Cette journée d’études traite de l’histoire de la discipline « droit des assurances » et a pour ambition de faire la lumière sur la naissance de cette discipline et d’examiner son impact sur l’évolution et la pratique du droit des assurances dans une étroite interaction entre acteurs et institutions. Cette approche entend aussi situer l’essor du droit des assurances dans le contexte, non seulement du développement des chaires d’assurances (notamment au CNAM, au Collège de France notamment), mais également dans l’essor de l’enseignement académique des statistiques et de l’actuariat.

Présentation

La Journée d’Etudes le 18 novembre 2016 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (Salle 1, 5 Place du Panthéon), « Naissance d'une discipline : le droit des assurances, entre enseignement, pratique et expertise 1884-1970 », traite de l’histoire de la discipline « droit des assurances » et a pour ambition de faire la lumière sur la naissance de cette discipline et d’examiner son impact sur l’évolution et la pratique du droit des assurances dans une étroite interaction entre acteurs et institutions. Cette approche entend aussi situer l’essor du droit des assurances dans le contexte, non seulement du développement des chaires d’assurances (notamment au CNAM, au Collège de France notamment), mais également dans l’essor de l’enseignement académique des statistiques et de l’actuariat. Pluridisciplinaire, elle est organisée dans le cadre du PPR « Assurance et Société » (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et la Fédération Française de l’Assurance, rattaché à l'ISJPS) et fera l'objet d'une publication par la Revue d'Histoire des Facultés de Droit.

Programme de la journée d’études

8 h 30 – Accueil

9h00 – Ouverture : Allocutions de M. Georges Haddad, président de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Georges Wolkowitsch, secrétaire général de la Fédération Française de l'Assurance - FFA.

9h30 -  Propos introductifs : Raymond Dartevelle (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS) et Nelly Hissung-Convert (Université Paris 1, ISJPS) : « Des instituts privés de formation professionnelle à l’enseignement du droit et des sciences de l’Assurance ».

Matinée : Juristes universitaires, experts du droit des assurances, assureurs et militants des grands débats assurantiels

Président : Nader Hakim (Université de Bordeaux)

• 10h00 – David Deroussin (Université Jean Moulin-Lyon 3) : « Henri Capitant (1865-1937), un juriste penseur de l’Assurance en France, fin XIX^e-années 1930 ».
• 10h30 – Fatiha Cherfouh (Université Paris-Descartes) : « Joseph Lefort (1848-1927). Expertise et réflexions d’un inlassable promoteur du droit des assurances ».

11h00 – Pause

• 11h30 – Cyrille Marconi (Université de Pau et des Pays de l’Adour, UPPA) : « Assurances sociales ou assurance contre le socialisme ? L’engagement de Marcel Porte, mutualiste militant au sein de la faculté de Grenoble au début du XX^e siècle ».

12h00 – Discussions

Pause méridienne

Après-midi : Professionnalisation de l’enseignement du droit et des sciences de l’Assurance, approches pluridisciplinaires et comparées

Présidente : Nathalie Sigot (Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne)

• 14h30 – Martin Lengwiler (Université de Bâle) : « Le modèle allemand de l’enseignement des sciences assurantielles (fin XIX^e-milieu du XX^e siècle) ».
• 15h00 – Michel Armatte (Université Paris-Dauphine) : « Logiques savantes et logiques professionnelles : actuaires, statisticiens, économistes et juristes face à l’assurance d’après leurs journaux  (1890-1940) ».
• 15h30 – Nicolas Leboisne (Université Claude Bernard Lyon 1, directeur de l’ISFA) : Témoignage : « Histoire et transformation de l’Institut de science financière et d’assurance de Lyon depuis 1930 ».

16 h 00 – Discussions

16 h 45 – Clôture de la journée : Georges Wolkowitsch, secrétaire général de la Fédération Française de l'Assurance - FFA et Nelly Hissung-Convert (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS) et Raymond Dartevelle (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS).