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Les usages de la tradition en droit

The uses of tradition in law

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Publié le lundi 03 décembre 2012 par Loïc Le Pape

Résumé

La tradition apparaît comme un objet appréhendé par le droit, qui lui donne un certain contenu variant selon les contextes juridiques et les cultures constitutionnelles. Habituellement invoquée à l’appui de l’argumentation juridique – judiciaire ou scientifique –, elle est aussi opposée à une pensée du changement ou de la modernité. Les axes proposés pour cette journée d’étude permettront ainsi d’envisager la tradition comme objet du droit et comme argument utilisé en droit.

Annonce

Programme

9h Accueil des participants

9h 15 Propos introductifs, par Eric Millard et Manon Altwegg-Boussac

 I – La Tradition protégée ou rejetée par le droit ? (9h 30 – 11h)

Sous la présidence de Mme Pascale Gonod, Professeure de droit public à Paris I

9h 30

  • Dorothée Boyer-Paillard (Docteure en droit public – Université de Perpignan), « La protection de l’origine et de la provenance peut-elle servir à la protection de la tradition ? »
  • Neijla Hlioui (Doctorante en droit public – Université de Rouen),  « L’évolution de la protection internationale du patrimoine traditionnel »
  • Paul-Anthelme Adele (Doctorant en droit public – Université de Paris Ouest Nanterre), « Tradition médicale et médecines traditionnelles en droit français »
  • 10h30 Questions et discussion

11h00 Pause café

II – La tradition, obstacle ou fondement des droits ?  (11h 20 – 12h 50)

Sous la présidence de Danièle Lochak, Professeure émérite de droit public à Paris Ouest Nanterre

11h 20

  • Pietro Denaro (Docteur en droits de l'homme – Université de Palerme), « Tradition et discrimination »
  • Aline Rivera (Doctorante en droit public – Université de Paris Ouest Nanterre), « Les stéréotypes de genre dans la tradition et les pratiques juridiques en Amérique latine : une longue histoire de discriminations et d’obstacles aux droits des femmes »
  • Louisa Campanile (Doctorante en droits de l'homme – Université de Palerme), « Droit international et tradition. Coutume et droits de l’homme »
  • 12h 20 Questions et discussion

Déjeuner  (12h50-14h30)

III – Une constitutionnalisation des traditions ? (14h30 – 16h00)

Sous la Présidence de Denis Baranger, Professeur de droit public à Paris II Panthéon-Assas

14h 30

  • Jean-Baptiste Duclercq (Doctorant en droit public – Université de Paris I Panthéon-Sorbonne),   « L’impact de la tradition sur l’œuvre constituante »
  • Pascal Gauttier (Docteur en droit public – Université d’Aix-Marseille III Paul Cézanne), « Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République sont-ils rattachables à la tradition ? A propos de l’existence du droit local alsacien-mosellan »
  • Dorothée Reignier (Docteure en droit public – Université de Lille II), « Des traditions parlementaires et de leur interprétation »
  • 15h 30 Questions et discussion

16h 00 Pause café

IV – La tradition comme argument du juge (16h20-17h00)

Sous la Présidence de Rafael Encinas de Munagorri, Professeur à l’Université de Nantes

16h20

  • Vincent Caron (Doctorant en droit privé – Université de Montréal), « L’influence de la tradition populaire dans l’élaboration du droit judiciaire canadien (perspectives en droit comparé : droit civil et common law) »
  • Audrey Soussan (Doctorante en droit public – Université Paris Ouest Nanterre), « La référence du juge international pénal à la coutume comme argument »
  • 17h 00 Questions et discussion

17h30 Conclusions générales

Catégories

Lieux

  • Bâtiment B - Salle des conférences - 200 avenue de la République
    Nanterre, France (92000)

Dates

  • jeudi 06 décembre 2012

Fichiers attachés

Mots-clés

  • Droit, tradition, ssages, pratiques

Contacts

  • Guillaume Richard
    courriel : journee [dot] ctad [at] gmail [dot] com

Source de l'information

  • Guillaume Richard
    courriel : journee [dot] ctad [at] gmail [dot] com

Pour citer cette annonce

« Les usages de la tradition en droit », Journée d'étude, Calenda, Publié le lundi 03 décembre 2012, http://calenda.org/230295