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Enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques de la stimulation cérébrale profonde

The legal, philosophical and sociological issues of deep cerebral stimulation

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Publié le jeudi 26 octobre 2017 par João Fernandes

Résumé

Le projet ANR NormaStim étudie les enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques des neurosciences à partir d'une technologie donnée: la stimulation cérébrale profonde. Située à l'interface entre expérimentation et clinique et à la frontière entre neurochirurgie, neurologie et psychiatrie, cette voie thérapeutique est utilisée couramment pour des pathologies neurologiques comme la maladie de Parkinson ou les tremblements essentiels, mais offre aussi des pistes nouvelles pour traiter des pathologies psychiatriques (TOC, dépression résistante...). 

Annonce

Colloque NormaStim - 23 & 24 novembre 2017 - Paris (Université Paris Diderot, Amphitéâtre Gilles de Gênes)

Présentation

Ce colloque de restitution présentera les résultats des travaux qui ont été menés dans le cadre du projet ANR NormaStim - Enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques de la stimulation cérébrale profonde. Ce colloque interdisciplinaire offrira aussi une comparaison internationale grâce à la présence de chercheurs canadiens, ainsi qu'une discussion avec des médecins et des patients.

Le projet ANR NormaStim étudie les enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques des neurosciences à partir d'une technologie donnée: la stimulation cérébrale profonde.

Située à l'interface entre expérimentation et clinique et à la frontière entre neurochirurgie, neurologie et psychiatrie, cette voie thérapeutique est utilisée couramment pour des pathologies neurologiques comme la maladie de Parkinson ou les tremblements essentiels, mais offre aussi des pistes nouvelles pour traiter des pathologies psychiatriques (TOC, dépression résistante...). Elle constitue ainsi un objet d'étude privilégié pour analyser des questions actuelles majeures, telles que le passage de la recherche au soin courant et le développement de la recherche translationnelle, mais aussi la comparaison entre médicament et dispositifs médicaux. Les recherches ont également porté sur l'expérience vécue du patient atteint d'une maladie neurodégénérative chronique et porteur d'un dispositif implanté, les modes d'expression et d'identification de ces patients, les solidarités actives et les ressources du droit face à l'innovation biomédicale et aux avancées des neurosciences.

Les travaux ont été menés par trois centres de recherches (ISJPS, CERMES3, SPHERE) et une équipe pluridisciplinaire de chercheurs en droit, en histoire, en philosophie, en sociologie et en anthropologie.

Programme

Jeudi 23 novembre

09h00-18h00

09h00-12h30 : Les soins et la personne

Présidence : Sonia Desmoulin-Canselier (CR CNRS, droit, DCS/ISJPS)

  • « Vivre avec la pathologie, soigner sans guérir - l'apport de K. Goldstein », Marie Gaille (DR CNRS, philosophie, SPHERE)
  • « Vécus de patients parkinsoniens sous stimulation cérébrale profonde : entre espoirs technologiques et implications pratique », Mathilde Lancelot (Doctorante, philosophie SPHERE)

Pause-café

  • « La protection des personnes participant à une recherche biomédicale portant sur la stimulation cérébrale profonde », Dominique Thouvenin (PR émérite, droit EHESP, ISJPS) et Anne-Marie Savard (PR, droit, Université Laval, Québec)
  • « Blogs, forums et espaces de discussion » Aurélien Troisoeufs (Post-doctorant, sociologie, CERMES3)

Discussion animée par : Cécile Méadel DR CNRS/PR Paris II, sociologie & sciences de l’information, CARISM) et Marie-Laure Welter (DR/PH neurologie, Pitié Salpêtrière/ICM, Equipe "Thérapeutiques expérimentales de la maladie de Parkinson").

