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  • Le Mans

    Cycle de conférences - Droit

    Le risque de réputation de l’entreprise

    Le cycle de conférences-débats sur le risque de réputation de l’entreprise va être décliné pendant deux ans autour des grands enjeux actuels. L’objectif de ce cycle est de débattre autour de cette thématiques avec des enseignants-chercheurs et des praticiens d’horizons professionnels et disciplinaires différents.

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  • Orléans

    Colloque - Géographie

    Labels patrimoniaux et touristiques en région Centre-Val de Loire

    Un engagement pour la valorisation territoriale

    Plus beaux villages de France, Plus beaux détours de France, Petites Cités de caractère, Ville et Pays d’Art et d’Histoire… La journée d’étude universitaires interroge la place des labels de valorisation patrimoniale et touristique dans la planification des territoires, le développement local et la mise en œuvre des politiques publiques, ainsi que les stratégies des acteurs locaux et nationaux porteurs de ces démarches.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Regards croisés : le législateur face aux animaux d'élevage

    Ce colloque interrogera les rapports qui unissent les humains aux animaux d’élevage ; la nouvelle législation applicable à la protection des animaux d'élevage, telle qu'envisagée par la Commission européenne ; son évolution probable en droit européen ainsi que les termes de sa réception en France.

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  • Appel à contribution - Droit

    Journal of Science and Knowledge Horizons - varia

    In its seventh issue, the international review of the Journal of Science and Knowledge Horizons (jskp) affiliated with the Amar Thilighi University in Laghouat proposes distinctive procedures for studying various topics in the human sciences, including legal, religious, linguistic, literary and philosophical studies.

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  • Poitiers

    Colloque - Droit

    Les Terres australes et antarctiques françaises

    Terres des marges au cœur des enjeux territoriaux

    Le colloque « Les Terres australes et antarctiques françaises - Terres des marges au cœur des enjeux territoriaux » mettra en lumière la profondeur historique, les perspectives (géo)politiques et la dimension juridique (statut et différends territoriaux) autour des Terres australes et antarctiques françaises. 

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Retour vers le futur ! Pour assurer une sauvegarde durable du patrimoine

    Journées juridiques du patrimoine - XXIIIe édition

    Depuis 1998, les Journées juridiques du patrimoine (JJP) s’emploient à réfléchir aux problèmatiques posées par la préservation du patrimoine et des paysages et d’y répondre avec des moyens juridiques efficaces. Pour cette nouvelle édition, la fédération Patrimoine-Environnement vous propose d’opérer un « Retour vers le futur » en effectuant une rétrospective des évolutions législatives et jurisprudentielles des 25 dernières années, tout en imaginant les évolutions futures et les recommandations à suivre pour les 25 prochaines années, afin de promouvoir une vision de long terme face à la tentation du court terme. 

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  • Paris

    Bourse, prix et emploi - Histoire

    Prix Frochot 2023 - Histoire de la profession notariale

    Frochot prize 2023 - the history of the notary profession

    L’Institut international d’histoire du notariat lance un appel à candidature pour le Prix Frochot 2023. Ce prix de 1500 € est destiné à couronner une œuvre publiée écrite, audiovisuelle ou artistique - individuelle ou collective - contribuant à une meilleure connaissance de l’histoire du notariat, français ou non.

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  • Paris

    Bourse, prix et emploi - Histoire

    Prix Favard de Langlade 2023 - Histoire de la profession notariale

    L’Institut international d'histoire du notariat lance un appel à candidature pour le prix Favard de Langlade 2023. Ce prix est destiné à couronner une œuvre récente non publiée de caractère scientifique – une thèse ou un mémoire – contribuant à une meilleure connaissance de l’histoire du notariat, français ou non.

