AccueilJoseph-Marie Portalis (1778-1858)

Joseph-Marie Portalis (1778-1858)

Joseph-Marie Portalis (1778-1858) - diplomat, magistrate and legislator

Diplomate, magistrat et législateur

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Publié le vendredi 20 octobre 2017 par Elsa Zotian

Résumé

L’ambition de ce colloque est non seulement de revenir sur les aspects méconnus de la vie et de l’œuvre de Joseph-Marie Portalis dans une perspective interdisciplinaire en confrontant les approches des juristes, politistes et historiens, mais également de mettre à profit des documents d’archives inédits déposés depuis 2012 à la Cour de cassation, aux Archives nationales, aux Archives du ministère des Affaires étrangères et aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône et du Maine-et-Loire.

Annonce

Ce colloque sur la vie et l'œuvre de Joseph-Marie Portalis (1778-1858) aura lieu à la Cour de Cassation et au Conseil d'Etat les 13 et 14 décembre 2018

Il est organisé par

  • Nicolas Laurent-Bonne, professeur à l’Université Clermont Auvergne et
  • Raphaël Cahen, chercheur à la Vrije Universiteit de Bruxelles,

En partenariat avec le Centre Michel de L’Hospital de l’Université Clermont Auvergne, l’Institut CORE (Contextual Research in Law) de la Vrije Universiteit de Bruxelles, et l’Institut d’histoire du droit de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas les 13 et 14 décembre 2018

Argumentaire

Fils du célèbre Portalis corédacteur du projet de code civil, Joseph-Marie est un personnage historique de premier rang : homme aux huit serments politiques à l’image d’un Talleyrand ou d’un Fouché, Portalis a traversé les bouleversements sociaux, économiques, technologiques, politiques et juridiques de la France et de l’Europe, de la fin de la Révolution au Second Empire.

Ancien émigré, diplomate, conseiller d’État, pair de France, député, académicien, publiciste, ministre des Cultes par intérim, de la Justice, des Affaires étrangères, premier président de la Cour de cassation pendant plus de vingt ans et même sénateur au début du Second Empire, Portalis « fils » ou « le jeune » a laissé à la postérité une œuvre importante tant politique que juridique et diplomatique, laquelle n’a pas suscité l’intérêt des historiens, des juristes ou des politologues à de rares exceptions près.

Secrétaire de son père qu’il accompagne au cours de l’exil révolutionnaire, Joseph-Marie Portalis entame une carrière de diplomate à son retour en France après le coup d’État du 18 Brumaire. Il effectue ainsi plusieurs missions diplomatiques, aux congrès de Lunéville (1801) et d’Amiens (1802), à Dresde (1801), Londres (1802-1803), Berlin (1803-1804) et Ratisbonne (1804-1805). Il revient ensuite en France, en juin 1805, auprès de son père comme secrétaire général du ministère des Cultes et devient maître des requêtes au Conseil d’État. Il succède à son père, à la mort de ce dernier en 1807, au ministère des Cultes.

Devenu chevalier puis comte héréditaire de l’Empire, il est un temps directeur général de l’imprimerie et de la librairie avant une période de disgrâce qui dure de janvier 1811 à juin 1813. Il se réfugie alors en Provence et reprend des travaux littéraires comme l’édition de l’ouvrage de son père sur l’esprit philosophique au XVIIIe siècle. C’est en qualité de juge qu’il reprend du service à la Cour impériale d’Angers puis comme conseiller à la Cour de cassation en août 1815.

Après avoir présidé la Chambre criminelle à partir de 1824, il accède à la Première Présidence de la Haute Cour en août 1829, poste qu’il quittera le 2 novembre 1852 après avoir atteint la limite d’âge. Parallèlement à ses fonctions judiciaires, Portalis poursuit sa carrière diplomatique par le biais d’une mission diplomatique auprès du Saint-Siège à Rome, entre juin 1818 et septembre 1819, où il parvient à faire accepter la suspension de l’exécution du concordat du 11 juin 1817 et le maintien du concordat de 1801.

Sous la Restauration, il est également conseiller au service de la législation au Conseil d’Etat, pair de France à partir de 1819, ministre de la Justice en 1828 et des Affaires étrangères en mai 1829. Vice-président de la Chambre des pairs (novembre 1834) pendant la Monarchie de Juillet, il se maintient à la Cour de Cassation pendant la révolution de 1848 et la Seconde République, devenant enfin sénateur et président du comité consultatif du contentieux (1854-1856) sous le Second Empire.

