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Droit, mouvement et environnement

Law, movement and the environment

Colloque en l'honneur du professeur Jean Untermaier

Conference in honour of Jean Untermaier

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Publié le lundi 23 septembre 2013 par Élodie Faath

Résumé

L’institut de droit de l’environnement de l’université Lyon 3 organise les 17 et 18 octobre 2013 un colloque rassemblant les plus éminents spécialistes sur le thème « Droit, mouvement et environnement ». Cette manifestation scientifique sera l’occasion de rendre hommage au professeur Jean Untermaier, l’un des fondateurs du droit de l’environnement français. Ce colloque permettra d’exposer comment le droit peut répondre aux exigences de la protection d’un environnement mouvant et vivant. Les enjeux soulevés par les déplacements des populations humaines, comme ceux des espèces animales et végétales, guideront les réflexions de la journée du 17 octobre. Les débats du lendemain porteront sur la dynamique des mouvements dans les écosystèmes et la capacité du droit à les reconnaitre et à les préserver.

Annonce

Présentation

Le droit fixe des limites. D’un point de vue spatial, il circonscrit des territoires, des espaces, des zones ; il dessine des frontières, guidé parfois par le relief de la nature. D’un point de vue matériel, il détermine des domaines de compétence, restreint des usages, conditionne les activités humaines, interdit les débordements. Il contient, parfois retient, et se construit en toute hypothèse sur un modèle fixe, voire statique. Inversement, le mouvement, et même le désordre, caractérisent l’environnement naturel, bousculant ce droit qui le régit et compliquant la réalisation d’une véritable protection.

Les interrogations juridiques soulevées par cette confrontation sont multiples, autant que le sont les possibilités de mouvement. Car le droit de l’environnement, affirmant à nouveau sa particularité, fait montre d’une capacité d’adaptation toujours renouvelée. Les mouvements volontaires, propres aux sociétés humaines, demandent que soit repensée la place de chacun dans un environnement conquis mais malmené. Les mouvements contraints, qui tantôt imposent l’éloignement et la fuite, tantôt requièrent la proximité, appellent à un redimensionnement des territoires, et à la remise en question de la liberté de circuler. L’enjeu pour le droit devient plus ambitieux encore, lorsqu’il s’agit non plus de traiter du mouvement humain, mais des dynamiques naturelles existant par elles-mêmes, étrangères aux humains et conditionnant pourtant leur survie. Les cycles, les flux et les processus écologiques, aussi méconnus et complexes soient-ils, doivent être appréhendés par le droit, car ils sont l’intrinsèque expression du vivant.

Dès lors, la nécessité de répondre à la réalité du mouvement, n’aurait-elle pas, de façon sous-jacente, irrigué dès ses prémices tout le droit de l’environnement ?

Ces questionnements ont, durant toute sa carrière d’universitaire, inspiré le Professeur Jean Untermaier. Il les a transmis à ceux qu’il a formés et qui aujourd’hui, par ce colloque, souhaitent autant lui rendre hommage que continuer à enrichir cette réflexion.

Programme

Jeudi 17 octobre

9h Allocutions de bienvenue

  • C. Chamard-Heim, Professeur, Vice-présidente en charge des finances et du pilotage, Université Lyon 3
  • žF. Marmoz, Doyen de la Faculté de Droit, Université Lyon 3
  • žPh. Billet, Professeur, Directeur de l’Institut de Droit de l’Environnement (IDE), Université Lyon 3
  • žI. Michallet, Responsable scientifique du Colloque, Directrice adjointe de l’IDE, Université Lyon 3

Propos introductif : les termes du mouvement

Présidence : A. Beziz, Maître de Conférences, Université Lyon 3

  • 9h30 La conquête perpétuelle de l’homme sur l’environnement, J. Fromageau, Doyen de la Faculté J. Monnet, Université Paris-Sud
  • 9h50 La notion de mouvement en droit de l’environnement, A. Meynier, Doctorante, IDE, Université Lyon 3
  • 10h10 La pensée et le mouvant : l’épreuve de l’environnement, J.-Ph. Pierron, Doyen de la Faculté de Philosophie, Université Lyon 3

10h30 Débats

1 – Le mouvement volontaire : déplacements humains dans l’environnement

Présidence : J.-F. Sestier, Professeur, Université Lyon 3

  • 11h La liberté d’aller et venir dans les espaces naturels, D. Mazabrard, Doctorante, IDE, Université Lyon 3
  • 11h20 Le nomadisme et l’accès aux ressources naturelles, Ph. Billet, Professeur, Directeur de l’IDE, Université Lyon 3
  • 11h40 Les infrastructures de transport dans l’environnement : intégration ou effraction ?, P. Janin, Maître de Conférences, Université Lumière-Lyon 2

