AccueilEléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècles)

Eléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècles)

Elements of proof and commercial litigation in the Mediterranean (15th-19th centuries)

Programme des journées d'étude de l'ERC ConfigMed

ERC ConfigMed study days program

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Publié le jeudi 18 août 2016 par João Fernandes

Résumé

Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les XVe et XIXe siècles ? Depuis 2012, le programme européen ConfigMed s’attache à étudier les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers dont il s’agit d’étudier les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations à partir des conflits impliquant des acteurs économiques venus d’Europe, de l’empire ottoman et du Maghreb. Cette rencontre ambitionne de poursuivre ces travaux et ces réflexions en mettant tout particulièrement l’accent sur la production et la circulation des éléments de preuve en Méditerranée. En partant de l’examen des certificats, des attestations et des déclarations, on tâchera d’examiner leurs effets, tant sur le monde des affaires que sur des systèmes juridiques souvent pensés comme étanches.

Annonce

L’European Research Council (Programme Mediterranean Reconfigurations), l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Institut d’Histoire Moderne et Contemporaine (IHMC - UMR 8066) ont le plaisir de vous présenter le programme des journées d’étude "Eléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècles)" qui se dérouleront à l'Université Paris 1 (17, rue de la Sorbonne 75005, Paris), salle Marc Bloch (galerie Rollin, escalier C, 2e étage), les 18-20 juin 2015.

Argumentaire

Que nous apprennent les artéfacts probatoires produits pour régler les litiges commerciaux au sujet de la configuration juridique de la Méditerranée entre les xve et xixe siècles ?

Depuis 2012, le programme européen ConfigMed s’attache à étudier les litiges commerciaux, le pluralisme juridique et le commerce interculturel en Méditerranée, à la croisée de traditions, de régimes et de référents juridiques divers dont il s’agit d’étudier les rencontres, les compromis et les éventuelles contaminations à partir des conflits impliquant des acteurs économiques venus d’Europe, de l’empire ottoman et du Maghreb.

Cette rencontre ambitionne de poursuivre ces travaux et ces réflexions en mettant tout particulièrement l’accent sur la production et la circulation des éléments de preuve en Méditerranée. En partant de l’examen des certificats, des attestations et des déclarations, on tâchera d’examiner leurs effets, tant sur le monde des affaires que sur des systèmes juridiques souvent pensés comme étanches.

L’un des axes structurants de ces journées consistera à analyser les procédures propres au règlement des litiges commerciaux à travers la production et la circulation de certificats et d’attestations dont les origines, la diversité formelle, la matérialité et les logiques devraient être à même de fournir de nouveaux éléments de réflexion quant à la nature des conflits commerciaux en Méditerranée, aux modalités de leur résolution, ainsi qu’au fonctionnement concret des institutions qui participent de cette résolution.

Ceci passera nécessairement par l’examen attentif de la circulation des preuves et de leur usage, c’est-à-dire, dans de nombreux cas, par la reconstitution de ces chaînes d’écriture et de réécriture. Cette démarche devrait produire matière à discuter la pertinence des frontières habituellement tracées pour séparer des univers que l’enquête révèle souvent poreux, telles que celles qui opposent l’oral et l’écrit ou empêchent de penser la proximité et les échanges entre le privé et le public.

En considérant les pièces probatoires comme des médias, le workshop abordera le rôle de la preuve dans l’analyse des processus de communication et l’interprétera comme un scénario privilégié de créativité légale et culturelle dans un espace transméditerranéen formé par et pour la résolution des litiges commerciaux.

