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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Le droit des prises de guerre : définitions, enjeux, exemples patrimoniaux

    Dans le cadre de l’exposition Victoire ! La fabrique des héros, le musée de l’Armée organise une journée d’étude consacrée à la question des prises de guerre. Cette notion existe depuis l’Antiquité, a évolué au cours des siècles et perdure toujours aujourd’hui sous une certaine forme (dans le Code de la Défense), c’est pourquoi il importe de revenir sur l’évolution historique et juridique de cette notion. La journée d’étude s’organisera en deux temps. Une première demi-journée donnera la parole à des juristes et des historiens du droit afin de définir les notions de pillage, butin, spoliation, trophée ou encore prise de guerre. Une seconde demi-journée sera l’occasion d’étudier des cas concrets issus des collections du musée de l’Armée, avec un objectif de diversité chronologique, typologique et géographique.

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  • Paris

    Appel à contribution - Époque contemporaine

    Military justice as it is, as it was, as it was compared and as it could be

    International Military Justice Forum

    L’International Military Justice Forum (IMJF) est un lieu de débats, de rencontre et d’échanges qui propose de mettre en commun et de faire progresser la connaissance que nous avons du droit militaire dans le monde. Il vise d’abord à rendre compte de la diversité des systèmes de justice militaire, à exposer leurs traits saillants, à explorer leur histoire et à faire connaître leurs évolutions actuelles. Dans une logique comparative, l’IMJF a aussi l’ambition de mettre en lumière les liens et les similitudes qui ont pu exister - ou qui existent encore - entre les droits militaires nationaux, conséquences de la circulation de modèles juridiques, de codes, de doctrines et de personnes ou de l’existence de zones géographiques d’influences.

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  • Créteil

    Appel à contribution - Droit

    Actualité du droit naturel

    De la vitalité des doctrines aux impensés du droit positif

    À la différence de leurs homologues étrangers, rares sont les juristes français qui cultivent actuellement une référence au droit naturel dans leurs écrits. En France, les doctrines du droit naturel semblent être devenues un objet d’étude exclusivement passé dans le champ de l’histoire des idées politiques. On attribue souvent ce repli au triomphe du normativisme kelsénien qui incarnerait l’aboutissement de la neutralité axiologique, en proposant une science émancipée de tout ancrage métaphysique et théologique. À y regarder de plus près, on doit constater la formidable diversité, tant sur le fond que dans la méthode, des courants et des approches qui se cachent derrière cette appellation – à commencer par la distinction entre droit naturel « classique » et « moderne ». Peut-on véritablement considérer qu’une telle diversité, le plus souvent mal identifiée, a disparu – ou a-t-elle simplement pris de nouveaux visages en abandonnant une étiquette stigmatisante ? C’est ce que les travaux de cette journée d’étude chercheront à établir.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Dommages de guerre et responsabilité de l'État

    La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages matériels causés par les faits de guerre (la « Charte du sinistré ») marque, à l’issue de la première guerre mondiale, la reconnaissance générale d’une obligation de l’État vis-à-vis des sinistrés ayant subi des destructions sur leurs biens du fait de la guerre. Le centenaire de cette loi offre l’occasion de réfléchir aux relations entre la guerre et la responsabilité de l’État à l’époque contemporaine. Le colloque, qui réunira juristes et historiens, s’interrogera ainsi, dans une perspective d’histoire juridique, mais aussi politique et sociale, sur les raisons expliquant la reconnaissance du droit à réparation pour les dommages matériels, ainsi que sur les modalités de sa mise en œuvre et ses conséquences. Il cherchera notamment à éclairer la tension entre la mise en avant du caractère individuel du droit à réparation et la volonté d’en faire le vecteur d’objectifs collectifs de reconstruction et de redémarrage économique.

