Trier

Par date de publication

Par pertinence

• 30 nov 2018

  Paris

  Appel à contribution - Droit

  Les normes du droit du travail en France : émergences, développement et perspectives

  Cet appel à contribution, en vue de la parution d'un dossier dans la revue L'Homme et la société, propose de susciter une discussion autour des normes du droit du travail, en réunissant des philosophes, juristes, historien-ne-s, sociologues et économistes pour analyser les sources, les fondements et les possibles évolutions des normes du droit du travail et du droit social en France.

  Lire l'annonce

• 17 avr 2018

  Champs-sur-Marne

  Appel à contribution - Histoire

  Requérir, délibérer, (se) régler : les acteurs des normes professionnelles

  Le rôle des gens de métiers encadrés par les normes est au cœur de l’approche, mais il sera confronté aux spécificités de l’action des autorités et juridictions dans le domaine professionnel, et à la place accordée à d’autres intéressés concernés par l’activité régulée (professions concurrentes, marchands, consommateurs, communautés d’habitants, détenteurs de droits féodaux…) : on peut distinguer ainsi des acteurs internes au monde des métiers, et d’autres qui lui sont externes. Les acteurs pourront être identifiés à différentes étapes du processus normatif, en tenant compte la diversité des situations, notamment dans le cas de coutumes établies par des pratiques ou par la jurisprudence.

  Lire l'annonce