Calenda

Orléans

Relations internationales et droit(s) (1815-1914)

Acteurs, institutions, législations comparées

Même si dans les vingt dernières années l’histoire du droit et des relations internationales a été largement renouvelée, beaucoup de zone d’ombres demeurent notamment sur l’histoire socio-culturelle de la formation de la discipline du droit international dans les années 1815-1869. Le but de ce colloque est d’étudier justement le lien entre droit(s) et relations internationales à travers les acteurs, les institutions et les travaux de législation comparée. Trois axes principaux seront donc envisagés. Les acteurs du droit international, c’est-à-dire les jurisconsultes des ministères des affaires étrangères, les avocats, les juges, les activistes, les publicistes, les journalistes et les éditeurs. Les institutions dans lesquelles le droit international s’est développé : les ministères des affaires étrangères, les tribunaux, les universités, les académies des sciences, les associations, les bibliothèques. Enfin, les travaux de législations comparées très liés avec le droit international avant leur progressive autonomie.

Féminicides en France au XIXe siècle

Socio-histoire, enjeux et représentations

Le programme de ces journées permettra d’envisager les différents traitements judiciaires, socio-politiques et artistiques des féminicides au XIX^e siècle, tout en ouvrant sur les imaginaires qu’ils constituèrent et des perspectives beaucoup plus contemporaines.

Guyancourt

Journée d'étude - Sociologie

Sociologie historique des avocats

Actualités de la recherche

Le Barreau français et la profession d'avocat font l'objet, depuis quelques années, de nombreuses recherches et publications. Pour autant, leur bilan n'a pas été fait, alors même que le Barreau connaît d'importants bouleversements (explosion démographique, place accrue du droit des affaires, dérégulation de la profession, etc.). Les journées d'études se donnent pour objectif de saisir les acquis, mais également les nouveaux défis, apportés par de récents travaux. Des doctorants, des jeunes docteurs et des chercheurs présenteront, dans une perspective historique et sociologique, leurs recherches (qualitatives et quantitatives) en cours ou en partie publiées.

Bruxelles (Ixelles)

Journée d'étude - Pensée

La pensée sociale française face au droit (XVIIIe-XXe siècle)

Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres.

Grenoble

Léon Michoud fut professeur à la faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. Ce colloque sera une présentation à la fois synthétique, transversale et critique des travaux de l’auteur. Cette manifestation sera l’occasion de croiser différents types d’approche : d’une part, celles d’historiens du droit (qui situeront Michoud dans le contexte de l’époque en examinant son ancrage grenoblois ainsi que ses relations avec les autres juristes du temps) et de spécialistes de droit positif (s’agissant des aspects techniques de l’oeuvre) ; d’autre part, celles de publicistes et de privatistes, pour ce qui concerne la (re)lecture de distinctions structurantes que l’on doit en partie à Michoud (personnes publiques / privées, personnes corporatives / fondatives).

Paris

Journée d'étude - Droit

Les experts

Formes, usages et enjeux de l’expertise en justice

La figure de l’expert, appelé à témoigner devant les tribunaux dans le champ de compétence qui est reconnu comme le sien, prend dans nos sociétés contemporaines un relief inédit. Le champ de l’expertise, pour s’en tenir au strict domaine judiciaire, ne cesse au demeurant de croître. Quand se fixe et se réglemente, et partant, comment s’organise l’expertise en justice ? Par quelle autorité et de quelle autorité est investi l’expert ? Quels sont les devoirs qui lui sont assignés, par la Justice d’une part, la société toujours plus attentive à sa parole d’autre part ? À toutes ces questions, la table ronde tente de répondre en faisant dialoguer juristes, historiens, sociologues, archivistes et experts judiciaires.

Paris

Appel à contribution - Droit

La littérature dans la peau : le tatouage à l’épreuve du droit

Cette rencontre scientifique s’intéressera aux interactions entre le texte tatoué et les questions juridiques, éthiques et esthétiques. Il s’agira de comprendre comment les différentes inscriptions du littéraire sur la peau (citations, illustrations, portraits d’auteurs et de personnages, autographes, logotypes, sigles), à partir de genres littéraires aussi vastes que possible (BD, roman, nouvelle, chanson, théâtre, poésie, adaptation cinématographique), sans restriction de période, peuvent croiser des problématiques d’ordre éthique, juridique et artistique.

Bruxelles

Appel à contribution - Époque contemporaine

Les professeurs allemands en Belgique

Circulation des savoirs juridiques et enseignement du droit

L’histoire des transferts culturels fait preuve aujourd’hui d’un dynamisme inédit. La relecture récente des phénomènes nationaux à la lumière des échanges internationaux et des flux transnationaux contribue à redéfinir la façon dont les frontières nationales sont à considérer, particulièrement pour le XIXe siècle où le modèle de l’État-nation s’est développé. L’importance des mouvements transnationaux affecte des domaines à la fois politiques, économiques, sociaux ou encore scientifiques. Le droit et les savoirs juridiques ne sont évidemment pas exempts de ces transferts. Les transferts culturels et la circulation des savoirs reposent sur un substrat de facteurs variés. Se pencher sur la question des professeurs de droit allemands en Belgique ce n’est pas s’éprendre uniquement de la question du droit, de l’enseignement du droit et des influences entre aires nationales juridiques. C’est également aborder des terrains qui ont trait à l’histoire des idées, des migrations, de la science et plus globalement de la vie académique.

Amiens

Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

Égalité ou statuts particuliers ?

Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is theft– ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l’impôt devra être payé – Nothing is certain but death and taxes ! Pourtant, à l’heure où le gouvernement français s’apprête à engager plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l’organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l’incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l’importance des questions qui s’y jouent.

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