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  • Bourse, prix et emploi - Époque contemporaine

    Prix de master Dufaure-CHPP

    Créé en 2023, le prix Dufaure-CHPP (Comité d’histoire parlementaire et politique) a pour objectif de récompenser chaque année l’auteur d’un mémoire de master 2 portant sur le champ politique et parlementaire contemporain (depuis la Révolution française). Il est ouvert aux travaux s’inscrivant dans les disciplines suivantes : droit constitutionnel et parlementaire, histoire politique, sciences politiques et sociologie politique.

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  • Amiens

    Journée d'étude - Europe

    Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale

    Le séminaire s’inscrit dans le cadre du projet Anr intitulé Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen (1664-1794). Il vise à confronter les perspectives des historiens du droit contribuant à la rédaction du dictionnaire de la Ferme générale. Il s’adresse à tous les historiens, historiens du droit, chercheurs et élèves qui souhaitent réfléchir à l’objet d’étude Ferme générale.

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  • Lille

    Appel à contribution - Droit

    Le juge et l’expert : en-quête de vérité

    La pratique contemporaine a placé l’avis scientifique au cœur des processus de décision. L’expertise judiciaire, définie comme le « recours à un technicien consistant à demander à un spécialiste (…) d’éclairer le tribunal sur certains aspects du procès nécessitant l’avis d’un homme de l’art » (Termes juridiques, Dalloz, 1995, v° Expertise), occupe de nos jours une place centrale dans le domaine de la justice. Ce constat traverse plus généralement les disciplines et les époques : de l’authentification de documents à l’expertise psychiatrique, les conclusions apportées par les experts constituent un recours indispensable pour la justice. Le rôle de ceux, depuis le médecin jusqu’au cyber-analyste, à qui elle est confiée s’est cependant étendu depuis le XIXe siècle, précisément au moment où les portes des tribunaux leur ont été plus largement ouvertes. Depuis, il semble évident que si les conclusions d’une analyse ne lient pas le magistrat, elles sont toutefois de nature à peser sur la décision judiciaire.

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  • Lyon

    Appel à contribution - Études urbaines

    Menaces à la démocratie

    Regards croisés sur la corruption (France-Espagne, XIXe-XXIe siècle)

    Ce colloque a pour objectif d’interroger la notion de corruption depuis une perspective pluridisciplinaire et comparée en mettant en regard des méthodologies, des approches et des expériences distinctes en France et en Espagne entre le XIXe et le XXIe siècle.

     

     

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  • Limoges

    Colloque - Droit

    Les procès de terrorisme

    Regards croisés

    Ce colloque s’inscrit aussi dans les journées décentralisées de l’Association française pour l’histoire de la justice. Ces journées sont organisées en partenariat avec l’université de Limoges (FDSE), la Cour d’appel de Limoges et le Conseil national des compagnies d’experts de justice (CNCEJ). La particularité de ce colloque régional est de réunir des acteurs et observateurs des diverses disciplines ayant suivi les procès de terrorisme que nous avons connus ces dernières années.

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  • Bordeaux

    Colloque - Droit

    Le droit comme patrimoine

    Les rapports que le droit développe avec le patrimoine ne se réduisent évidemment pas aux outils par lesquels le premier (le droit) assure la protection du second (le patrimoine). En effet, si le droit du patrimoine représente un champ de recherches désormais bien établi en France, il existe aussi, aujourd’hui, un nombre non négligeable de travaux qui s’intéressent au droit comme patrimoine. L’objectif de ce colloque est ainsi de cartographier la diversité des recours au concept de « patrimoine » pour tenter d’appréhender au mieux ce phénomène juridique dans sa complexité.

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  • Orléans

    Colloque - Droit

    Communautés, métropoles et santé

    Vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?

    Le colloque Communautés, métropoles et santé s’inscrit dans la continuité des travaux menés par la plate-forme orléanaise du programme « POPSU Métropoles ». Le colloque vise à interroger la place, le rôle et l’histoire des structures intercommunales dans les politiques territoriales de santé. Son ambition est de répondre à la question suivante : par la montée en puissance des intercommunalités à fiscalité propre, dont les Métropoles, observe-t-on une évolution sensible des politiques de santé publique construites à l’échelle du bloc communal ?

