AccueilLa coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVIIIe siècle)

La coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVIIIe siècle)

Customs and its decision makers (13th-18th century)

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Publié le lundi 06 juin 2016 par Céline Guilleux

Résumé

La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu, dès le XIIIe siècle, entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste en revanche à préciser. Tel est l'objectif de ce colloque que de l'interroger,  en s'intéressant notamment à la question de la nature et du statut de ce que l’on a souvent encore pour habitude d’appeler les « coutumiers », comme au travail et aux enjeux qui sont ceux des arrestographes d’Ancien Régime.

Annonce

Argumentaire

La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu, dès le XIIIe siècle, entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste en revanche à préciser. Tel est l'objectif de ce colloque que de l'interroger,  en s'intéressant notamment à la question de la nature et du statut de ce que l’on a souvent encore pour habitude d’appeler les « coutumiers », comme au travail et aux enjeux qui sont ceux des arrestographes d’Ancien Régime.

Programme

Jeudi 09 juin 2016

9h15 Allocutions d’ouverture du colloque

  • Madame Corinne Mascala, Présidente de l’Université Toulouse Capitole
  • Monsieur Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
  • Monsieur Jacques Krynen, Directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques
  • Géraldine Cazals et Florent Garnier, organisateurs du colloque

Session 1. Séance introductive

Président de séance : Jean Bart

  • 9h30 Jacques Krynen, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Bilan historiographique: travaux (français) sur la coutume depuis 15 ans. Que savons-nous de neuf sur le phénomène coutumier ?
  • 10h Jean-Louis Halpérin, Professeur à l’École normale supérieure, membre de l’Institut universitaire de France, La construction contemporaine de la coutume en Nouvelle-Calédonie dans l'attente de décisionnaires
  • 10h30 Pause

Session 2. Des coutumiers médiévaux

Président de séance : Jean-Louis Halpérin

  • 11h Albert Rigaudière, Professeur émérite à l’Université de Paris II-Panthéon Assas, Membre de l’Institut, Les 'Paix' d’Aurillac: un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347)
  • 11h30 Florent Garnier, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Les coutumes à Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influence
  • 12h Nicolas Leroy, Professeur à l’Université de Nîmes, Statuts et justice. Une approche du problème de l'application pratique des normes municipales

12h30 Déjeuner

Session 3. Des recueils de la Renaissance à la jurisprudence d'Ancien Régime 

Président de séance : Albert Rigaudière

  • 14h30 Xavier Godin, Professeur à l’Université de Nantes, Noël du Fail, intermédiaire entre la jurisprudence des arrêts et la réformation de la coutume
  • 15h Xavier Prévost, Professeur à l’Université de Bordeaux, La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d’Antoine Loisel (1536-1617), avocat au parlement de Paris

15h30 Pause

  • 16h Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen, Des coutumes chez Claude Expilly (1561-1636)
  • 16h30 Jacqueline Vendrand-Voyer, Professeur émérite à l’Université d’Auvergne, Les décisionnaires et "l’esprit de la coutume" (Auvergne XVIe-XVIIIe)

Vendredi 10 juin 2016

Session 4. De la jurisprudence de la fin de l'Ancien Régime

Président de séance : Jacqueline Vendrand-Voyer

  • 9h30 Béatrice Fourniel, Maître de conférences à l’Institut national universitaire Champollion, L’utilisation de la coutume en Haute-Auvergne à travers un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)
  • 10h Jean-Philippe Agresti, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, L’invocation des coutumes dans les œuvres des jurisconsultes provençaux (XVIIe et XVIIIe siècles)
  • 10h30 Pause
  • 11h Christine Mengès, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Le regard porté sur la coutume par les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle
  • 11h30 David Deroussin, Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon 3 Une approche du droit coutumier : Pothier et la coutume d’Orléans (ou quand la coutume n'est pas le droit coutumier...)

12h Déjeuner

Session 5. De la jurisprudence de la fin de l'Ancien Régime

Président de séance : Jacques Krynen

  • 14h Jean Bart, Professeur émérite à l’Université de Dijon Les décisionnaires et les silences de la coutume
  • 14h30 Conclusions-Table ronde. Avec la participation de Marie Bassano, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen et Jean-Christophe Gaven, Professeur à l’Université Toulouse Capitole 

Catégories

Lieux

  • Université de Toulouse 1 Capitole, 2 rue du doyen Gabriel Marty
    Toulouse, France (31042)

Dates

  • jeudi 09 juin 2016
  • vendredi 10 juin 2016

Mots-clés

  • coutume, décisionnaire, arrestographie

Contacts

  • Géraldine Cazals
    courriel : geraldine [dot] cazals [at] univ-rouen [dot] fr

Source de l'information

  • Géraldine Cazals
    courriel : geraldine [dot] cazals [at] univ-rouen [dot] fr

Pour citer cette annonce

« La coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVIIIe siècle) », Colloque, Calenda, Publié le lundi 06 juin 2016, http://calenda.org/369042