AccueilCalendrier2015

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  • Paris

    Journée d'étude - Droit

    Penser le ius

    Quelle réception de l'ouvrage d'Aldo Schiavone par les théoriciens du droit et les historiens du droit français ?

    Cette journée d’étude organisée par Pierre Bonin, professeur d’histoire du droit à l’École de droit de la Sorbonne de l'université Paris 1 et Pierre Brunet, professeur de droit public à l’École de droit de la Sorbonnede l'université Paris 1. Elle est organisée avec le soutien de Norma (droit, mondialisation, diversité), le programme Next de la communauté d'universités et d'établissements hautes études Sorbonne arts et métiers (heSam Université), et de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne-UMR 8103.

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  • Toulon

    Journée d'étude - Droit

    Protection des données personnelles et sécurité nationale

    Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du numérique ?

    La nouvelle réglementation juridique relative au renseignement invite à réévaluer l’équilibre actuel entre liberté et sécurité, dans un contexte totalement renouvelé. D’un côté, la montée en puissance de la menace terroriste pousse les États et l’Union européenne à renforcer leur arsenal juridique sécuritaire. De l’autre, les progrès technologiques de ce qu’il est convenu d’appeler la révolution numérique permettent de nouveaux types d’atteintes à la sécurité nationale, tout en rendant possibles de nouveaux modes d’investigation et de surveillance de la part des pouvoirs publics. L’approche retenue à l’occasion de cette journée a pour ambition de croiser les regards de spécialistes des diverses branches du droit : droit international, droit de l’Union européenne, droit public, droit pénal sans oublier, le cas échéant, l’apport de l’histoire du droit et celui du droit comparé.

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  • Sceaux

    Journée d'étude - Droit

    Les catégories en droit

    Journée d'étude de l'Institut d’études de droit public (IEDP)

    L’Institut d’études de droit public (IEDP) organise sa neuvième journée d’étude, qui se tiendra le 20 novembre 2015 à la faculté Jean Monnet de l’université Paris-Sud. Cette journée a pour vocation d’offrir une tribune aux jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et maîtres de conférences), quel que soit leur domaine de spécialisation juridique. Le choix du sujet s’est porté, cette année, sur « les catégories en droit ».

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  • Paris

    Journée d'étude - Droit

    Le statut du magistrat

    Le statut du magistrat soulève de multiples questions dans les droits contemporains européens. Qu'il s'agisse de l'accès aux fonctions, de la détermination des droits et obligations ou des marges de manoeuvre du magistrat, le thème suscite la controverse et invite à une approche globale. La Cour de cassation, l'Association française pour l'histoire de la justice et l'Institut d'histoire du droit de l'université Panthéon-Assas organisent ainsi une journée d'études autour de ce thème avec une perspective historique, comparative et contemporaine.

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  • Nanterre

    Journée d'étude - Droit

    Université, égalité, parité

    De « Madame la maîtresse » à « Monsieur le Professeur »

    Différentes initiatives récentes visent à promouvoir l'égalité femmes / hommes dans l'enseignement supérieur et notamment la parité au sein des instances décisionnelles des universités. Ces évolutions législatives et institutionnelles n'ont pas seulement pour objectif de favoriser l'égalité d'accès à la gouvernance. Elles tendent également à remettre en cause le fonctionnement prétendument neutre et méritocratique mais effectivement andronormé de l'université. Il s'agit alors de lutter contre les discriminations directes et indirectes qui façonnent le plafond de verre académique.

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  • Aix-en-Provence

    Journée d'étude - Droit

    Le multilatéralisme en crise ?

    Les journées internationales du Centre d'études et de recherches internationales (CERIC) proposent cette année de mener une réflexion dans différents domaines du droit international et européen à partir du constat selon lequel, alors que les années 1990 ont marqué un élan multilatéral, les années actuelles marquent sans doute la fin de cet élan ou, du moins, un ralentissement certain. Les intervenants auront la charge de vérifier cette vision des choses dans leur domaine de spécialité, de déterminer de quelle façon une crise du multilatéralisme s’y manifeste, avec quelles conséquences, et ce qu’il reste de l’élan multilatéral des années 1990 et des espérances qu’il avait suscitées. Une attention particulière sera portée, lors de la table-ronde finale, au TTIP (accord sur le partenariat transatlantique de commerce et d’investissement) aux fins de sonder l’approche européenne de ce projet d’accord.

