Calenda - Le calendrier des lettres et sciences humaines et sociales

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Douai

Bourse, prix et emploi - Droit

Post-doctorat en histoire du droit

Projet ANR-JCJC « HLJPGenre »

Sous la responsabilité d’Hélène Duffuler-Vialle, la personne recrutée participera, au sein du centre Droit éthique et procédures (CDEP, UR 2571, faculté de droit de Douai, université d’Artois) à un projet ANR qui propose d’analyser les rapports sociaux de sexe existants dans les systèmes juridique et judiciaire répressifs depuis la Révolution (projet HLJPGenre).

Colloque - Histoire

Féminicides en France au XIXe siècle

Socio-histoire, enjeux et représentations

Le programme de ces journées permettra d’envisager les différents traitements judiciaires, socio-politiques et artistiques des féminicides au XIX^e siècle, tout en ouvrant sur les imaginaires qu’ils constituèrent et des perspectives beaucoup plus contemporaines.

Rouen

Journée d'étude - Droit

Coutume de Normandie et jurisprudence

Influences d'ici et d'ailleurs

Le juge joue un rôle essentiel dans la validation du droit coutumier. S’il ne participe pas directement à son élaboration, c’est lui qui en reconnaît l’existence et le consacre par la décision qu’il rend. Bien souvent, c’est son intervention qui donne corps aux règles coutumières. C’est aussi elle qui permet l’évolution de ces dernières. Coutume et jurisprudence semblent ainsi inexorablement liées. Pourtant, alors même que divers travaux se sont récemment encore penchés sur cette question problématique, voire épineuse, les liens entre coutume et jurisprudence appellent encore bien des travaux, en particulier en Normandie.

Colloque - Europe

Les procès du « terrorisme » d'aujourd'hui à hier

Ce colloque scientifique a pour objet les procès contemporains du « terrorisme ». Le colloque réunit des chercheurs ainsi que des acteurs de la scène judiciaire tels que des juges, des avocats et des journalistes. Ce colloque est organisé dans le cadre du projet de recherche JUPITER - lauréat du Prix de la Fondation Flaubert 2019 dans le cadre du Concours “Têtes Chercheuses”. La première demi-journée sera consacrée aux enjeux actuels des procédures conduites en France et en Irak contre les membres des « filières jihadistes ». La seconde demi-journée s’intéressera au terrorisme et aux figures « terroristes » devant la justice dans l’Europe du XXè siècle. Il s’agira ainsi de confronter, par une mise en perspective interdisciplinaire, les enjeux présents et passés d’une question récurrente dans le débat public depuis la fin du XIXème siècle.

Orléans | Paris

Colloque - Histoire

La décennie décisive : 1869-1879

En 2019, 150 ans après l'Empire libéral et 140 ans après la conquête de la République par les républicains, la décennie 1869-1879 mérite d'être revisitée. En effet, de nombreux travaux universitaires ont renouvelé le regard aussi bien sur la fin du Second Empire que sur l'apport majeur de la famille libérale et modérée à l'élaboration du « modèle républicain ». La mise à disposition des chercheurs de nouvelles sources privées et iconographiques permet aujourd'hui de reconsidérer cette « République sans les républicains ».

Orléans | Paris

Appel à contribution - Histoire

La décennie décisive : 1869-1879

En 2019, 150 ans après l'Empire libéral et 140 ans après la conquête de la République par les républicains, la décennie 1869-1879 mérite d'être revisitée. En effet, de nombreux travaux universitaires ont renouvelé le regard aussi bien sur la fin du Second Empire que sur l'apport majeur de la famille libérale et modérée à l'élaboration du « modèle républicain ». Ces avancées historiographiques méritent désormais une synthèse et un prolongement par une réflexion mémorielle. En outre, la mise à disposition des chercheurs de nouvelles sources privées et iconographiques peut contribuer à revisiter cette « République sans les républicains ».

Clermont-Ferrand

Journée d'étude - Époque moderne

La numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom

Valorisation d'une source historique originale

La Bibliothèque Clermont Université (BCU) vient d’achever la numérisation d’un millier de mémoires judiciaires conservés par la Cour d’Appel de Riom et concernant des affaires jugées en Auvergne aux XVIIIe et XIXe siècles. Ces mémoires, généralement dénommés « factums », constituent une source inépuisable non seulement pour l’histoire du droit, mais aussi pour l’histoire sociale, économique ou locale. Cette journée d’étude, où interviendront des enseignants, des chercheurs, des bibliothécaires, démontrera l’intérêt des factums numérisés en Auvergne et restituera le travail de mise en valeur réalisé depuis quatre ans. Elle s’adresse en particulier aux universitaires.

01 mar 2017	08 mar 2017	29 mar 2017
26 avr 2017	24 mai 2017

Paris 05 Panthéon | Pierrefitte-sur-Seine

Séminaire - Histoire

Droit, loi et institutions du Directoire

Diplomatique et pratiques (1795-1799)

Pour la seconde année consécutive, l’équipe de LexDir-1795-1799 s’associe aux archivistes et conservateurs des Archives nationales ainsi qu’aux enseignants chercheurs de l’IHRF en Sorbonne, afin de poursuivre leur chantier sur la loi, sa formation, son fonctionnement et sa diffusion durant le Directoire, entre 1795 et 1799.

Paris

Journée d'étude - Religions

Église et enseignement du droit depuis 1875

Cette journée d'étude est organisée conjointement par l'Institut de recherche pour l'étude des religions (Paris-IV Sorbonne) et la Société pour l'histoire des facultés de droit.

Lille

Appel à contribution - Histoire

Le pouvoir exécutif et la loi

Réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.

