AccueilDécryptage du contentieux pénal en matière de sécurité environnementale, sanitaire et alimentaire

Décryptage du contentieux pénal en matière de sécurité environnementale, sanitaire et alimentaire

The deciphering of penal disputes and environmental, health and food security

quelle place pour le principe de précaution ?

What place for the principle of precaution?

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Publié le mercredi 18 mars 2015 par Céline Guilleux

Résumé

Ce séminaire s'inscrit dans les activités organisées dans le cadre de la recherche collective « Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique », soutenue par la Mission de recherche droit et justice du Ministère de la Justice, et dirigée par Genevieve Giudicelli-Delage (professeur émerite de l'université Paris 1) et Stefano Manacorda (professeur à l'université Naples II) au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (coordination Luca d'Ambrosio, chercheur associé au Collège de France).

Annonce

Présentation

S’appuyant sur l’analyse comparée du contentieux qui s’est développé en France et en Italie dans les domaines de la sécurité environnementale, sanitaire et alimentaire, le séminaire vise à déterminer l’incidence que le principe de précaution peut avoir sur les catégories de la responsabilité et du procès pénaux.

Ce séminaire s'inscrit dans les activités organisées dans le cadre de la recherche collective "Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique", soutenue par la Mission de recherche Droit et Justice du Ministère de la Justice, et dirigée par Genevieve Giudicelli-Delage (Professeur émerite de l'Université Paris 1) et Stefano Manacorda (Professeur à l'Université Naples II) au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (coordination Luca d'Ambrosio, chercheur associé au Collège de France). 

Programme

  • 10h30 : Accueil des participants
  • 10h45 : Le contentieux français, par M. François Rousseau, Professeur à l’Université de Nantes
  • 11h30 : Discussion
  • 12h30 : Déjeuner
  • 14h00 : Le contentieux italien, par M. Donato Castronuovo, Professeur à l’Université de Modène
  • 14h45 : Discussion
  • 16h00 : Fin des travaux

Inscriptions

Place limitées - Pour inscriptions : luca.dambrosio@college-de-france.fr

Catégories

Lieux

  • UMR de droit comparé de Paris – salle 309 - 9 rue Malher
    Paris, France (75004)

Dates

  • jeudi 26 mars 2015

Mots-clés

  • principe de précaution, résponsabilité pénale, droit pénal, environnement, santé

Contacts

  • Luca d'Ambrosio
    courriel : luca [dot] dambrosio [at] college-de-france [dot] fr

Source de l'information

  • Luca d'Ambrosio
    courriel : luca [dot] dambrosio [at] college-de-france [dot] fr

Pour citer cette annonce

« Décryptage du contentieux pénal en matière de sécurité environnementale, sanitaire et alimentaire », Journée d'étude, Calenda, Publié le mercredi 18 mars 2015, http://calenda.org/322403