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    La justice et l'oubli

    Regards croisés sur la dialectique mémoire – oubli dans le champ judiciaire

    L’oubli a-t-il une place dans le monde du droit et dans celui de la justice ? Répondre à cette question demande d’abord de dessiner les contours de l’oubli judiciaire, avant de de porter le regard sur les formes possibles et les fonctions de l’oubli en justice. Interroger les rapports entre l’oubli et la justice est alors un autre moyen d’aborder la question de l’État et de sa justice dans leur rôle de gardiens de la mémoire, et donc de questionner les usages (et mésusages), et les fonctions politiques et sociales de la conservation mémorielle du crime et du criminel. 

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  • Bagnols-sur-Cèze

    Journée d'étude - Droit

    La transition énergétique

    Droit et contentieux du nucléaire - Partie 6

    Le 22 octobre 2015 aura lieu la sixième édition du colloque « Droit et contentieux du nucléaire » sur le thème de la transition énergétique. Cette journée est organisée par l'université de Nîmes et l'équipe d'accueil Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents (CHROME) en partenariat avec le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

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  • Mons | Wavre

    Journée d'étude - Histoire

    Police, vision 2025. (R)Évolution dans l'histoire des polices en Belgique

    Débats, continuités et inflexions autour de l’identité, de l’éthique et des fonctions policières

    Le projet « Vision 2025 », exercice de réflexion initié en 2011 quant au futur de la police belge, remet sur l’avant de la scène un ensemble de débats sur la répartition des tâches, l’efficacité, les valeurs et l’organisation policière la plus adéquate pour répondre aux enjeux de la société belge du XXIe siècle. Il interroge le « modèle » de police à promouvoir en démocratie, son adaptation aux multiples enjeux d’une société changeante. Ces questions traversent l’histoire de tout appareil sécuritaire au service d’un État moderne. Indispensables à la définition du « qu’est-ce que une bonne police » et du « que doit faire la police », elles nécessitent une remise en perspective chronologique, pour comprendre la profondeur temporelle des choix aujourd’hui posés et discuter l’ampleur de la rupture, ou le caractère novateur des argumentaires avancés.

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  • Nanterre

    Journée d'étude - Droit

    L'étranger et le droit. Ce que l’altérité fait au droit

    Orient-Occident. Rencontres Kasra Vafadari

    L’Enfer, c’est les autres … Dans son Théâtre des situations, Sartre expliquait le sens de sa déclaration qui, loin de stigmatiser l’autre, insistait sur son importance dans la constitution de soi, sur la nécessité de connaître cet autre pour parfaire sa propre connaissance. Le discours est connu, se décline dans des registres aussi variés que la philosophie, la littérature ou la psychanalyse. Mais la science juridique a peut-être trop délaissé cette quête de l’altérité, occupée qu’elle était pendant longtemps à travestir son histoire pour promouvoir celle d’une culture juridique française, articulée autour d’un droit porteur des valeurs de la Nation.

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Paul Viollet (1840-1914), bibliothécaire, professeur à l’École des chartes et historien du droit

    « un grand savant assoiffé de justice »

    Le parcours très classique du savant est brouillé par les engagements successifs du personnage. Car Paul Viollet, fervent catholique, est aussi un fervent dreyfusard, corédacteur des statuts de la Ligue des droits de l’homme, fondateur du Comité catholique de défense du droit, membre puis directeur du Comité de protection et de défense des indigènes, mis à l’Index pour ses écrits sur l’infaillibilité pontificale… L’objectif de la rencontre est de faire découvrir ou redécouvrir un homme dans toute sa complexité, dans ses différentes activités, avec leurs apparentes contradictions, et leurs logiques sous-jacentes.

     

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  • Aix-en-Provence

    Journée d'étude - Droit

    La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences 

    Cette journée sera l'occasion d'étudier la manière dont le droit constitutionnel reçoit les autres sciences, dont celles-ci mettent à l'épreuve les catégories, les raisonnements, les techniques de la justice constitutionnelle.

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  • Vaulx-en-Velin

    Journée d'étude - Sociologie

    Faire la ville en (biens) communs

    La notion de « communs » a connu ces dernières années un regain d'intérêt, en même temps que se développent des initiatives visant à générer, gérer et partager des ressources et à répondre aux aspirations de collectifs souvent issus de l'économie collaborative, du numérique et de l'écologie : jardins partagés, habitat participatif, cartographie et semences libres, tiers lieux, fablab, monnaies locales, communautés de défense du patrimoine (écologique, culturel ou industriel), mobilités ou énergie partagées, sciences et contenus éducatifs ouverts, échanges de savoirs, etc.

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  • Paris

    Journée d'étude - Représentations

    Le patrimoine du XXIe siècle, une histoire d'avenir

    Le thème du patrimoine du XXIe siècle invite à s’interroger sur les rapports entre le patrimoine et la création – une interrogation rendue incontournable par le dépôt au Parlement du « projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ». Dans ce cadre, trois grandes questions ont été identifiées par les organisateurs du séminaire, celles-ci seront traitées selon une perspective pluridisciplinaire, mais une attention particulière sera portée aux difficultés juridiques qu’elles soulèvent.

