Transferts, fertilisation, emprunts, greffes, les vocables ne manquent pas pour désigner la circulation des idées et doctrines de droit constitutionnel à travers le monde. Les migrations constitutionnelles ont connu un spectaculaire développement depuis la chute du mur de Berlin. Mais les résultats ne sont pas toujours conformes aux espoirs initiaux. Comment expliquer qu’une migration réussisse dans un pays et échoue dans un autre ?

Présentation

Le Centre de droit public comparé de l'université Paris II Panthéon-Assas tiendra son quatrième colloque international le vendredi 19 mai 2017. Après Démocratie, transparence et gouvernance citoyenne en 2014, Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux Etats-Unis en 2015 et Intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit en 2016, cette nouvelle édition portera sur le thème des Migrations constitutionnelles d'hier et d'aujourd'hui.

Programme de la journée

8h30 Accueil des participants et buffet petit-déjeuner

9h Ouverture des travaux par Guillaume Leyte, Président de l’Université Paris II Panthéon-Assas.

Introduction : Les migrations constitutionnelles à l’épreuve des cultures et des traditions juridiques nationales (Elisabeth Zoller, Université Paris II Panthéon-Assas)

Matin

Mondes anciens

•  9h30 Les visions chinoises du constitutionnalisme (Hélène Piquet, Université du Québec A Montréal, Canada)
•  10h Passé et présent des migrations constitutionnelles en Inde (Jean-Louis Halpérin,École normale supérieure)

 10h30 – 11h Pause

•  11h Le constitutionnalisme français dans les pays du Maghreb (Thierry Le Roy, Conseil d’État)
• 11h30 La migration de l'idée de laïcité au Proche et au Moyen Orient : Turquie, Egypte et Tunisie (Ibrahim Kaboglu, Université de Marmara, Turquie)
•  12h Les modèles occidentaux dans les évolutions récentes du droit constitutionnel en Russie (Anne Gazier, Université Paris Ouest Nanterre La Défense)

12h30 – 14h Déjeuner libre

Après-midi

Mondes nouveaux

•  14h La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle (Alexis Le Quinio, Université de Toulon)
•  14h30 Les résistances européennes au principe de primauté (Charlotte Denizeau, Université Paris II Panthéon-Assas)

 15h – 15h30 Pause

•  15h30 La contribution des juridictions constitutionnelles africaines à la consolidation de l’État de droit en Afrique noire francophone (Benjamin Boumakani, Université de Brazzaville, République du Congo)
•  16h La migration de l'effet horizontal des droits fondamentaux d'Allemagne vers l'Afrique du sud (Thomas Hochmann, Université de Reims)

 16h30 Conclusion de synthèse (Jean Massot, Conseil d’État)