L'Institut d'études de droit public organise sa douzième journé d'études, qui se tiendra le vendredi 23 novembre 2018 à la faculté Jean Monnet de l'Université Paris Sud et portera sur le thème "Le langage du droit". Cette journée a pour vocation. Cette journée a pour vocation d'offrir une tribune aux jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et maïtres de conférences récemment qualifiés, quel que soit leur domaine de spécialisation juridique - Droit public, Droit privé, Histoire du droit, Droit international public, Droit international privé.

Présentation

L'Institut d'études de droit public a le plaisir de vous inviter à sa douzième journée d'études, qui aura lieu le 23 novembre 2018 et qui aura pour thème "Le langage du droit". Le colloque se déroulera en salle Vedel à la faculté Jean Monnet de Sceaux de Sceaux.

Programme

8h45 Accueil

9h00 Introduction

Boris Bernabé, Doyen de la Faculté Jean Monnet

Benoît Blottin, Maître de conférences en droit public, co-directeur de l’Institut d’Études de Droit Public (IEDP)

Charles Vautrot-Schwarz, Professeur de droit public, co-directeur de l’IEDP

9h15 Présentation

Jacques de la Porte des Vaux, Doctorant en droit public, ATER, Université Paris-Sud (Paris-Saclay)

9h30 Avant-propos

Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay, Université Nanterre, CNRS

Partie I : Penser le langage du droit

sous la direction de Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS

Table ronde n° 1 : L’autonomie du langage du droit

9h45 L’inexprimable en droit. L’exemple des jugements moraux en droit pénal ou criminel,

Thomas Coster, Doctorant en théorie du droit, ENS de Rennes, Université Nanterre

10h05 Le langage non alphabétique du droit, Charlotte Agulhon, Doctorante en droit public, ATER, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

10h25 Le Conseil de sécurité des Nations Unies face aux crises humanitaires en Libye et en Syrie : un langage à altitudes variables, Cheikh Kalidou Ndaw, Doctorant en droit international, ATER, Université Paris-Sud (Paris-Saclay)

10h45 Débat

11h00 Pause

Table ronde n° 2 : La singularité du langage du droit

11h20 L’intelligibilité du langage du droit, Chloé Maestroni, Doctorante en droit privé, Université Lyon III

11h40 Quelles sont les qualités d’une bonne loi ? Penser l’écriture de la loi dans l’Europe moderne (XVIe – XVIIIe siècles), Nicolas Simon, Docteur en histoire, histoire de l’art et archéologie, Chargé de recherches FRS-FNRS à l’UCLouvain

12h00 Débat

12h30 Déjeuner

Partie II : parler la langue du droit

Sous la direction de Jean-Pierre Relmy, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Sud (Paris-Saclay)

Table ronde n° 3 : Les mots du droit

14h30 Réflexion sur les dits et les non-dits du langage du droit. L’exemple de la notion d’intérêt (supérieur) de l’enfant, Manon Ghevontian, Docteure en droit public, qualifiée aux fonctions de maître de conférences, Université Aix-Marseille

14h50 Multilinguisme et création d’un langage juridique autonome par la Cour de justice de l’Union européenne, Catherine Warin, Docteure en droit public, Université du Luxembourg

15h10 Les incidences du caractère démocratique de l’État sur le langage du droit,

Marc Guerrini, Maître de conférences en droit public, École de droit de la Sorbonne – Institut de recherche juridique de la Sorbonne – Université Paris I Panthéon-Sorbonne

15h30 Débat

15h45 Pause

Table ronde n° 4 : La bouche du droit

16h00 Le langage comme outil de modernisation de la justice. L’exemple du juge des référés du Palais Royal, Claire Cuvelier, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil

16h20 Le langage du Conseil constitutionnel : un outil au service de sa légitimité,

Frédéric Sédat, Doctorant en droit public, Université Aix-Marseille

16h40 Débat

17h00 Propos conclusifs

Christian Vigouroux, Président de section, Président adjoint de la section sociale du Conseil d’État

17h30 Cocktail