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Douai
Bourse, prix et emploi - Droit
Post-doctorat en histoire du droit
Projet ANR-JCJC « HLJPGenre »
Sous la responsabilité d’Hélène Duffuler-Vialle, la personne recrutée participera, au sein du centre Droit éthique et procédures (CDEP, UR 2571, faculté de droit de Douai, université d’Artois) à un projet ANR qui propose d’analyser les rapports sociaux de sexe existants dans les systèmes juridique et judiciaire répressifs depuis la Révolution (projet HLJPGenre).
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Appel à contribution - Histoire
New Outlooks on the Napoleonic Empire
Young Napoleonists’ Conference in the Bicentenary of Napoleon’s Death (1821-2021)
Since the 1990s, the multifaceted political and social transformation started by the Napoleonic era (1799-1815) has gained increasing scholarly attention; even if these studies have, for the most part, focused on the changes that took place within the Napoleonic Europe, the scope continues to broaden toward a global-scale geography. The same is true for the angles of research from which the period can be examined: recently, historians have started to deal not only with such classic issues as military or political history, but also to address the diverse range of questions posed by the interdisciplinary study of empires. It is only fair that, as the bicentenary of Napoleon’s death (1769-1821) approaches, we seize the chance to showcase and discuss the research that young historians are pursuing on the Napoleonic legacy and its impact on the existing order.
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Clermont-Ferrand
Journée d'étude - Époque moderne
La numérisation des factums de la Cour d'Appel de Riom
Valorisation d'une source historique originale
La Bibliothèque Clermont Université (BCU) vient d’achever la numérisation d’un millier de mémoires judiciaires conservés par la Cour d’Appel de Riom et concernant des affaires jugées en Auvergne aux XVIIIe et XIXe siècles. Ces mémoires, généralement dénommés « factums », constituent une source inépuisable non seulement pour l’histoire du droit, mais aussi pour l’histoire sociale, économique ou locale. Cette journée d’étude, où interviendront des enseignants, des chercheurs, des bibliothécaires, démontrera l’intérêt des factums numérisés en Auvergne et restituera le travail de mise en valeur réalisé depuis quatre ans. Elle s’adresse en particulier aux universitaires.
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Paris 05 Panthéon | Pierrefitte-sur-Seine
Droit, loi et institutions du Directoire
Diplomatique et pratiques (1795-1799)
Pour la seconde année consécutive, l’équipe de LexDir-1795-1799 s’associe aux archivistes et conservateurs des Archives nationales ainsi qu’aux enseignants chercheurs de l’IHRF en Sorbonne, afin de poursuivre leur chantier sur la loi, sa formation, son fonctionnement et sa diffusion durant le Directoire, entre 1795 et 1799.
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Lille
Appel à contribution - Histoire
Réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)
Cette journée d’études doctorales vise à éclaircir l'inévitable écart entre la lettre de la loi et son exécution, entre 1789 et 1804, à travers l'étude des mots employés par le pouvoir exécutif pour faire appliquer la loi, afin de mettre en évidence les éventuelles discordances par rapport à ceux utilisés par le pouvoir législatif dans le texte même de la loi. Pour ce faire, l’étude privilégiera les actes du pouvoir exécutif, dans toute leur diversité, de l’échelon local à l’échelle centrale – c'est-à-dire les promulgations royales, arrêtés du conseil exécutif provisoire et du Directoire, circulaires et instructions ministérielles et arrêtés des corps administratifs (communes, districts, départements). C’est cette latitude dans l’interprétation de la loi, qu’autorise le droit ou que s’octroient les administrateurs, qu’il conviendra d’examiner en fonction des périodes et des régimes, afin de mesurer la manière dont l’exécutif s’emploie à « refaire » la loi, dès lors qu’il la traduit dans ses propres mots.
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Paris
Acteurs, modalités et limites de l'exécution de la loi (1789-1815)
Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.
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