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(Faire) travailler plus : vers l’extension des durées de travail ?

Working overtime: longer working hours

La nouvelle revue du travail, corpus n° 11

La nouvelle revue du travail journal issue no. 11

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Publié le jeudi 22 septembre 2016 par João Fernandes

Résumé

Le premier corpus de la Nouvelle Revue du Travail s’est intéressé aux nouvelles temporalités du travail et à ses effets sur le travail et les travailleurs, en mettant l’accent sur l’éclatement des temps professionnels. Le détricotage progressif des 35 heures pour augmenter de nouveau le temps de travail – de la loi Fillon du 17 janvier 2003 à la loi Macron du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques – s’est doublé d’une volonté de procéder à l’allongement de la vie professionnelle via l’allongement de la durée de cotisation. Ce onzième corpus pose la question de l’extension des durées du travail.

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Argumentaire

Le premier corpus de la Nouvelle Revue du Travail s’est intéressé aux nouvelles temporalités du travail et à ses effets sur le travail et les travailleurs, en mettant l’accent sur l’éclatement des temps professionnels. Le détricotage progressif des 35 heures pour augmenter de nouveau le temps de travail – de la loi Fillon du 17 janvier 2003 à la loi Macron du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques – s’est doublé d’une volonté de procéder à l’allongement de la vie professionnelle via l’allongement de la durée de cotisation. Ce onzième Corpus pose la question de l’extension des durées du travail.

Force est de constater que depuis 2003, de nombreuses mesures ont favorisé l’allongement du temps de travail : l’augmentation des contingents annuels légaux d’heures supplémentaires, les mesures fiscales de diminution de leur coût, les dispositifs d’encouragement par les employeurs au rachat de jours de congé, etc. Ainsi, depuis une quinzaine d’années, la durée annuelle effective du temps de travail dans le salariat à temps complet est en augmentation ((Voir la synthèse proposée par la DARES. Pak M., Zilberman S. avec la collaboration de Letroublon C., juillet 2013, « La durée du travail des salariés à temps complet », DARES – Analyses, n° 047 (http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2013-047.pdf))). On constate sur la même période un allongement de la durée de vie au travail ainsi qu’une légère diminution des jours de congé. Il existerait donc une tendance, en France et dans de nombreux pays industrialisés, à l’extension des durées consacrées au travail.

La loi El Khomri devrait prolonger cette tendance en facilitant les durées maximales de travail (par jour et par semaine) puisque, en lieu et place de l’accord de branche jusque-là nécessaire, un simple accord d’entreprise suffira. Elle rendrait également possible l’extension de la modulation. Ces éléments qui s’inscrivent dans une logique d’inversion des normes favoriseraient la tendance déjà à l’œuvre d’extension de la disponibilité temporelle de certaines catégories de salarié(e)s. Aujourd’hui, la durée hebdomadaire moyenne qui est en France d’un peu plus de 39 heures cache en réalité une polarisation croissante entre des travailleurs à la disponibilité et aux durées de travail extensives et des travailleurs à temps partiel ou en discontinuité d’emploi. Le Corpus se focalise sur les premiers. Environ un actif occupé sur sept déclare une durée hebdomadaire supérieure à la limite légale de 48 heures, définie depuis 1993 par la directive européenne « Temps de travail ». Ces formes de disponibilité temporelle extensive concernent trois groupes : les indépendants (agriculteurs, commerçants, artisans) et chefs d’entreprise, les cadres soumis à un forfait annuel en jours avec des durées quotidiennes travaillées plus longues, sans référence à une durée hebdomadaire, et les salariés non-cadres effectuant des heures supplémentaires régulières, rémunérées ou non ((Devetter F-X., 2008, « Travailler au-delà de 48 heures par semaine », Travail et emploi, n° 114, avril-juin, p. 59-68.)).

Ce corpus n° 11 de la Nouvelle Revue du Travail sera consacré aux durées élevées de travail et au processus d’extension de la disponibilité temporelle au travail. Il donnera l’occasion aux chercheur/se/s d’interroger l’ampleur du phénomène, les mécanismes au principe de la mobilisation temporelle des travailleurs et les effets des durées extensives. Les contributions attendues pourront s’inscrire dans l’un (ou plusieurs) des trois axes suivants.

Objectiver les durées élevées et leur expansion

L’objectivation des temps consacrés au travail pose des problèmes méthodologiques et métrologiques bien connus et documentés. Diverses stratégies d’observation qualitative ou de quantification ont ainsi pu être mises en œuvre pour rendre compte des principales évolutions historiques des temporalités du travail. En revanche, la tendance récente à l’extension des durées de travail reste trop faiblement étayée par des travaux empiriques. Il est urgent de combler cette lacune en diversifiant les enquêtes sur le phénomène, en recourant plus systématiquement aux comparaisons internationales – pour notamment voir si les tendances observées en France sont constatées dans d’autres pays – et en affinant les connaissances tant sur les secteurs que sur les profils sociodémographiques des travailleur(se)s concerné(e)s.

L’outil statistique reste une ressource insuffisamment mobilisée par la recherche sociologique et historique sur les temporalités du travail. Pour ne citer que deux exemples, les calendriers d’activité de l’enquête Emploi du temps et les donnl nsammyle=&yle="text-

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