AccueilCirculation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fond juridique européen ?

Circulation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fond juridique européen ?

Circulation of legal models and training in networks in the 19th century: Towards a European legal fund?

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Publié le jeudi 08 novembre 2012 par Elsa Zotian

Résumé

Schématiquement, on peut concevoir l’histoire de la communauté européenne de deux façons : celle qui, des projets de Civitas Maxima de Wolff jusqu’aux réalisations des années cinquante (CECA, CEE), passe par l’établissement d’institutions communes ; l’autre qui, par l’héritage du ius commune et la circulation des modèles politiques et juridiques modernes d’un pays à l’autre, passe par l’éclosion d’un fond commun, aussi bien en droit public qu’en droit privé. C’est un processus que la circulation des modèles artistiques, économiques, scientifiques, philosophiques, etc. a déjà largement mis en valeur. Or, ce que révèlent, au XIXe siècle, l’imitation des modèles juridiques français, les combats doctrinaux (Savigny, Stephen, Mayer, etc.), l’émulation et la mise en concurrence entre modèles (Code Napoléon c/ Rechtwissenschaft allemand ; Civil law c/ Common law ; Justizstaattheorie c/ Administrativjurisprudenz, etc.), c’est un gigantesque processus de comparaison et de mimétisme qui prend le relais du droit naturel moderne et du ius commune. La grande question est alors la suivante : ce double processus se développe-t-il dans une logique de nationalisme juridique ou d’émergence d’un fond juridique européen ?

Annonce

Rennes

Faculté de droit et de science politique

14 et 15 novembre 2012

Centre d’histoire du droit (IODE – UMR CNRS 6262)

Inscription libre et obligatoire

 Programme

Mercredi 14 novembre

8h30

 

9h00

Accueil   des participants

Sylvain   Soleil, co-organisateur et professeur à l’Université de Rennes 1

Ouverture   du colloque

 

Les réformateurs, entre nationalisme juridique et   fonds juridique européen

 Atelier de droit privé

Président de séance : Sylvain Soleil, professeur à l’Université de Rennes 1

 

9h15

Stefano Solimano, professeur à l’Université du Sacré Cœur de Milan

Le cas des réformateurs italiens

 

Discussion

10h00

Fred Stevens, professeur à l’Université de Leuven

Le cas des réformateurs belges

Discussion

10h45

Café

11h00

Mircea Dan Bob, maître de conférences à l’Université   "Babeş-Bolyai" de Cluj-Napoca

Le cas des réformateurs roumains

Discussion

11h45

François Chénedé, professeur à l’Université de Rennes 1

Le cas des réformateurs français

Discussion

12h30

Déjeuner

14h00

Bernard Bruneteau, professeur à l’Université de Rennes 1

L’Europe au-delà des nationalismes

 

Atelier de droit public

Président de séance : Anthony Mergey, professeur à l’Université de Rennes 1

 

14h30

Miguel Angel Chamocho Cantudo, professeur titulaire à l’Université de   Jaén

Le cas des réformateurs espagnols

Discussion

15h15

Gwénaël Guyon, docteur de l’Université de Rennes 1

Le cas des réformateurs britanniques

Discussion

16h00

Café

16h15

Paolo Alvazzi del Frate, professeur à l’Université de Rome III

Le cas des réformateurs italiens

Discussion

17h00

Tiphaine Le Yoncourt, maître de conférences à l’Université de Rennes 1

Le cas des réformateurs français

 

 

17h45

 

Discussion

Discussion générale

20h00

Dîner

 

Jeudi 15 novembre

 

Les réseaux de juristes, entre nationalisme juridique   et fonds juridique européen

Président de séance : Joël Hautebert, professeur à l’Université d'Angers

 

9h00

Anthony Mergey, professeur à l’Université de Rennes 1

Le réseau des juristes constitué autour d’Antoine de Saint-Joseph et de   la Concordance   entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon

Discussion

9h45

Stefan Geyer, docteur en droit, chargé d’enseignement à la Faculté de   droit, Université de Zurich

Fonds juridique commun et naissance du droit national. Le « droit européen »   dans les débats du réseau Deutscher   Juristentag (1860-1900)

Discussion

10h30

Café

10h45

Le réseau constitué autour des professeurs et étudiants voyageurs : Dimitrie Alexandresco (Mircea Dan Bob), Vasile Boerescu (Sylvain Soleil), Alejandro Oliván (Miguel Angel Chamocho Cantudo), Pellegrino Rossi (Paolo   Alvazzi del Frate)

Synthèse par Joël Hautebert, professeur à l’Université d’Angers

Discussion

11h30

 

 

 

 

12h15

Cristina Ciancio, professeur à l’Université de Benevento

Le réseau constitué autour des commercialistes européens

Discussion

Yannick Falélavaki, doctorant contractuel à l’Université de Rennes 1

Le réseau constitué autour de la Société   de législation comparée

 

13h00

Déjeuner

 

Tourner la page du nationalisme juridique ? Le   temps des ambitions

Président de séance : Tiphaine Le Yoncourt,

maître de conférences à l’Université de Rennes 1

 

14h30

Sylvain Soleil, professeur à l’Université de Rennes 1

Les ambitions de la doctrine comparatiste de la fin du XIXe   siècle à 1945

Discussion

15h15

Daniel Gadbin, professeur à l’Université de Rennes 1

L’héritage du fonds juridique européen au moment des traités fondateurs

Discussion

16h00

Discussion générale

16h45

Clôture   du colloque

Catégories

Lieux

  • Salle 209 (2e étage) - Faculté de droit et de science politique - 9, rue Jean Macé
    Rennes, France (35000)

Dates

  • mercredi 14 novembre 2012
  • jeudi 15 novembre 2012

Mots-clés

  • droit comparé, nationalisme juridique, fonds juridique commun, Europe

Contacts

  • Anthony Mergey
    courriel : anthony [dot] mergey [at] univ-rennes1 [dot] fr

URLS de référence

Source de l'information

  • Anthony Mergey
    courriel : anthony [dot] mergey [at] univ-rennes1 [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Circulation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fond juridique européen ? », Colloque, Calenda, Publié le jeudi 08 novembre 2012, http://calenda.org/226287