Pause déjeuner

14h00-18h00 : Identité et solidarités

Présidence : Martine Bungener (DR CNRS émérite, sociologie, CERMES3)

  • « Action associative et éducation thérapeutique pour les personnes atteintes de la maladie de Parkinson », Aurélien Troisoeufs (Post-doctorant, sociologie, CERMES3)
  • « Statut et rôle de l’aidant dans le parcours de soin du malade atteint de Parkinson », Anne Saris (PR, droit, Université du Québec à Montréal)

Pause-café

  • « L’identité relationnelle de la personne soignée », Laurence Brunet (chercheure associée Centre d’éthique clinique Hôpital Cochin- APHP, droit, ISJPS)

Discussion animée par : Hervé et Pascale Desevedavy (Association France Parkinson) et Emmanuelle Fillion (PR EHESP, sociologie)

Vendredi 24 novembre

09h00-18h00

09h00-12h30 : Innovation et recherche

Présidence : Stéphanie Lacour (DR CNRS, droit, ISSP)

  • « La neurostimulation dans l’histoire de l’exploration du cerveau humain profond » Jean-Claude Dupont (PR Université de Picardie, pharmacie, biochimie et histoire des sciences, SPHERE)
  • « Stimulation cérébrale profonde et psychiatrie : approche historiographique », Céline Cherici (MCF Université de Picardie, épistémologie et histoire des sciences, SPHERE)

Pause-café

  • « Reconfiguration du système d’innovation en stimulation cérébrale profonde : santé publique et construction du marché », Maurice Cassier (DR CNRS, sociologie, CERMES3) et Ana Aranzazu (Post-doctorante, histoire de l’innovation, CERMES3)
  • « Une controverse dans la controverse ? Modèle animal et expérimentation animale en stimulation cérébrale profonde », Sonia Desmoulin-Canselier (CR CNRS, droit, DCS / ISJPS) et Baptiste Moutaud (CR CNRS, anthropologie, LESC / CERMES3)

Discussion animée par : Jean-Gaël Barbara (CR CNRS, histoire des neurosciences, SPHERE) et Denis Forest (PR Université Paris I, philosophie, IHPST)

Pause déjeuner

14h00-18h00 : Sécurité et responsabilités

Présidence : Christine Noiville (DR CNRS, présidente du HCB, droit, ISJPS)

  • « La sécurité du dispositif de stimulation cérébrale profonde par la normalisation », Paul-Anthelme Adèle (MCF, droit, Université Nantes)
  • « L’appréciation de la faute médicale technique par le juge administratif : la SCP est-elle un cas ? », Véronique Rachet-Darfeuille (Avocat au Barreau de Nantes, droit, Chercheur associé ISJPS)

Pause-café

  • « Appréciation de la causalité et responsabilité du fait des produits », Guillaume Canselier (Dr droit, Cabinet Briard Paris, associé ISJPS)
  • « Quelle responsabilité pénale pour les personnes sous traitement dopaminergique ? », Djohar Sidhoum-Rahal (doctorante droit, Université Paris Ouest/EHESS)

Discussion animée par : Lara Khoury (PR droit, McGill University) et Philippe Damier (PH/PR neurologie, CHU Laennec Nantes/Université de Nantes)

Lieux

  • Université Paris Diderot, Bâtiment Condorcet, Amphitéâtre Pierre Gilles de Gênes - 4 rue Elsa Morante
    Paris, France (75013)

Dates

  • jeudi 23 novembre 2017
  • vendredi 24 novembre 2017

Mots-clés

  • neurosciences, stimulation cérébrale profonde, maladie chronique, dispositif médicale, expérience du patient, innovation, responsabilité

Contacts

  • Sonia Desmoulin-Canselier
    courriel : Sonia [dot] Desmoulin-Canselier [at] univ-nantes [dot] fr

Source de l'information

  • Sonia Desmoulin-Canselier
    courriel : Sonia [dot] Desmoulin-Canselier [at] univ-nantes [dot] fr

Pour citer cette annonce

« NormaStim », Colloque, Calenda, Publié le jeudi 26 octobre 2017, http://calenda.org/419072