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  • Amiens

    Colloque - Droit

    Ce droit qui n’était pas (encore) administratif : le(s) droit(s) de l’administration sous l’Ancien Régime

    Partant de l’hypothèse, réaliste, que l’administration d’Ancien Régime a aménagé un cadre juridique pour agir et qu’elle produisait donc du droit, le colloque a pour ambition de questionner les textes normatifs issus des administrations, afin de déterminer leur caractère impératif, leur force contraignante, leur esprit et les principes qui les animent. Il ne s’agit plus de s’interroger sur la réalité du droit de l’administration d’Ancien Régime, mais plutôt d’en découvrir l’économie et, au-delà, de chercher à savoir comment, et jusqu’où, la monarchie s’est limitée ou a été limitée par le droit. Il s’agit, à terme, d’éclairer l’ordre juridique dans lequel agissaient les administrateurs et les administrés de l’Ancien Régime et de réfléchir à la position qu’occupait l’État royal au sein de cet ordre.

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  • Le Havre

    Bourse, prix et emploi - Droit

    Doctorat en droit public sur la gouvernance et la transition écologique dans les espaces portuaires français

    Financement de la Région Normandie dans le cadre du réseau d’intérêt « Normandie Humanités et société »

    Le concept de « transition écologique », forgé il y a plus de dix ans par un enseignant britannique en permaculture, trouve aujourd’hui une appropriation par le droit positif. Pourtant, fondée sur la « performance », la « compétitivité », la « concurrence » et la « croissance », la stratégie nationale portuaire (SNP) semble tournée vers une perspective libérale des activités portuaires. Or, à l’heure où le secrétaire général de l’ONU parle d’une « menace existentielle » pour l’humanité, où les travaux du GIEC montrent les incidences du dérèglement climatique sur la vie humaine  et où l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe défend la reconnaissance d’un « droit autonome à un environnement sain », la stratégie nationale portuaire paraît occulter une autre notion fondamentale du droit de l’environnement : celle de « développement durable ».

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  • Lyon 07

    Colloque - Droit

    Transition énergétique : les échelles de gouvernance

    The Scales of Governance of the Energy Transition

    Ce colloque clôture les travaux de recherche et de diffusion de savoir menés dans le cadre d’un projet de recherche (projet TGL) financé par la Commission européenne. L’ambition du colloque est notamment de croiser les regards de la doctrine et des praticiens afin de dresser un panorama complet des acteurs et d’examiner leurs apports normatifs et organiques respectifs, y compris politiques et pratiques. La lecture de ces apports permettra de comprendre les véritables dynamiques qui se dégagent autour de la gouvernance de la transition énergétique et climatique.

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  • Louvain-la-Neuve

    Colloque - Droit

    Neutralité, religion, entreprise

    L’employeur face aux expressions religieuses du travailleur

    Ces dernières années ont vu se multiplier les contentieux relatifs à la gestion des expressions religieuses dans l’entreprise privée. En Belgique et en France, mais aussi ailleurs en Europe, les débats se traduisent en particulier par une confrontation entre les concepts de neutralité, de non-discrimination et de liberté religieuse. Ce colloque vise à tracer des perspectives quant aux enjeux juridiques, philosophiques et politiques – présents et à venir – de la neutralité de l’entreprise privée.

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  • Paris

    Colloque - Histoire

    La souveraineté : mutations d'un concept et d'une formule politique

    France et Allemagne (XIVe–XXIe siècle)

    Depuis la fin du Moyen Âge, le concept de souveraineté en droit constitutionnel et international a façonné les différends politiques au sein de l’État et entre les États. Aujourd’hui la défense de la souveraineté est devenue un slogan, notamment en Europe, pour défendre la nation contre les ordres internationaux et supranationaux. Ce colloque examine l’utilisation du concept dans une comparaison entre la France et l’Allemagne du XIVe au XXIe siècle et interroge sa pertinence dans les débats actuels.

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