Comité d'organisation

  • Francisco Apellániz
  • Yavúz Aykan
  • Wolfgang Kaiser
  • Johann Petitjean

Programme

18 juin/June 2015

13h30 – 14h

Wolfgang Kaiser (Paris 1 & EHESS, IHMC, ConfigMed) : Accueil / Welcome

14h – 18h

Première Section / First Section :  Accéder à la justice / Access to justice

Johann Petitjean (Poitiers, CRIHAM / IHMC, ConfigMed) : Introduction

Président/Chair: Wolfgang Kaiser (ConfigMed)

  • Michael Talbot (ConfigMed), When no proof is good enough: An Algerian merchant in British and Dutch courts, 1760s-1770s
  • Angela Falcetta (Padova), The protean use of justice: Ottoman merchants before the Neapolitan courts, eighteenth-early nineteenth centuries
  • Mahjouba Bijaoui (EHESS), Litiges commerciaux et naufrages : comment résoudre cet imbroglio ? Le cas du consul espagnol Manuel de la Heras dans la Régence d’Alger à la fin du XVIIIe siècle
  • Hassan Khalilieh (Haifa), Legal pluralism and judicial sovereignty in Islamic Mediterranean

19 juin/June 2015

9h30 – 12h30

Présidente/Chair : Jessica Goldberg (UCLA)

  • Andrea Addobbati (Pisa, ConfigMed), The Pareri «pro veritate» at the Pisan Consoli del Mare
  • Ana Belem Fernández Castro (ConfigMed), Showing the Truth to the Judge: A Study of Judicial Evidence in Sevillian Commercial Courts during the Sixteenth Century
  • Tommaso Stefini (Yale), The role of written evidence in trade-related disputes between Ottoman and Venetian subjects: a preliminary enquiry
  • Mafalda Ade Winter (ConfigMed), Le pluralisme juridique en Syrie ottomane : analyse d’un « inventaire de verdicts et de preuves » du Tribunal de commerce de Damas de 1889

14–18h

Deuxième Section / Second section : Par-delà l’oral et l’écrit / Beyond the Oral/Written Divide

Francisco Apellániz (ConfigMed) : Introduction

Président/Chair : Baudouin Dupret (Centre Jacques Berque, Rabat)

  • Francisco Apellániz (ConfigMed), ‘You cannot produce a Muslim witness’: Handling Systems of Proof Across Religious Boundaries (15th-16th centuries)
  • Evelyne Oliel Grausz (Paris 1, IHMC, ConfigMed), Oaths, testimonies and elements of proof in Jewish disputes in early modern Livorno.
  • Jessica Marglin (USC, Los Angeles), Extraterritoriality meets Islamic Law: Commercial litigation and legal proof in the International Mixed Court of Morocco, 1871-1872
  • Nandini Chatterjee (Exeter), A Comment from the Mughal Indian perspective

20 juin/June 2015

9h30 – 12h30

Présidente/Chair : Maria Fusaro (Exeter, ConfigMed)

  • Joshua White (Virginia), Litigating Ownership Disputes over Ships and Cargo in Ottoman Courts (17thCentury)
  • Yavuz Aykan (ConfigMed), La preuve dans les litiges commerciaux devant le Divan impérial ottoman à l’époque moderne
  • Ivelina Masheva (Sofia), Oral Testimonies and Written Documents in Commercial Litigations in the Danube Provinces of the Ottoman Empire in the Tanzimat

Contacts

  • wolfgang.kaiser@univ-paris1.fr / remi.dewiere@univ-paris1.fr

Lieux

  • Salle Marc Bloch (galerie Rollin, escalier C, 2e étage) - Université Paris 1 Panthéon Sorbonne 17, rue de la Sorbonne
    Paris, France (75005)

Dates

  • jeudi 18 juin 2015
  • samedi 20 juin 2015

Mots-clés

  • Méditerranée, litige, droit, commerce, preuve, tribunal, procédure, marchand

Contacts

  • Rémi Dewiere
    courriel : remi [dot] dewiere [at] univ-paris1 [dot] fr

Source de l'information

  • Johann Petitjean
    courriel : petitjean [dot] johann [at] gmail [dot] com

Pour citer cette annonce

« Eléments de preuve et litiges commerciaux en Méditerranée (XVe-XIXe siècles) », Colloque, Calenda, Publié le jeudi 18 août 2016, http://calenda.org/331975