12h Débats

2 – Le mouvement contraint : réalités environnementales et répartition territoriale

L’éloignement imposé par l’environnement

Présidence : J. Morand-Deviller, Professeur émérite, Université Paris 1- Panthéon-Sorbonne

  • 14h30 Les espèces envahissantes, J. Tassin, Chercheur au CIRAD
  • 14h50 Le territoire du risque, M. Moliner-Dubost, Maître de Conférences HDR, IDE, Université Lyon 3
  • 15h10 Les déplacés environnementaux : la fuite devant l’environnement, S. Doumbé-Billé, Professeur, Directeur du Centre de droit international, Université Lyon 3

15h30 Débats

La proximité imposée par l’environnement

Présidence : G. Martin, Professeur émérite, Université de Nice – Sophia Antipolis

  • 16h Les outils juridiques de restriction du mouvement aux fins de protection de l’environnement, S. Caudal, Professeur, Directrice de l’Institut d’études administratives, Université Lyon 3
  • 16h20 Le principe de libre circulation des marchandises dans l’Union européenne, mouvement imposé contre l’environnement ?, M. Clément, Magistrat, Cour administrative d’appel de Lyon
  • 16h40 La proximité des biens culturels revendiquée par l’Etat d’origine, V. Négri, Chercheur au CNRS, CECOJI

17h Débats

Vendredi 18 octobre

3 – Le mouvement naturel : dynamique du vivant non humain

Présidence : M. Prieur, Professeur émérite et Doyen Honoraire de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques, Université de Limoges, Directeur scientifique du CRIDEAU, Directeur de la RJE, Président du CIDCE

Le mouvement naturel, objet de droit

  • 9h Le cycle de l’eau traduit par le droit, J. Gudefin, Doctorante, IDE, Université Lyon 3
  • 9h20 La migration animale, un phénomène juridique, I. Michallet, Directrice adjointe de l’IDE, Université Lyon 3
  • 9h40 Du mouvement naturel à la production énergétique, C. Krolik, Docteur en droit, Centre Pau Droit public, Université de Pau – Pays de l’Adour
  • 10h La protection juridique des processus écologiques, E. Naim-Gesbert, Professeur, Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité

10h20 Débats

Le mouvement naturel, un défi au droit

  • 11h Le mouvement dans les écosystèmes, Ph. Lebreton, Professeur émérite, Université Claude Bernard – Lyon 1
  • 11h20 Le mouvement naturel, un service écosystémique ?, A. Langlais, Chargée de recherches, IODE UMR 6262, CNRS Université Rennes 1

11h40 Débats

Conclusions générales

  • J. Untermaier, Professeur émérite, IDE, Université Lyon 3

Informations

Responsable scientifique : I. Michallet, Directrice adjointe de l’IDE, Université Lyon 3

Idée originale des doctorantes de l’IDE : M. Desrousseaux, J. Gudefin, D. Mazabrard, A. Meynier

Se rendre sur les lieux du Colloque :

  • De la gare Lyon Perrache : métro A direction « Vaulx-en-Velin La Soie », arrêt « Bellecour », puis métro D direction « Gare de Vénissieux », arrêt « Sans Souci »
  • De la gare Lyon Part-Dieu : bus C 6 direction « Jet d’Eau – Mendes France », arrêt « Manufacture Montluc »

žInscription

Institut de Droit de l’Environnement (avant le 11 octobre 2013ide@univ-lyon3.fr ; 04 78 78 74 92

Droits d’inscription

150 € les deux journées - 100 € la journée du 17 octobre - 50 € la journée du 18 octobre (tarifs comprenant les déjeuners)

Universitaires, étudiants : gratuité (participation de 25 € par déjeuner)

Lieux

  • Université Lyon 3, site de la Manufacture des tabacs, Amphi Malraux - 6 cours Albert Thomas
    Lyon, France (69008)

Dates

  • jeudi 17 octobre 2013
  • vendredi 18 octobre 2013

Mots-clés

  • droit, environnement, mouvement, déplacements humains, migrations, processus écologiques, services écologiques

Contacts

  • Secrétariat de l'institut de droit de l'environnement
    courriel : ide [at] univ-lyon3 [dot] fr

Source de l'information

  • Maylis Desrousseaux
    courriel : ide [at] univ-lyon3 [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Droit, mouvement et environnement », Colloque, Calenda, Publié le lundi 23 septembre 2013, http://calenda.org/259932