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  • Caen

    Colloque - Études du politique

    Justice, paix et résilience(s)

    Comment instituer la paix durable et accompagner la résilience après des troubles de types apartheid, dictatures, génocides ou encore d’écocides ? Comment assurer la transition vers la démocratie tout en affrontant et en transmettant la mémoire d’atrocités commises sur une population ? Comment réclamer justice là où la justice étatique n’agit pas ? Quels déplacements de ligne du devoir de mémoire au devoir d'action sont actuellement à l'œuvre ? Deux journées seront consacrées à différentes dynamiques de recherche de la justice, de la paix et de la résilience.

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  • Paris

    Appel à contribution - Histoire

    Les années 1960-1970 : administrer l'asile au temps de la décolonisation et de la guerre froide

    Le gouvernement des réfugiés : normes, pratiques, acteurs

    Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des travaux précédents du Comité d’histoire, notamment la publication : Réfugiés et apatrides. Administrer l’asile en France (1920-1960), sous la direction de Aline Angoustures, Dzovinar Kevonian et Claire Mouradian, Presses Universitaires de Rennes, 2017. Elle prend place dans la série de journées pluridisciplinaires consacrées au gouvernement des réfugiés, c'est-à-dire à la gestion des réfugiés par les acteurs, qu’il s’agisse de l’administration ou d’acteurs privés concourant à la gestion publique de l’asile, dans le cadre français et international. Cette thématique intègre l’analyse des groupes de populations réfugiées et des individus vis-à-vis du parcours migratoire et administratif, en particulier en relation avec les institutions. Les articulations entre normes et pratiques seront aussi analysées dans ce contexte.

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  • Paris

    Informations diverses - Droit

    Actualité de l'accord de paix en Colombie avec les FARC

    Commentaire de la décision de la Cour constitutionnelle (Sentencia C-699/16) relative à l'approbation de l'accord de paix selon la procédure dite du « fast track »

    À l'occasion de la visite du Pr. Grenfieth de Jesus Sierra Cadena (université du Rosario, Bogota, Colombie), la section française de l'Institut ibéroamérican de droit Constitutionnel organise une conférence d'actualité qui portera sur la récente décision de la Cour constitutionnelle colombienne relative à l'approbation de l'accord de paix selon la procédure du « fast-track ». 

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  • Lyon

    Colloque - Droit

    La Grande Guerre et son droit

    S'inscrivant dans les nombreuses activités scientifiques liées à la commémoration du centenaire de la première guerre mondiale, ce colloque, organisé par le Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique, entend plus spécifiquement mesurer l’impact de ce phénomène sans précédent sur le droit et ses acteurs (entendus au sens large : législateur, juges et juristes).

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  • Paris

    Journée d'étude - Histoire

    Espions, contre-espions et espionnage autour de la première guerre mondiale

    La première guerre mondiale est l’occasion d’une expérience d’occupation militaire longue de territoires appartenant aux États belligérants ou envahis. L’espionnage devient une préoccupation, tant des occupants que des occupés et les quatre années voient évoluer les modes de recrutements, les techniques, les modes opératoires, le profil individuel et social des agents ainsi que l'ampleur des réseaux constitués. Les participants à la journée d'études veulent se pencher de manière transnationale sur ce laboratoire qu'a pu constituer l'occupation de la Belgique et du Nord de la France. Partant d'activités menées avec un amateurisme sensible, il s'agira d'observer, au fil de la dramatisation d'une guerre qui dure, la professionnalisation du « métier » d'espion et les jeux de brouillages complexes entre espionnage et contrespionnage, patriotisme ou opportunisme, chez les civils et militaires, hommes et femmes impliqués dans le « grand jeu ».

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  • Melun

    Colloque - Histoire

    Gendarmeries et polices européennes face à la première guerre mondiale

    Durant la première guerre mondiale, de même que l’économie de paix se mua en système productif de guerre, les forces de l’ordre dans leur ensemble durent, en Europe, s’adapter à de nouvelles conditions. Ces recompositions des forces de police doivent être comprises en suivant une démarche comparative : la première guerre mondiale imposé des conditions d'activité similaires aux pays européens belligérants ainsi que, dans une certaine mesure, aux neutres. Ce colloque veut ouvrir de nouvelles perspectives plutôt que d'apporter des réponses complètes et définitives sur un champ historiographique particulièrement vaste, complexe, nouveau : les forces de l'ordre européennes, en un contexte, la guerre totale, par excellence propice au désordre, en s'intéressant à leur diversité, de la police militaire à la police civile, du front à l'arrière, des belligérants aux neutres, des métropoles aux empires.

