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Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques

From cultural heritage to academic production: legal aspects

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Publié le jeudi 16 mai 2013 par Luigia Parlati

Résumé

À l’initiative du programme collectif « Archéologie dans les humanités numériques », de l’unité de recherche ArScAn, une formation consacrée aux aspects juridiques des documents du patrimoine culturel et de la production scientifique aura lieu, le 17 juin 2013, sur le campus de l’université de Paris Ouest Nanterre La Défense.

Annonce

Présentation

Cette journée est proposée par le Programme « L’Archéologie dans les humanités numériques » du laboratoire Archéologies et Sciences de l’Antiquité (ArScAn), dans le cadre de la Maison de l’Archéologie et de l’Ethnologie – René Ginouvès (MAE), avec le soutien du Labex Les Passés dans le Présent et du Service de la formation de la DR05 du CNRS.

À l’initiative du Programme collectif « Archéologie dans les Humanités numériques », de l’unité de recherche ArScAn, une formation consacrée aux aspects juridiques des documents du patrimoine culturel et de la production scientifique aura lieu, le 17 juin 2013, sur le campus de l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense.

Les aspects juridiques des documents culturels et scientifiques étant très variés, les interventions seront articulées autour des deux pôles de l’activité de recherche :

  • Le pôle « utilisation de données-documents du patrimoine culturel (objets archéologiques, documents ethnologiques, images, manuscrits, etc.) » : lesquels puis-je utiliser et reproduire, en tant que chercheur ou doctorant, et à quelles conditions ?
  • Le pôle « proposer la réutilisation des données-documents-résultats de recherche archéologiques » : à qui vais-je, moi chercheur ou doctorant ou organisme de recherche, proposer de consulter, de réutiliser peut-être, les données et résultats de recherche archéologiques que j’ai produits, et à quelles conditions ?

Programme

La journée sera animée par deux intervenants, Anne-Laure Stérin et Lionel Maurel, et se déroulera  en trois temps :

Une matinée destinée à rappeler aux participants les règles juridiques fondamentales régissant les documents culturels et scientifiques.

Dans une séance plénière, on dressera le panorama des différentes règles en jeu sur des “documents de recherche” au sens large :

  • Le droit d’auteur (des chercheurs, des photographes…), les droits voisins
  • Le droit des bases de données, les métadonnées
  • Les règles de réutilisation des données publiques (données culturelles, libre accès)
  • Le droit de l’image des personnes, le droit de l’image et des biens (objets, bâtiments)
  • Le droit des données personnelles (quel droit de collecter des données, les traiter, les diffuser, l’anonymisation)
  • Le droit des archives (quelle articulation avec le droit d’auteur et les autres droits).

Un après-midi consacré à des ateliers et à un temps de questions /réponses :

Ateliers : les participants seront amenés à réfléchir à leurs pratiques et, par des mises en situation, à appliquer les règles présentées le matin.

Séance plénière : les ateliers seront suivis d’une session de restitution des cas abordés par chaque groupe et de questions-réponses permettant d’approfondir les points étudiés.

Modalités d'inscription

Le formulaire est à transmettre avant le 23 mai 2013

à : anne-violaine.szabados@mae.u-paris10.fr 

Informations pratiques :

20 personnes pourront participer à la journée et aux ateliers, sur inscription préalable.

Inscription : les informations pour l’inscription finale seront envoyées la semaine suivante aux personnes retenues.

Cette journée est proposée par le Programme « L’Archéologie dans les humanités numériques » du laboratoire Archéologies et Sciences de l’Antiquité (ArScAn), dans le cadre de la Maison de l’Archéologie et de l’Ethnologie – René Ginouvès (MAE), avec le soutien du Labex Les Passés dans le Présent et du Service de la formation de la DR05 du CNRS.

Contact : anne-violaine.szabados@mae.u-paris10.fr

 

 

Lieux

  • MAE - 21 allée de l'Université
    Nanterre, France (92)

Dates

  • jeudi 23 mai 2013

Mots-clés

  • droit, juridique, patrimoine culturel, image, production scientifique, archéologie, ethnologie, diffusion, numérique

Contacts

  • Anne-Violaine Szabados
    courriel : anne-violaine [dot] szabados [at] mae [dot] cnrs [dot] fr

Source de l'information

  • Anne-Violaine Szabados
    courriel : anne-violaine [dot] szabados [at] mae [dot] cnrs [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Du patrimoine culturel à la production scientifique : aspects juridiques », Informations diverses, Calenda, Publié le jeudi 16 mai 2013, http://calenda.org/248171