AccueilLe parlementarisme suisse

Le parlementarisme suisse

Swiss Parliamentarianism

Revue traverse n°3/2018

Revue traverse journal no.3/2018

*  *  *

Publié le mercredi 25 mai 2016 par João Fernandes

Résumé

En 2013, un article de la revue traverse titre « L’autorité suprême de la Confédération délaissée par les historien·ne·s » et parvient de fait à la même conclusion. L’autorité la plus haute de Suisse, le cœur d’une démocratie qui fait l’objet de tant d’éloges, serait une tache blanche dans le travail des historien·ne·s ? La revue traverse entend donner l’impulsion pour mettre fin à ces lacunes et va consacrer le numéro 3/2018 au parlementarisme suisse.

Annonce

Argumentaire

En 1998, Georg Kreis constatait un recul des recherches suisses sur le thème du Parlement, et faisait référence aux lacunes béantes qui marquaient la présentation de l’évolution historique du Parlement suisse[1]. Quinze ans plus tard, un article de la revue traverse titre « L’autorité suprême de la Confédération délaissée par les historiens » et parvient de fait à la même conclusion[2]. – L’autorité la plus haute de Suisse, le coeur d’une démocratie qui fait l’objet de tant d’éloges, serait une tache blanche dans le travail des historien-ne-s ? Une consultation des bases de données des bibliothèques universitaires concernant ce thème confirme que de telles observations n’ont en rien perdu leur actualité jusqu’à nos jours. Les recherches historiques sur le thème du Parlement suisse restent à faire. Au surplus, le même constat est tout aussi clair quant à la recherche sur les parlements cantonaux et communaux.

Or au plan international, la recherche historique sur l’évolution du parlementarisme peut se prévaloir d’une longue tradition. Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale au plus tard, l’histoire du parlementarisme n’est plus envisagée seulement, ni en premier lieu, sous l’angle de l’histoire des institutions. Les chercheurs ont au contraire multiplié les approches : à elle seule, la collection allemande « Beiträge zur Geschichte des Parlamentarismus und der Politischen Parteien »[3] [Contributions à l’histoire du parlementarisme et des partis politiques] aligne plus de 400 publications, dont les thèmes d’étude vont de l’histoire sociale jusqu’aux recherches en histoire culturelle comparative et transnationale sur les parlements et leur fonctionnement, en passant par des recherches prosopographiques. Ainsi, plusieurs axes de recherche sur l’histoire du parlementarisme sont désormais bien établis, tels que l’évolution de la culture du discours, les modifications dans la composition des parlements ou l’étude, dans une perspective diachronique, des fonctions des parlements dans le processus d’élaboration des lois en démocratie.

Ces dernières années, et même ces dernières décennies, de nombreuses analyses de droit public et de science politique ont surtout mis sur le devant de la scène le Parlement suisse en tant qu’institution. Au contraire, la perspective historique sur la genèse et les mutations (institutionnelles) des parlements n’a presque pas été prise en compte jusqu’à nos jours. La façon dont les parlements communaux et cantonaux, et au premier chef le Parlement suisse, sont devenus ce qu’ils sont aujourd’hui, a échappé aux recherches scientifiques. Pourtant, les parlements constituent d’excellents objets de recherche : les différentes études de droit public et de science politique forment un substrat à partir duquel peuvent se déployer les questionnements historiques ; les sources pour les élucider sont facilement accessibles et en grande partie publiques – entre autres grâce à l’obligation de conservation d’une volumineuse documentation à laquelle sont assujettis les services parlementaires nationaux et cantonaux. Au titre des domaines de recherche qui demanderaient un renouvellement systématique, citons par exemple : l’évolution des compétences institutionnelles des parlements dans le processus législatif, l’évolution du profil sociologique des parlementaires, ou l’évolution des idées et de la politique à l’égard de la formation des majorités et des droits des minorités.

