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Lyon
2022 : quel devenir des entreprises industrielles à risque majeur ?
Quel impact sur le travail, la sécurité, la santé et l’environnement (social et naturel) ?
Ces deux journées d’étude sont organisées suite à la publication en novembre 2021 aux Presses des Mines par Michèle Dupré et Jean‑Christophe Le Coze de l’ouvrage Des usines, des matières et des hommes qui entend relater la complexité socio-technique de ces sites industriels en croisant sociologie du travail, de l’emploi, de l’activité, mais aussi des systèmes socio‑techniques tels que développés notamment dans la littérature anglo-saxonne. Parallèlement, suite au constat de dépendance par rapport à d’autres zones de production, émerge avec force une demande plurielle de réimplantation d’usines en France pour limiter les conséquences néfastes d’une mondialisation non régulée. La question environnementale entre alors en tension avec celle de l’emploi. Nouvelle donne qui nous amène à reconsidérer notre question initiale : « 2022 : quel devenir des entreprises industrielles à risque majeur ? »
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Lyon
Les points clefs du licenciement pour motif économique
Comparaison franco-allemande
Regroupant universitaires, professionnels et jeunes chercheurs, cette journée d’étude s’intéressera au licenciement pour motif économique en centrant son analyse sur le raisonnement du juge. Comment ce dernier intègre-t-il les enjeux économiques et sociaux lorsqu’il met en œuvre la règle de droit ? Afin de répondre à cette interrogation, plusieurs binômes présenteront des décisions de justice françaises et allemandes portant sur des cas similaires. Ces présentations seront suivies d’échanges entre les participants.
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Comparaison France-Allemagne
Le harcèlement est une notion relativement jeune en droit du travail. Or les juges ont joué un rôle primordial dans sa mise en oeuvre, tant en France qu’en Allemagne. Ce rôle sera examiné en trois étapes. D’abord, sera dressée une cartographie des notions utilisées (harcèlement, Belastigung, Mobbing...). Ensuite, seront précisées les obligations patronales en matière de harcèlement. Enfin, sera examiné le régime probatoire du harcèlement. Ces différents thèmes seront abordés via une présentation croisée de décisions de justice françaises et allemandes, suivi d’un temps de discussion entre les participants. L’objectif sera de faire ressortir les multiples enjeux pratiques et théoriques du thème abordé, ainsi que les interactions entre le droit, le management, la protection de la santé.
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Mayence
Comparaison franco-allemande
Quels sont les outils juridiques mobilisés pour lutter contre le harcèlement professionnel ? Comment les juges les mettent-ils en œuvre ? Les différences observables sont-elles le fruit de l'histoire juridique nationale ou la conséquence d'un contexte socio-économique particulier ? Ces questions seront abordés dans un cadre comparatif franco-allemand lors de trois étapes successives. La première consistera à identifier les notions juridiques utilisées et à clarifier le vocabulaire. La seconde portera sur les obligations de l'employeur en matière de harcèlement. La troisième aura trait au mécanisme probatoire spécifique utilisé en matière de harcèlement. Lors de chacune de ces étapes, un binôme franco-allemand effectuera une présentation du thème étudiée, qui sera suivie d'échanges entre les participants.
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Toulouse
Comparaison franco-allemande
Quels sont les outils juridiques permettant d'assurer la protection de la vie personnelle du salarié et comment ceux-ci sont-ils mis en œuvre par les juges ? L'examen comparé des situations allemande et française s'effectuera en suivant deux axes. Le premier concerne les faits tirés de la vie personnelle mais ayant une incidence sur la relation de travail. Le second porte sur l'existence et les contours d'une vie personnelle sur les lieux de travail Ces thèmes seront présentés par un binôme franco-allemand, ces présentations étant suivies d'un échange entre les participants.
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Hambourg
Liberté d'expression et fait religieux
Comparaison franco-allemande
L'examen comparé des situations allemande et française débutera par une analyse de l'utilisation que font les juges des droits fondamentaux. Trois thèmes seront ensuite examinés, en partant de situations pratiques, afin de mettre en exergue les difficultés juridiques qu'elles ont fait naître ainsi que les enjeux sociaux ou humains qu'elles soulèvent : l'aménagement du travail pour raison religieuse ; le port de signes religieux au travail ; critique et dénonciation. Ces thèmes seront présenté par un binôme franco-allemand et sera suivi d'échanges avec les participants.
