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La lutte contre le terrorisme

Thes struggle against terrorism

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Publié le lundi 19 octobre 2015 par Céline Guilleux

Résumé

Alors que la loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme a été promulguée le 13 novembre 2014, alors que le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution la loi sur le renseignement dans sa décision du 23 juillet 2015, le colloque organisé les 4 et 5 novembre 2015 à l’université de Caen-Basse-Normandie a pour ambition d’alimenter la réflexion sur les modalités de lutte contre le terrorisme dans un État de droit. Les attaques terroristes qui ont frappé le monde au cours de l’année 2015, en France, en Tunisie et au Kenya notamment, démontrent la nécessité de se pencher sur les réponses juridiques qu’il convient d’y apporter, aussi bien à l’échelle nationale qu’à l’échelle internationale.

Annonce

Argumentaire

Alors que la loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme a été promulguée le 13 novembre 2014, alors que le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution la loi sur le renseignement dans sa décision du 23 juillet 2015, le colloque organisé les 4 et 5 novembre 2015 à l’Université de Caen-Basse-Normandie a pour ambition d’alimenter la réflexion sur les modalités de lutte contre le terrorisme dans un Etat de droit.

Les attaques terroristes qui ont frappé le monde au cours de l’année 2015, en France, en Tunisie et au Kenya notamment, démontrent la nécessité de se pencher sur les réponses juridiques qu’il convient d’y apporter, aussi bien à l’échelle nationale qu’à l’échelle internationale.

Comment répondre au terrorisme mais aussi comment prévenir l’acte terroriste ? Si la défense de l’Etat apparaît comme un enjeu essentiel, il est opportun de réfléchir aux conditions de l’équilibre entre protection de l’Etat et protection des droits fondamentaux.

A cet égard, il convient de relever la complexité de l’arsenal juridique en la matière, en raison de la tension constante entre les exigences de sécurité et de liberté mais aussi en raison de l’accumulation de textes au niveau national et international, que ces derniers s’inscrivent dans un cadre régional ou aient une vocation universelle, mettant en perspective des niveaux de lutte très disparates.

Ce colloque vise aussi à identifier et clarifier les relations entre les différentes instances nationales et internationales qui oeuvrent pour lutter contre le terrorisme.

Cette manifestation est l’occasion de confronter différents points de vue sur le phénomène du terrorisme et des moyens engagés pour y répondre. Une approche historique et une approche philosophique viendront éclairer les juristes sur l’évolution de la menace terroriste et de la manière de l’appréhender. L’intervention de chercheurs étrangers permettra aussi de cibler les différences et les points communs qui existent dans les dispositifs nationaux censés endiguer le phénomène, alors qu’une définition internationale du « terrorisme » fait encore défaut. Les chercheurs confronteront leurs analyses aux expériences des praticiens, tandis que publicistes et privatistes, internistes et internationalistes réfléchiront ensemble sur l’évolution concomitante de leurs disciplines juridiques.

Programme

Mercredi 4 novembre 2015

10 h 30 : Allocutions d’ouverture

  • Professeur Pierre Sineux, Président de l’Université de Caen-Normandie
  • Professeur Dominique Custos, Directrice du Centre de Recherche sur les Droits fondamentaux et l’Evolution du Droit de l’Université de Caen Basse-Normandie (CRDFED)
  • Professeur Thierry Le Bars, Doyen de la Faculté de droit et des sciences politiques de Caen.

11h : Regards croisés sur le terrorisme

sous la présidence de Blandine Hervouet, maître de conférences à l’Université de Caen-Normandie

11h10 : Le terrorisme a-t-il une histoire ?, Gilles Ferragu, maître de conférences d’histoire à l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense.

11h 30 : Le sacré et le terrorisme, Stamatios Tzizis, directeur de recherche au C.N.R.S., directeur-adjoint de l’Institut de criminologie de l’Université Paris II Panthéon-Assas.

