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  • Grenoble

    Colloque - Droit

    Les modes alternatifs des réglements des litiges dans le droit de la propriété intellectuelle

    Arbitrage, conciliation, médiation, transaction…, les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI). Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l’arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l’on songe à la transaction par exemple, y gagne souvent en rapidité. Certaines institutions favorisent ces modes alternatifs comme c’est le cas du centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. Ces modes alternatifs des règlements des litiges posent toutefois des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, l’on peut en effet s’interroger sur le sort du droit moral de l’auteur ou plus largement sur le jeu de l’ordre public. Du point de vue du droit processuel, l’internationalité du litige, l’homologation des accords peuvent entrainer des complications. Au final, l’on peut se demander si un bon procès ne vaut pas mieux qu’une mauvaise transaction ?

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  • Marseille

    Informations diverses - Économie

    Explorer l'interaction entre changement social, percées technologiques et innovation de rupture

    Lift France 2011 : « Be Radical »

    Sous le titre « Be Radical ! », la troisième édition de Lift France se focalisera sur l’innovation de rupture : quand la technologie contribue à redéfinir les termes de référence d’un marché, un secteur tout entier, un morceau de société… Des transports à la santé, de l’environnement à l’enseignement, les technologies numériques n’apportent pas seulement une amélioration des systèmes existants : elles produisent ou appuient des approches en rupture, qui transforment les métiers, la nature même des besoins et des services, les modèles d’affaires, les jeux d’acteurs. En 2011, Lift donnera la parole aux innovateurs radicaux dans les domaines de la santé, de l’environnement et de la formation. Il explorera ce que produit l’ouverture radicale des systèmes d’innovation dans l’industrie et les services.

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  • Lyon

    Bourse, prix et emploi - Géographie

    Communication distante, organisation de la production et économie cognitive dans les territoires périphériques

    Contrat post doctoral CNRS sur projet

    L'UMR 5600 Environnement-Ville-Société recrute à compter du 1er janvier 2011 un chercheur sur un contrat de post-doctorant, d'une durée d'un an. L'offre est proposée à des personnes ayant soutenu leur thèse au moment du recrutement, et ce depuis moins de deux ans à la date du recrutement. Le docteur recruté doit participer, à temps plein, au déroulement du projet de recherche financé par l'Agence nationale de la recherche (ANR) intitulé : « Communication distante, organisation de la production et économie cognitive dans les territoires périphériques : état des lieux et enjeux de développement » (acronyme : DISCOTEC)

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