Axes thématiques

La revue traverse entend donner l’impulsion pour mettre fin à ces lacunes. C’est pourquoi un numéro thématique va être consacré au parlementarisme suisse et traitera d’un choix de questions parmi celles qui sont énumérées ci-dessous, ou des questions connexes :

  • Comment les processus de formation des majorités ont-ils évolué depuis 1848 (expression-clef : majorités fluctuantes) ? Quelle importance est donnée aux droits des minorités ?
  • Quelles transformations institutionnelles ont affecté les rapports entre le gouvernement et le Parlement ?
  • En quoi le rôle du Parlement, en tant que législateur, est-il soumis à un perpétuel changement ? Et le rôle des administrations ?
  • Quelles périodes des xixe et xxe siècles ont-elles connu des manifestations d’antiparlementarisme, et pourquoi ?
  • Comment l’influence des groupes d’intérêt (notamment économiques) sur le processus de décision parlementaire s’est-elle développée ?
  • Comment la fonction de représentation des parlements a-t-elle évolué ? Au cours du temps, qui a représenté qui au Parlement (évolution du droit de vote et du droit d’éligibilité ? Perception effective du droit de vote par différents groupes de la société ?) ?
  • Dans quelle mesure le profil des parlementaires a-t-il suivi les modifications des besoins sociétaux et les défis à relever – passage d’un « parlement de notables » à un « parlement professionnel », dans les faits ?
  • Quelle a été l’évolution des relations entre Parlement et droits populaires ?
  • Comment le Parlement national et les parlements cantonaux en sont-ils venus à restreindre leurs propres droits au profit de ceux du peuple ?
  • Quelle est l’importance du Parlement en tant qu’espace de communication ? Peut-on observer une évolution de la culture du discours (à considérer comme partie de la culture d’un parlement) ?

Les références au XIXe siècle sont également souhaitables, de même que des enquêtes consacrées principalement, ou dans une perspective comparative, aux parlements cantonaux ou communaux. Il est prévu de présenter les contributions à la fin de l’été 2017 au cours d’un workshop (probablement début septembre 2017, à Lausanne ou à Berne), avant qu’elles ne soient publiées au titre du numéro 3/2018 de traverse – revue d’histoire. Les articles devront avoir une longueur maximale de 30 000 signes environ et parvenir à la rédaction de la revue, dans une première version, au plus tard le 31.12.2017.

Modalités pratiques d'envoi des propositions

Veuillez envoyer un résumé de votre contribution de 2500 signes maximum, accompagné d’un bref CV,

au plus tard le 31.08.2016

à : andreas.behr@revue-traverse.ch ; martin.graf@parl.admin.ch ; ruth.luethi@parl.admin.ch et andrea.pilotti@unil.ch.

Coordination scientifique

  • Dr. Andreas Behr, membre de la revue traverse, secrétaire adjoint des commissions de la science, de l'éducation et de la culture, Service du Parlement
  • Martin Graf, lic. phil, secrétaire des commissions des institutions politiques, Service du Parlement
  • Dr. Ruth Lüthi, secrétaire adjointe des commissions des institutions politiques, Service du Parlement
  • Dr. Andrea Pilotti, Chargé de cours / responsable de recherche, Institut d'études politiques, historiques et internationales de l’Université de Lausanne

[1] Georg Kreis, « Jean-François Aubert : Die Schweizerische Bundesversammlung von 1848 bis 1998 » (recension), SZG 48 (1998), 554.

[2] Andrea Pilotti, « Le Parlement. L’‹autorité suprême de la Confédération› délaissée par les historiens », traverse 1 (2013).

Lieux

  • Berne, Confédération Suisse (3003)

Dates

  • mercredi 31 août 2016

Contacts

  • Andreas Behr
    courriel : andreas [dot] behr [at] revue-traverse [dot] ch

URLS de référence

Source de l'information

  • Andreas Behr
    courriel : andreas [dot] behr [at] revue-traverse [dot] ch

Pour citer cette annonce

« Le parlementarisme suisse », Appel à contribution, Calenda, Publié le mercredi 25 mai 2016, http://calenda.org/367571