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  • Paris

    Journée d'étude - Droit

    Lexicographique

    Dans le cadre du programme « Paris Nouveaux Mondes », d'heSam Université, le projet « Interactionnisme juridique et judiciaire dans l’émergence de la norme » propose une deuxième séance consacrée à la « lexicographie » dans la continuée des réflexions amorcées l'année passée. Il semble que tous les processualistes de droit civil rencontrent des difficultés pour traduire des concepts procéduraux en anglais. Il n’y a pas toujours d’équivalent et si le mot anglais employé décrit précisément la notion procédurale, il n’est pas toujours compris par le juriste de common law. Il existe donc un besoin de faire le point sur les difficultés les plus importantes. Non pas pour proposer un lexique précis, mais des pistes de solution et des consensus entre quelques auteurs pour la traduction en anglais de tel ou tel concept de procédure civile.

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Faire le droit dans l’espace ottoman (1800-1914)

    Cet atelier de deux jours réunira des historiens, anthropologues et linguistes, qui étudient la production du droit dans l’espace ottoman. L’objectif de l’atelier est de cerner le phénomène juridique dans une perspective multidisciplinaire et au-delà des dimensions normative et descriptive des lois et législations.

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  • Pierrefitte-sur-Seine

    Journée d'étude - Histoire

    Ouvrir les archives : enjeux, débats, conflits

    Ces deux journées d’étude proposent une réflexion collective et comparatiste sur les ouvertures d’archives. Dans une perspective de longue durée réunissant archivistes, juristes et spécialistes de la France, de la péninsule Ibérique et de Jérusalem, les conflits liés aux ouvertures d’archives seront d’abord envisagés comme une affaire de droit(s). Et ce, depuis les conditions concrètes des ouvertures d’archives où surgissent des conflits, jusqu’aux acteurs impliqués et aux motivations liées à la valeur symbolique, politique, voire fondatrice prêtée aux archives. Il s’agit de comprendre dans quelle mesure les luttes menées en vue de leur plus grande accessibilité laissent des traces dans le fonctionnement et le rôle ultérieur des archives. Certaines ouvertures s'avèrent problématiques, inachevées, ou peuvent être remises en cause, en raison notamment de changements politiques. Tout en signifiant métaphoriquement une forme de libération par l’accès à ce qui était auparavant tenu au secret, « l’ouverture des archives » peut ainsi, de fait, constituer un compromis précaire entre des protagonistes aux intérêts divergents. En ouvrant les archives, met-on véritablement un terme définitif aux conflits qu’elles suscitent ?

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    L’appropriation des savoirs

    Acteurs, enjeux, territoires, processus

    Que signifie s’approprier des savoirs ? L’originalité du concept d’appropriation sur lequel nous nous proposons de réfléchir, dans le cadre du nouvel axe « Constructions et usages des savoirs » du CESSMA, est d’être centré sur le point de vue des acteurs, leur visée, leur pouvoir d’initiative et les stratégies qu’ils déploient dans la production et l’usage des savoirs. Comment l’appropriation peut-elle conduire à des formes d’instrumentalisation ou de manipulation de savoirs ? Dans quelle mesure l’appropriation de savoirs ou de savoir-faire participe-t-elle à la construction d’identités ou de rôles sociaux ? En quoi constitue-t-elle une source de pouvoir et de puissance ou peut-elle être considérée comme un processus subversif ? Dans quelle mesure les savoirs ou savoir-faire sont-ils l’objet d’une concurrence entre acteurs pour leur captation et leur exploitation en situation de monopole ?

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  • Rennes

    Journée d'étude - Études du politique

    Aujourd'hui l'Empire : héritage et nouveauté

    L'objet de cette manifestation transdisciplinaire est de dégager des éléments transversaux permettant de définir tout empire sans distinction de temps ou de lieu, ainsi que d'étudier les réceptions et les utilisations du concept d'empire des points de vue théorique et méthodologique.

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  • Paris

    Journée d'étude - Europe

    Décryptage du contentieux pénal en matière de sécurité environnementale, sanitaire et alimentaire

    quelle place pour le principe de précaution ?

    Ce séminaire s'inscrit dans les activités organisées dans le cadre de la recherche collective « Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique », soutenue par la Mission de recherche droit et justice du Ministère de la Justice, et dirigée par Genevieve Giudicelli-Delage (professeur émerite de l'université Paris 1) et Stefano Manacorda (professeur à l'université Naples II) au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (coordination Luca d'Ambrosio, chercheur associé au Collège de France).

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