Questions
10h45 –11h00Pause

  • La propriété scientifique et la valorisation des résultats de la recherche, Marion Bunan, Responsable du Service des affaires juridiques à l'Institut national de recherches archéologiques préventives
  • Conserver, étudier et exposer le patrimoine archéologique : le rôle des musées, Alain Charron, Conservateur en chef au musée départemental Arles antique

Questions
12h30 –14h00 Déjeuner

Thème 4 (14h00 –17h30) – Les modèles du droit comparé sur le patrimoine archéologique

Présidence de séance: Isabelle Balsamo, Chef de l'Inspection générale des patrimoines (MCC)

  • La propriété, l'étude scientifique et la conservation du patrimoine archéologique :
    • droit anglais, Ruth Redmond Cooper, Directrice de l'Institute of Art and Law
    • droit canadien et américain, Robert K. Paterson, Professeur àl'Universityof British Columbia
    • droit grec, Daphné Voudouri, Professeure associée à l’université Panteion(Athènes)

Questions
15h30 –15h45 Pause café

    • droit néerlandais, Kamal El Addouti, Juriste,RijksdienstvoorhetCultureelErfgoed–RCE
    • droit français, Agnès Mathieu, Adjointe au Sous-directeur de l'archéologie (MCC)

Synthèse sur les modèles du droit comparé, Marc Drouet, Sous-directeur de l'archéologie (MCC)

Questions

17h00 –17h30 Cconclusion  Isabelle Maréchal, Chef du service du Patrimoine (MCC)

Colloque international coproduit par le Centre d'études sur la coopération juridique internationale (CECOJI/CNRS), le Ministère de la culture et de la communication (Direction générale des patrimoines –Sous-direction de l'archéologie), et le musée du quai Branly.

  • Musée du quai Branly, Théâtre Claude Lévi-Strauss (Paris), mardi 9 et mercredi 10 octobre 2012
  • Entrée libre et gratuite. Renseignement et inscription auprès du CECOJI : cecoji@ivry.cnrs.fr -tél. 01 49 60 41 91, fax 01 49 60 49 36
  • Renseignement et inscription auprès du CECOJI : cecoji@ivry.cnrs.fr, tél. 01 49 60 41 91, fax 01 49 60 49 36

Lieux

  • 37 quai Branly (musée du quai Branly, théâtre Claude Lévi-Strauss)
    Paris, France

Dates

  • mercredi 10 octobre 2012
  • mardi 09 octobre 2012

Mots-clés

  • droit, législation, patrimoine culturel, archéologie, Europe

Contacts

  • Marie Cornu
    courriel : cecoji [at] ivry [dot] cnrs [dot] fr

Source de l'information

  • Blandine Nouvel
    courriel : nouvel [at] mmsh [dot] univ-aix [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Le patrimoine archéologique et son droit », Colloque, Calenda, Publié le jeudi 26 juillet 2012, http://calenda.org/209338