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Paris
Police, justice et homosexualités
Regards historiques, sociologiques et comparatifs
Cette manifestation est organisée et financée dans le cadre d’un « programme formation-recherche » (PFR) du Centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne (CIERA), en partenariat avec l’EHESS, l’Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (IRIS) et l'université de Bielefeld. Elle propose de questionner les recherches contemporaines sur la police et la justice en lien avec les homosexulaités dans une perspective internationale et comparative autour de quatre axes : le contrôle policier de l'homosexualité, les militantismes gais et le droit, la sexualité face à la loi ainsi que la condition LGBT+ dans les forces de l'ordre (en France et en Allemagne).
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Paris
Droit et travail : influences réciproques
Approche sociologique des relations entre droit et travail
Cette journée d’études, organisée par les réseaux thématiques 13 et 25 de l’Association Française de Sociologie, propose d’échanger sur la dynamique de co-constitution du droit et du travail. Des sociologues y présenteront des synthèses des recherches récentes et ouvriront le dialogue avec les spécialistes du droit et du travail, sociologues ou non, universitaires, praticien.ne.s ou acteurs sociaux.
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Bordeaux
Un salaire minimum pour l’Europe ?
La question du salaire minimum se situe au carrefour de préoccupations diverses : compétitivité, dumping social, précarité, inclusion sociale. Les institutions internationales et européennes ont récemment modifié leur appréhension du salaire minimum. La définition d’un salaire minimum est au cœur du socle européen des droits sociaux. Ainsi, même si la fixation d’un salaire minimum ne relève pas de la compétence de l’Union européenne, l’horizon d’un salaire minimum européen est maintenant à l’agenda européen. À cette actualité supranationale, s’ajoutent des actualités nationales. Certains États membres – en particulier l’Allemagne – se sont récemment dotés de dispositifs juridiques tendant à intégrer dans leur législation nationale un salaire minimum. Le salaire minimum apparaît ainsi comme l’une des voies de lutte contre le dumping social. Les recommandations adoptées dans le cadre du semestre européen, qui visent d’ores et déjà à influencer la politique salariale de certains États membres, rendent d’autant plus urgent le débat sur le salaire minimum.
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Paris
La dérogation, le droit et le travail
XIXe - XXIe siècles
Dans le cadre des activités initiées par la Commission scientifique du Comité d'histoire du ministère du travail, a été proposée d'une journée d'étude autour d'une notion - la dérogation - objet de vives controverses récemment, notamment en lien avec la loi Travail et la contestation dont elle a fait l'objet en 2016. Un éclairage historique a été jugé intéressant pour mieux comprendre les tensions, mais aussi les principes, mécanismes, pratiques et jugements auxquels donnait lieu la notion de dérogation en droit du travail. Partant de l'intérêt de croiser perspectives historiques, juridiques, sociologiques, politiques, voire économiques, cet appel à communications entend initier des réflexions sur les fondements juridiques mais aussi les significations, les justifications et les usages de la dérogation en droit du travail, en les replaçant dans leurs contextes historiques.
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Nantes
Journées d'études 2017 de l'Observatoire des droits des marins
Ces « Journées d'études » sont co-organisées avec le réseau de travail maritime espagnol Maritime Work Watch (université du Pays Basque) dans la prolongation du premier séminaire organisé le 13 septembre 2016 à Bilbao en Espagne et le programme de recherche Human Sea (ERC n° 340770, université de Nantes) dans la continuité de sa thématique n° 1 (WP1). Elles font partie des 12 manifestations, 31 jours de conférences organisées de mi-mai à fin juin 2017, rassemblant plus de 500 chercheurs étrangers sous la bannière de l'Institut Universitaire Mer et Littoral : Mer, littoral, interdisciplinarité : Le printemps international de l'IUML.
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Paris
IIe édition du salon du livre judiciaire
Organisé par l’Association française pour l’histoire de la justice, le salon du livre judiciaire a pour ambition d’offrir un panorama des approches de la justice et de ses professions dans l’actualité éditoriale. Conçue comme un espace de rencontres entre le public et les auteurs d’ouvrages consacrés à l’histoire de la justice, cette seconde édition sera l’occasion de tables rondes thématiques, de « grands entretiens » et de séances de dédicaces tout au long de la journée.
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Nanterre
Les aménagements raisonnables comme réponse aux discriminations
Une révolution juridique, pour quels effets ?
Venu d'Outre-Altantique et connu sous le terme d'accommondements raisonnables, la notion d'aménagement raisonnable a fait l'objet d'une greffe dans la legislation française. Reste à savoir si la greffe a bien prise et quels fruits il est possible d'en attendre.
