AccueilLe droit d'auteur dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne

ColloqueDroit

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Publié le jeudi 21 août 2014 par Céline Guilleux

Résumé

Il est banal de souligner aujourd'hui l'importance du droit de l'Union européenne en droit d'auteur. Au-delà des directives ou des inititiaves de la Commission européenne, ce colloque porte plus particulièrement sur le rôle de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE). Il permettra de revenir sur certaines décisions importantes rendues au cours des derniers mois, sur l'épuisement en ligne et le droit de communication au public par exemple, mais il conduira également à s'interroger sur la méthode utilisée par la CJUE pour mener ce que l'on a pu qualifier d'harmonisation « à marche forcée ». Ce colloque est organisé en l'honneur du professeur André Lucas. Il fera suite à la remise des mélanges.

Annonce

Programme

Matinée Présidence : Pierre Sirinelli,  Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1), Doyen honoraire de la Faculté Jean Monnet

9h45 : Propos introductifs, Carine Bernault, Professeur à l’université de Nantes

10h15 : Le droit de communication au publicAntoon Quaedvlieg, Professeur à l’Université de Nimègue

10h45 : L'épuisement en ligne,Célia Zolynski, Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

11h15 : Pause

11h30 : Table ronde

  • Alexandra Bensamoun, Maitre de conférences à l’Université Paris Sud
  • Frank Gotzen, Professeur émérite de la Faculté de droit de l’Université de Louvain, Directeur du Centre de recherche en propriété intellectuelle (CIR)
  • Fabrice Siiriainen, Professeur à l’Université de Nice-Sophia Antipolis (GREDEG, UNS/CNRS, UMR 7321), Avocat au Barreau de Paris
  • Tatiana-Eleni Synodinou, Professeur, département de droit, Université de Chypre

12h30 : Déjeuner

Après-midi Présidence : Paolo Spada,  Professeur émérite, Université La Sapienza, Rome.

14h30 : La copie privéeAntoine Latreille, Professeur, Doyen de la faculté Jean Monnet, Université Paris Sud

15h : La compétence judiciaireTristan Azzi,  Professeur à l’Université Paris Descartes

15h30 : Pause

15h45 : Table ronde

  • Jane Ginsburg, Professeur, Columbia University School of Law, New York
  • Alain Girardet, Conseiller à la première chambre civile de la Cour de cassation
  • Pascal Kamina, Professeur à l'Université de Franche-Comté

17h : Fin

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Lieux

  • Faculté de droit et des sciences politiques - Amphi F - Chemin de la Censive du Tertre
    Nantes, France (44)

Dates

  • mardi 23 septembre 2014

Mots-clés

  • propriété intellectuelle, droit d'auteur, droit européen, CJUE

Contacts

  • Marie-Odile Pessu
    courriel : irdp [at] univ-nantes [dot] fr

Source de l'information

  • Carine Bernault
    courriel : carine [dot] bernault [at] univ-nantes [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Le droit d'auteur dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne », Colloque, Calenda, Publié le jeudi 21 août 2014, http://calenda.org/297198