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  • Nancy

    Appel à contribution - Europe

    Architecture et urbanisme de la reconstruction après la Grande Guerre en Lorraine

    L'objectif de ce colloque est d'avoir une meilleure connaissance du patrimoine issu de la Première reconstruction afin d'alimenter la réflexion sur sa conservation, sa restauration, sa mise en valeur voire sa protection au titre des monuments historiques. Le colloque est à destination du plus grand nombre car il s'agit d'un patrimoine fragile, souvent mal pris en compte dans les documents d'urbanisme. Ce colloque réunira des chercheurs débutants ou confirmés en histoire de l'art et de l'architecture, des architectes, des professionnels de la conservation, de la restauration et de la valorisation.

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  • Dijon

    Colloque - Droit

    La Grande Guerre et le droit public

    La première guerre mondiale a-t-elle été un moment charnière de l’évolution du droit public ? Si oui, pourquoi et dans quelle mesure ? À l’occasion des commémorations du centenaire de la première guerre mondiale, l’objet du colloque « La Grande Guerre et le droit public » est de tenter de répondre à ces questions, en étudiant l’impact de la Grande Guerre sur les différentes composantes du droit public français : droit international, droit constitutionnel et droit administratif.

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  • Bruxelles

    Colloque - Études du politique

    La Grande Guerre et les transformations du concept de guerre

    Ce colloque à caractère philosophique voudrait interroger les différents mouvements de redéfinition du concept de guerre dans le contexte de la Grande Guerre. En partant des discours conflictuels sur la guerre formulés à l’époque de la Grande Guerre, ce colloque se propose d’appréhender un tournant dans la représentation de la guerre à la lisière du XXe siècle, dû sans doute tout autant au contexte intellectuel cosmopolitique, quel qu’en soit les relents coloniaux, qu’à l’expérience d’une radicalisation voire d’une brutalisation extrême de la réalité de la pratique guerrière. L’interprétation de ces discours tiendra donc compte aussi bien du contexte de mutations effectives profondes qui affectent les normes, les pratiques militaires légales ou non, les techniques d’armement ou encore les modes de production engagés dans la guerre que de la manière dont ils puisent au sein de ressources théoriques héritées du passé.

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  • Bruxelles

    Journée d'étude - Histoire

    Ressources et usages des archives de la justice militaire

    En Belgique, la justice militaire en temps de paix a été supprimée le premier janvier 2004. L’histoire de cette institution hybride, productrice d’une justice d’exception, a longtemps été négligée. Aujourd’hui, elle bénéficie d’un engouement nouveau. De belles séries d'archives (XIXe et XXe siècle), émanant des conseils de guerre, de la Cour militaire et de leurs auditorats, ont été inventoriées ces dernières années aux archives de l’État. Ces sources, qui ouvrent de riches perspectives de recherche, éclairent également un certain nombre de débats contemporains. La journée d’étude propose de réunir archivistes, chercheurs et public intéressé autour des ressources et usages des archives de la justice militaire. Elle ambitionne de faire le point sur les collections et les instruments disponibles et de mettre en lumière les recherches d’historiens et de juristes qui approfondissent les connaissances sur l’institution, ses acteurs et ses relations avec la population, tant en temps de paix qu’en temps de guerre, depuis 1830.

