AccueilL'identité à la croisée des États et de l'Europe : quels sens ? quelles fonctions ?

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Publié le mardi 23 avril 2013 par Élodie Faath

Résumé

Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États, identité européenne sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine constitutionnelle et européenne, française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité constitutionnelle se recoupent-elles ? À qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein de deux Europe elles-mêmes en quête d'identité ? Les États sont-ils eux-mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ?

Annonce

Présentation

Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États, identité européenne sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine constitutionnelle et européenne, française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité constitutionnelle se recoupent-elles ? À qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein de deux Europe elles-mêmes en quête d'identité ? Les États sont-ils eux-mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ?

Autant de questions qui méritent aujourd’hui d’être débattues afin de clarifier le sens donné à des termes auxquels il est de plus en plus fait référence dans les textes fondateurs et dans les jurisprudences européennes comme nationales. L’étude de la façon dont l’argument de l’identité est utilisée, dans la pratique, par les États autant que par l’Union européenne ou la Cour européenne des droits de l’homme ainsi que celle des conséquences du recours à cette notion sont particulièrement importantes dans la période de crise que traversent l’Europe et l’idée même de construction européenne. Quel poids peut et doit avoir la revendication identitaire dans une union fragile qui peine à franchir le cap d’une union politique ? Dans quelle mesure ces précautions identitaires ne risquent-elles pas de la fragiliser davantage ? L’objectif de ce colloque est de mener une réflexion autour de ces notions au-delà du seul cadre national et du cloisonnement des disciplines.

Organisé sous la responsabilité scientifique de :

  • Anne LEVADE, Professeur à l'Université Paris Est-Creteil,
  • Rostane MEHDI, Professeur à l'AMU, Directeur de l'UMR 7318, 
  • Valérie MICHEL, Professeur à l' AMU, Chaire Jean Monnet,
  • Marthe STEFANINI, Directrice de recherches au CNRS

Programme

Jeudi 23 mai 2013

8:45│Accueil des participants

9:10 – 9:40

  • Ouverture du colloque par M. Yvon BERLAND, Président de l’Université d’Aix-Marseille
  • Allocution de M. Philippe BONFILS, Doyen de la Faculté de droit et de Science politique d’Aix-Marseille
  • Allocution de M. Rostane MEHDI, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’UMR 7318

10:00 – 12:00 : AUTOUR DE LA NOTION D’IDENTITÉ

Table ronde animée par Valérie MICHEL, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille et Marthe STEFANINI, Directrice de recherches au CNRS

Intervenants :

  • Christine DEMMER, Anthropologue, Centre Norbert Elias, Marseille
  • Yadh BEN ACHOUR, Professeur de droit public et de philosophie du droit, Tunis
  • Yann RICHARD, Géographe, Université Paris 1
  • Patrice ROLLAND, Professeur de droit public à l’Université Paris Est – Créteil
  • Marc C. SCHURR, Professeur d’Histoire de l’art à l’Université de Strasbourg

11:30 – 12:00 : Débats

12:15 – 14:00 : Déjeuner libre

14:00 – 17:30 : LES CONSTRUCTIONS DE L’IDENTITÉ: IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE VERSUS IDENTITÉ EUROPÉENNE

  • Les éléments constitutifs de l’identité, Sous la présidence de Xavier PHILIPPE, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’ILF-GERJC
    • L’identité de l’État, Marie-Claire PONTHOREAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux 4
    • L’identité de l’Union européenne, Rostane MEHDI, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
    • L’identité du Conseil de l’Europe, Sébastien TOUZE, Professeur à l’Université de Strasbourg

Débats - Pause

  • Le processus de construction identitaire, Sous la présidence de Rostane MEHDI, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’UMR 7318
    • Identité nationale ou constitutionnelle ?, Anne LEVADE, Professeur à l’Université Paris Est – Créteil
    • Les Etats face à la quête identitaire européenne, Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE, Maître de Conférences à l’Université Sorbonne Nouvelle Paris 3

Débats

Vendredi 24 mai 2013

9:00 – 12:30 : LES FONCTIONS DE L’IDENTITÉ

  • Les fonctions constitutionnelles de l’identité, Sous la présidence d’André ROUX, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
    • Les fonctions de l’identité dans le cadre fédéral, Mattias WENDEL, Enseignant-chercheur à l’Université Humbolt de Berlin
    • Les fonctions de l’identité dans le cadre unitaire, Michel TROPER, Professeur émérite à l’Université Paris X
    • Les fonctions de l’identité dans le cadre de l’Etat régional, Maryse BAUDREZ, Professeur à l’Université du Sud Toulon Var, Directeur du CDPC et Hubert ALCARAZ, Maître de conférences à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, IE2IA

Débats - Pause

  • La mobilisation de l’identité dans le fonctionnement des institutions européennes, Sous la présidence d’Anne LEVADE, Professeur à l’Université Paris Est – Créteil
    • Les fonctions de l’identité dans le cadre de la Cour européenne des droits de l'homme, Lech GARLICKI, Ancien Juge à la Cour européenne des droits de l’homme, Ancien Juge au Tribunal constitutionnel de Pologne 
    • Les fonctions de l’identité dans le cadre de l’Union européenne, Arnaud MAGNIER, Conseiller auprès du Secrétariat général aux affaires européennes et Valérie MICHEL, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

12:30 – 14:15 : Déjeuner libre

14:30 – 17:00 : L'IDENTITE NATIONALE COMME PRINCIPE D'INTERPRETATION DES RAPPORTS DE SYSTEMES

Table ronde sous la présidence de Vlad CONSTANTINESCO, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg

Intervenants :

  • Olivier DUTHEILLET DE LAMOTHE, Membre du Conseil d’Etat, Ancien Membre du Conseil constitutionnel
  • Henri LABAYLE, Professeur à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, Co-directeur du GDR 3452, Réseau Universitaire Droit de l’Espace de liberté, sécurité et justice
  • Xavier MAGNON, Professeur à l’Université de Toulouse 1, Capitole
  • Bertrand MATHIEU, Professeur à l’Université de Paris 1, Directeur du centre de recherches en droit constitutionnel
  • Xavier PHILIPPE, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’ILF-GERJC
  • Didier RIBES, Maître des requêtes au Conseil d'Etat
  • Alec STONE, Professor of Judicial Politics, Yale University
  • Hélène TIGROUDJA, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

17:30 : RAPPORT DE SYNTHÈSE

Francis DELPEREE, Sénateur du Royaume de Belgique, Professeur ordinaire émérite de l’Université Catholique de Louvain

Lieux

  • Aix-Marseille Université, Faculté de Droit et de Science Politique, Salle des Actes - 3 Avenue Robert Schuman
    Aix-en-Provence, France (13100)

Dates

  • jeudi 23 mai 2013
  • vendredi 24 mai 2013

Fichiers attachés

Mots-clés

  • Europe, identité des États, identité nationale et identité constitutionnelle, institutions européennes et nationales

Contacts

  • Mireille Verhaeghe
    courriel : mireille [dot] verhaeghe [at] univ-amu [dot] fr

URLS de référence

Source de l'information

  • Martine Perron
    courriel : martine [dot] perron [at] univ-amu [dot] fr

Pour citer cette annonce

« L'identité à la croisée des États et de l'Europe : quels sens ? quelles fonctions ? », Colloque, Calenda, Publié le mardi 23 avril 2013, http://calenda.org/245798