L’ambition de ce colloque est non seulement de revenir sur les aspects méconnus de la vie et de l’œuvre de Joseph-Marie Portalis dans une perspective interdisciplinaire en confrontant les approches des juristes, politistes et historiens, mais également de mettre à profit des documents d’archives inédits déposés depuis 2012 à la Cour de cassation, aux Archives nationales, aux Archives du ministère des Affaires étrangères et aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône et du Maine-et-Loire.

Cinq pistes thématiques seront privilégiées

1. Portalis diplomate et penseur des relations internationales. – Sa formation et son rôle dans l’école des diplomates d’Hauterive (1800-1830) ; sa place dans la diplomatie napoléonienne ; la mission auprès du Saint-Siège (1818-1819) ; son ministère (mai-août 1829) ; la présidence du comité consultatif du contentieux sous le Second Empire ; ses écrits relatifs aux relations internationales à l’image de l’essai sur la Guerre considérée dans ses rapports avec les destinées du genre humain (1856) ; la professionnalisation du métier de diplomate ; les réseaux familiaux (et notamment avec les familles Siméon et Mounier) ; la juridicisation des relations internationales.

2. Portalis penseur politique et législateur. – Ses écrits politiques et historiques et notamment Du devoir de l’historien (1800) couronné par l’Académie suédoise des belles lettres ; les divers essais et mémoires provenant de l’Académie d’Aix-en-Provence (qu’il préside pendant son exil en Provence de 1811 à 1813) et de l’Académie des sciences morales et politiques où il siège à partir de 1838 ; ses divers projets de loi (sur le duel, la liberté de la presse, la propriété intellectuelle, la loi du « Milliard des émigrés ») ; son rôle politique et ses positionnements dans les diverses assemblées représentatives de la Restauration au Second Empire ; son rapport avec la philosophie des Lumières ; la méthode comparatiste dans ses propositions de loi (et ses liens avec les juristes d’autres pays européens), ou encore le rapport entre pensée politique et législation.

3. Portalis haut magistrat. – Le juriste praticien dans les institutions judiciaires (Cour impériale d’Angers et Cour de Cassation) ; le juriste théoricien et son étude sur le Code civil du royaume de Sardaigne (1844) ; les discours et rapports à la Cour de cassation ; le juriste et l’enseignement du droit (inspecteur général pour l’enseignement supérieur du droit en 1838) ; son éventuelle influence sur certains tournants jurisprudentiels majeurs en matière civile et criminelle intervenus dans la première moitié du XIXe siècle.

4. Portalis et les cultes. – Le ministère des cultes (1805-1808) ; la mise en place du Grand Sanhédrin et de l’Assemblée des israélites du royaume d’Italie (1807) ; les rapports sur les affaires religieuses (1817) ; la renégociation du concordat (1817-1819) ; son opinion sur la loi sur le sacrilège (1825) ; plus généralement, le rapport de Portalis à la religion, et notamment son mariage avec la protestante Ina de Holck.

5. Portalis et l’œuvre du père. – Son rôle auprès de son père pendant la révolution puis en émigration en Suisse et dans le Holstein ; les diverses éditions de De l’usage et de l’abus de l’esprit philosophique au dix-huitième siècle (1820, 1827, 1834) avec des essais de Joseph-Marie.

Conditions de soumission

Les propositions qui comporteront une présentation succincte de la communication envisagée avec indication des sources (2 500 caractères), son titre et un court curriculum vitae, doivent être envoyées aux organisateurs raphael.cahen@vub.ac.be et nicolas.laurentbonne@me.com.

avant le 15 décembre 2017

Elles seront évaluées par les organisateurs.

Lieux

  • Paris, France (75)

Dates

  • vendredi 15 décembre 2017

Mots-clés

  • Portalis, émigration, Révolution française, Restauration, diplomatie, Conseil d'Etat, Cour de Cassation, Premier Empire, Second Empire

Contacts

  • Nicolas Laurent-Bonne
    courriel : nicolas [dot] laurentbonne [at] me [dot] com
  • raphael Cahen
    courriel : raphael [dot] cahen [at] vub [dot] ac [dot] be

Source de l'information

  • raphael Cahen
    courriel : raphael [dot] cahen [at] vub [dot] ac [dot] be

Pour citer cette annonce

« Joseph-Marie Portalis (1778-1858) », Appel à contribution, Calenda, Publié le vendredi 20 octobre 2017, http://calenda.org/418318