L’Institut d’études de droit public (IEDP) organise sa neuvième journée d’étude, qui se tiendra le 20 novembre 2015 à la faculté Jean Monnet de l’université Paris-Sud. Cette journée a pour vocation d’offrir une tribune aux jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et maîtres de conférences), quel que soit leur domaine de spécialisation juridique. Le choix du sujet s’est porté, cette année, sur « les catégories en droit ».

8h45    Accueil des participants

9h00    Introduction :

• Antoine Latreille, Doyen de la Faculté Jean Monnet.
• Florence Poirat, Professeur de droit public, Directrice de l’IEDP, Université Paris-Sud.

9h15    Présentation :

• Dany Harrari et Guillain Wernert, Doctorants en droit public,

Université Paris-Sud.

9h30    Avant-propos :

• Jean-Louis Bergel, Professeur émérite, Université Aix-Marseille. 

Tables rondes sous la direction du Professeur Jean-Louis Bergel

• LA CONCEPTION DES CATEGORIES

L’identification de la catégorie

• 9h45    L’appréhension conceptuelle et fonctionnelle de la catégorie en droit, Pauline Corre-Dumoulin, Doctorante en droit public, Université Panthéon-Assas, ATER, Université Panthéon-Sorbonne.
• 10h05  Simplification, subjectivisme et stagnation du droit. Les dangers des catégories en droit, Johanne Lotz, Docteur en droit privé, Université de Strasbourg.

10h25  Débat

10h45  Pause

Les acteurs de la catégorisation

• 11h00  Les catégories professionnelles et l’égalité de traitement. Xavier Aumeran, Doctorant en droit privé, Université Lyon III.
• 11h20  Les catégories juridiques en droit pénal. Paul Cazalbou, Maître de conférences en droit privé, Université de Toulouse I Capitole.
• 11h40  Le contrôle des catégories par la Cour de cassation. Adrienne Callejas, Doctorante en droit privé, ATER, Université d’Aix-Marseille.

12h30  Déjeuner

Tables rondes sous la direction de Charles Vautrot-Schwarz, Professeur de droit public, Université Paris-Sud

• LA MISE A L’EPREUVE DES CATEGORIES

Des catégories dépassées

• 14h30  Que reste-t-il de la distinction entre contrat civil et contrat administratif ? Thomas Moretto, Doctorant en droit public, Université de Pau et des Pays de l’Adour.
• 14h50  L’érosion de la catégorie des contrats réels. Fanny Binois, Doctorante en droit privé, Université Paris-Sud.
• 15h10  Personne ou chose : à quelle catégorie juridique appartient donc le corps humain ? Pauline Duboc, Doctorante en droit privé, Université de Lille II.

16h00  Pause

Le dépassement des catégories

• 16h15  Le décloisonnement des catégories en droit administratif. Christos Kaloudas, Doctorant en droit public, Université Panthéon-Assas.
• 16h35  La pérennité des catégories du droit administratif face au droit de l’Union Européenne Mathias Amilhat, Maître de conférences en droit public, Université Lille III.

17h15  Conclusion, Bertrand Dacosta, Conseiller d’Etat.

17h35  Cocktail