11h50 : La lutte contre le terrorisme en Italie (sous réserve)

12h10 : Discussion et Pause déjeuner

14H : Les moyens nationaux de lutter contre le terrorisme : l’arsenal français

Enquête et renseignement,

sous la présidence de Elodie Saillant, professeur à l’Université de Caen-Normandie

  • 14h10 : La loi sur le renseignement, Grégory Godiveau, maître de conférences à l’Université de Caen-Normandie.
  • 14h30 : Les actions des services de renseignement et des services de police, Eric Meillan, inspecteur général (honoraire) des services actifs de la Police nationale, ex-sous directeur de la direction de la surveillance du territoire (DST), ex-directeur de l’Inspection générale des services (IGS), président de la section de droit pénal de l’Association française des docteurs en droit.
  • 14h50 : La coopération entre renseignement et pouvoir judiciaire en matière de lutte contre le terrorisme, Béatrice Brugère, ancien juge antiterroriste, vice procureur au Tribunal de grande instance de Paris (cette contribution sera présentée jeudi 5 novembre après-midi).

14h50 :Discussion et Pause

Infractions et procès pénal

sous la présidence de Mathias Couturier, maître de conférences à l’Université de Caen-Normandie, directeur-adjoint de l’Institut Demolombe

  • 15h40 : L’incrimination des faits de terrorisme, Edouard Verny, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas.
  • 16h00 : La procédure pénale applicable au terrorisme, François Rousseau, professeur à l’Université de Nantes.
  • 16h20 : La sanction pénale applicable aux terroristes, Sylvain Jacopin, maître de conférences HDR à l’Université de Caen-Normandie.
  • 16h40 : Discussion et fin de la première journée

Jeudi 5 novembre 2015

9h : La lutte internationale contre le terrorisme

Questions de droit international public, sous la présidence de Julian Fernandez, professeur à l’Université de Panthéon-Assas

  • 9h10 : Les problèmes de qualification du terrorisme en droit international, Anne-Laure Vaurs-Chaumette, maître de conférences HDR à l’Université Paris Ouest-Nanterre La défense.
  • 9h30 : Les rapports de systèmes : la réception des résolutions du Conseil de Sécurité par la CJUE en matière de terrorisme, Maria Castillo, maître de conférences à l’Université de Caen-Normandie.
  • 9h50 : La légitime défense face au terrorisme, Aurélie Tardieu, maître de conférences à l’Université de Caen-Normandie.
  • 10h10 :  Discussion et: pause

Mécanismes de coopération internationale

sous la présidence de Marie-Joelle Redor, professeur à l’Université de Caen-Normandie

  • 11h : La coopération en matière de lutte contre les réseaux djihadistes, Julien Théron, politologue, chargé de cours à l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en Yvelines.
  • 11h20 :La lutte internationale contre le cyberterrorisme, Philippe Achilléas, professeur à l’Université de Caen-Normandie.
  • 11h40 :Le dispositif européen de lutte contre le financement du terrorisme, Laurence Potvin-Solis, professeur à l’Université de Caen-Normandie.
  • 12h :discussion et Pause-déjeuner

14h : Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux

sous la présidence de Dominique Custos, professeur à l’Université de Caen-Normandie, directrice du C.R.D.F.E.D.

  • 14h10 :Lutte contre le terrorisme et vie privée, Christophe Pouly, avocat en droit des étrangers, barreau de Paris.
  • 14h30 :Lutte contre le terrorisme et droit à un procès équitable, Jean-Manuel Larralde, professeur à l’Université de Caen-Normandie.
  • 14h50 :Lutte contre le terrorisme et droit des réfugiés, Caroline Laly-Chevalier, chargée de liaison du Haut-Commissariat des Nations Unies aux réfugiés avec l’Office français de protection des réfugiés et apatrides et la Cour nationale du droit d’asile.
  • 15h10 :Lutte contre le terrorisme et liberté d’expression, François Dubuisson, professeur à l’Université libre de Bruxelles.

15h30 : Discussion

  • 16h00 : Conclusions provisoires des travaux, Serge Sur, Professeur émérite de l’Université Paris II Panthéon-Assas.

16h30 : Cocktail de clôture

Catégories

Lieux

  • Faculté de droit et de sciences politiques, Campus 1, Amphi Tocqueville - Esplanade de la Paix
    Caen, France (14)

Dates

  • mercredi 04 novembre 2015
  • jeudi 05 novembre 2015

Mots-clés

  • terrorisme, attentat

Contacts

  • Esther Camus
    courriel : esther [dot] camus [at] unicaen [dot] fr

Source de l'information

  • Sylvain Jacopin
    courriel : sylvain [dot] jacopin [at] unicaen [dot] fr

Pour citer cette annonce

« La lutte contre le terrorisme », Colloque, Calenda, Publié le lundi 19 octobre 2015, http://calenda.org/341841