Paris

Journée d'étude - Histoire

Appliquer la loi

Acteurs, modalités et limites de l'exécution de la loi (1789-1815)

Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.

Toulon

Colloque - Droit

Les précurseurs italiens du droit constitutionnel

Ce colloque vise à mettre en évidence l’apport et l’influence de trois grands précurseurs italiens du droit constitutionnel. Gaetano Filangieri, Giuseppe Compagnoni et Pellegrino Rossi présentent l’intérêt d’avoir été, chacun à un titre et dans un domaine différent, ce qu’on peut légitimement appeler un précurseur. Au surplus, ils ont, tous les trois, entretenu des liens étroits avec la doctrine juridique française, soit pour l’avoir influencée soit pour l’avoir prise comme modèle. Bien qu’essentiels dans la pensée constitutionnelle européenne moderne, ils n’ont pas fait l’objet d’études d’envergure en France. Il s’agira, à travers les échanges, principalement entre historiens du droit et constitutionnalistes, de remédier à cette carence de la recherche juridique française.

Toulon

Journée d'étude - Époque contemporaine

La sécurité juridique et le contribuable

Journée d'études de droit fiscal

L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.

Blois

Colloque - Histoire

Augustin Thierry entre histoire et mémoire

Dans le cadre des Rendez-vous de l'Histoire, ce colloque interdisciplinaire, en rassemblant historiens et littéraires, se donne pour ambition de redécouvrir Augustin Thierry (1795-1856). Son œuvre, aujourd’hui fort méconnue, a pourtant été à l’origine d’une réelle révolution historiographique. Une exposition de manuscrits accompagnera le colloque.

Nevers

Journée d'étude - Histoire

André Dupin, dit Dupin aîné, juriste et homme politique nivernais

André Dupin, dit Dupin aîné, a été tour à tour avocat talentueux, procureur général près la Cour de Cassation (1830-1852 puis 1857-1865), élu et président de la Chambre des députés (1830-1842) puis de l'Assemblée nationale (1848-1851), sénateur d'Empire, et également maire de Gâcogne. La Société académique du Nivernais et les archives départementales s'associent pour attirer l'attention sur l'importance nationale de l'œuvre de ce grand juriste et homme politique, resté méconnu, par une journée d'études le 19 octobre 2013.

Bruxelles (Ixelles)

Journée d'étude - Pensée

La pensée sociale française face au droit (XVIIIe-XXe siècle)

Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres.

Paris

Journée d'étude - Droit

Formes, usages et enjeux de l’expertise en justice

La figure de l’expert, appelé à témoigner devant les tribunaux dans le champ de compétence qui est reconnu comme le sien, prend dans nos sociétés contemporaines un relief inédit. Le champ de l’expertise, pour s’en tenir au strict domaine judiciaire, ne cesse au demeurant de croître. Quand se fixe et se réglemente, et partant, comment s’organise l’expertise en justice ? Par quelle autorité et de quelle autorité est investi l’expert ? Quels sont les devoirs qui lui sont assignés, par la Justice d’une part, la société toujours plus attentive à sa parole d’autre part ? À toutes ces questions, la table ronde tente de répondre en faisant dialoguer juristes, historiens, sociologues, archivistes et experts judiciaires.

Nancy

Appel à contribution - Langage

Voyageur et loi en Afrique du Nord du XIXe siècle

Étude sur la terminologie juridique arabe – française

Qu’ils relèvent des récits de voyage, des essais littéraires ou de la réflexion philosophique et diplomatique, de nombreux discours se sont attelés à la Loi islamique (šarī‘a) et au fonctionnement judiciaire en Afrique du Nord du XIXe siècle. Ces descriptions ont mis l’accent sur l’archaïsme et l’obscurantisme de la šarī‘a, pour légitimer la « mission civilisatrice » de la France. Paradoxalement, d’autres discours ont franchement exprimé leur admiration face à la simplicité de cette loi, son efficacité dissuasive et son coût dérisoire, comparés à la justice, lente et couteuse, pratiquée dans l’Hexagone. Ces écrits ont eu, en outre, un intérêt épistémologique puisqu’ils ont contribué à l’élaboration de nouvelles disciplines.

Créteil

Journée d'étude - Histoire

Les grands juristes du Consulat et de l'Empire

Les Ateliers de la Fondation Napoléon

La Fondation Napoléon et la Faculté de droit de l'Université de Paris-Est-Créteil organisent une journée d'études consacrée aux grands juristes du Consulat et du Premier Empire (Benjamin Constant, Roederer, Cambacérès, Portalis), et à la principale oeuvre juridique du Consulat, le Code civil. Les ateliers de la Fondation Napoléon se veulent accessibles à un large public.

Paris

Journée d'étude - Époque contemporaine

« Mort aux voleurs » ? Discours sur le vol dans la France du long XIXe siècle

Presque unanimement réprouvé, le vol choque profondément la France du XIXe siècle. Le fait est connu, mais il reste peu étudié. Y a-t-il quelque chose à ajouter au constat de Michelle Perrot qui évoque « l'obsession propriétaire » d'une société impitoyable à l'encontre de ceux qui pillent comme de ceux qui chapardent ? C'est tout le pari de cette journée d'études qui propose d'examiner les discours sur le vol qui ont été tenus et diffusés au cours d'un long XIXe siècle qui s'ouvre avec le Code pénal et qui se prolonge au-delà de la mort de Bonnot. En proposant un balayage aussi large que possible de l'histoire des représentations du vol, on entend poser un premier jalon qui pourra contribuer à notre compréhension des « morales du XIXe siècle » et attirer l'attention sur un chantier trop peu exploré.

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