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Guyancourt
Sociologie historique des avocats
Actualités de la recherche
Le Barreau français et la profession d'avocat font l'objet, depuis quelques années, de nombreuses recherches et publications. Pour autant, leur bilan n'a pas été fait, alors même que le Barreau connaît d'importants bouleversements (explosion démographique, place accrue du droit des affaires, dérégulation de la profession, etc.). Les journées d'études se donnent pour objectif de saisir les acquis, mais également les nouveaux défis, apportés par de récents travaux. Des doctorants, des jeunes docteurs et des chercheurs présenteront, dans une perspective historique et sociologique, leurs recherches (qualitatives et quantitatives) en cours ou en partie publiées.
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Paris
Faire l'économie de la dénonciation
Faire l’économie de la dénonciation, c’est tenter de donner une cohérence à un ensemble d’activités socioprofessionnelles diversifiées de contrôle, d’enquête ou de divulgation. Mais c’est aussi essayer de comprendre ce qui pousse des individus à la délation ou ce qui tend au contraire à dissuader des personnes qui détiennent des informations compromettantes de mettre à jour des comportements condamnables.
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Bordeaux
Sanctionner les discriminations : perspectives croisées
Ce colloque, qui se tiendra le 3 avril à l'École nationale de la magistrature, cherche à offrir une analyse croisée grâce aux différentes expériences des professionnels du droit (universitaires, magistrats, avocats et représentants d'associations), par le biais d'ateliers présentés sous forme de trois tables rondes, sur un thème essentiel et actuel : le droit de lanon-discrimination.
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Villetaneuse
La fabrique des droits sociaux individualisés : acteurs et outils de l'expertise sur autrui
Le CERAL (université Paris 13), l'IDHE (ENS Cachan, CNRS), le LISE (CNAM, CNRS) et le Printemps (université Versailles-Saint Quentin, CNRS) organisent un cycle de trois journées d'étude afin d'explorer les aspects à la fois normatifs et cognitifs et finalement politiques de la mise en œuvre des droits sociaux individualisés. Il s'agira d'une part de questionner la relation dialectique entre les professionnel-le-s du social et ces outils : dans quelle mesure ceux-ci influent-ils sur les pratiques professionnelles ? De quelle manière les professionnels utilisent, se réapproprient ou contournent-ils l'usage de ces outils en en modifiant éventuellement le sens et la portée ? Un autre axe de réflexion portera sur l'impact des outils techniques et gestionnaires sur les processus d'accès aux droits individualisés pour les usagers : comment ces outils transforment-ils les modalités et les possibilités d'accès aux droits pour les usagers ? Permettent-ils de rapprocher les usagers des institutions ? Enfin, on s'intéressera aux comparaisons intersectorielles dans l'usage de ces outils.
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Paris
Trajectoires de la reconnaissance
La journée d'études « Trajectoires de la reconnaissance » aura lieu, en présence d'Axel Honneth, mercredi 13 février à l'École normale supérieure. À l'occasion des vingt ans de son livre La lutte pour la reconnaissance, elle sera l'occasion de proposer un panorama des usages contemporains de cette notion, dans les champs de la théorie politique, de la psychanalyse, de la philosophie sociale et de la théorie du droit.
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Paris
Principe de la représentativité syndicale à l’étranger et en France : convergences et divergences
Relations professionnelles – RT18 de l'AFS
La loi du 20 août 2008, qui a profondément réformé les règles de la représentativité syndicale en France, a fait couler beaucoup d’encre : mais que sait-on de la manière dont cette question se pose dans les pays étrangers ? Quelles règles appliquent-ils ? Comment évoluent-elles ? À quels débats et contestations donnent-elles éventuellement lieu dans les organisations syndicales de salariés, du côté des organisations patronales et au niveau des États ? Peut-on déceler à l’étranger des tensions qui évoqueraient celles qui existent dans notre pays ? Sur le plan de la représentativité syndicale, peut-on repérer des spécificités propres au « Nord », et d’autres propres au « Sud » ?
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Paris
La fabrique des droits sociaux individualisés : acteurs et outils de l'expertise sur autrui
Le CERAL (Université Paris 13-Nord), l'IDHE (ENS Cachan, CNRS), le LISE (CNAM, CNRS) et le Printemps (Université Versailles-Saint Quentin, CNRS) organisent un cycle de trois journées d'étude afin d'explorer les aspects à la fois normatifs et cognitifs et finalement politiques de la mise en œuvre des droits sociaux individualisés.
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