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  • Lyon

    Appel à contribution - Droit

    La Grande Guerre et son droit

    L’histoire de la première guerre mondiale et ses conséquences sociales, politiques, économiques ont déjà été largement documentées ; on s'est souvent moins préoccupé en revanche de mesurer l’impact sur le droit et ses acteurs de ce phénomène sans précédent (intensité de la production normative avant et pendant la guerre, influence de la guerre sur les acteurs du droit – entendus au sens large, législateur, juges et juristes). Un tel silence amène alors à se demander si la Grande Guerre n’aurait été, pour le droit et les juristes, qu’une parenthèse vite refermée. Tel est l'objet du colloque international que le centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique accueillera à Lyon, au printemps 2016.

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  • Grenoble

    Colloque - Études du politique

    Mémoire, vérité et justice en Uruguay

    Memoria, vedrdad y justica en Uruguay

    Ce colloque organisé par ILCEA, propose de faire un état des lieux de la gestion politique et sociétale du passé prédictatorial et dictatorial du point de vue des constructions mémorielles, de la recherche et de la connaissance de la vérité, et des enquêtes et procès judiciaires nationaux et internationaux. L’axe civilisations hispaniques de l’Institut des langues et cultures d’Europe et d’Amérique mène depuis 4 ans un projet autour de la mémoire des événements traumatisants et des relations internationales dans le monde hispanique, déjà concrétisé par l’organisation des colloques internationaux. Dans la continuité de ces projets et dans le cadre d’initiatives internationales de soutien à l’Uruguay et de réflexions sur la gestion du passé traumatique, l’ILCEA organise un colloque international en faisant appel à des magistrats et des universitaires, acteurs clés de la lutte pour la vérité et la justice en Uruguay, ainsi que des spécialistes français et internationaux des droits de l’Homme.

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  • La Rochelle

    Colloque - Droit

    Frontière(s) au cinéma

    Septièmes rencontres « Droit et cinéma »

    La septième édition des rencontres « Droit et cinéma », organisées depuis 2008 pendant le Festival international du film de La Rochelle, sera consacrée au thème des frontières dans le cinéma. Nous tenterons par une approche interdisciplinaire (juridique, historique, civilisationniste, sociologique et cinématographique) d'analyser la frontière au prisme du 7e art.

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  • Bruxelles

    Appel à contribution - Histoire

    Sociabilités, réseaux et pratiques diplomatiques en Europe de 1919 à nos jours

    Ce colloque international du réseau Richie se tiendra à Bruxelles (Académie royale de Belgique), du 19 au 21 mars 2015. Il portera sur la question suivante : « Sociabilités, réseaux et pratiques diplomatiques en Europe de 1919 à nos jours ». Pluridisciplinaire, il se veut ouvert aux historiens, aux politologues, aux anthropologues et aux sociologues. La langue principale du colloque sera le français, mais les communications en anglais sont également les bienvenues.

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  • Paris

    Appel à contribution - Histoire

    Le Conseil d'État et la Grande Guerre

    Dans le cadre de son programme d'activités autour de la commémoration de la guerre de 1914-1918, le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative organise un colloque sur « Le Conseil d'État et la Grande Guerre » à l'automne 2015. Comme toutes les institutions françaises, le Conseil d’État a été touché par la Grande Guerre. Il le fut peut-être plus que d’autres en tant que conseiller du Gouvernement et juge de l’administration. Cette période de son histoire a pourtant été peu étudiée. Il en va de même pour l’activité des conseils de préfecture. Beaucoup des sujets proposés sont peu présents dans l’historiographie. Les traiter appellera des recherches dans des fonds d’archives rarement exploités mais souvent très riches. L’objectif est de faire progresser la connaissance sur ces thèmes et de faire découvrir des aspects méconnus de la Grande Guerre.

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  • Paris

    Colloque - Europe

    Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l’Europe des dictatures (1933-1948)

    Pendant et autour de la seconde guerre mondiale, la quasi-totalité des pays de l’Europe continentale situés à l’ouest des mondes russes ont connu des éclipses du système politique et libéral dans lesquels ils semblaient durablement installés. Au-delà du cas de la France des années noires, ce colloque a pour ambition d’examiner l’articulation entre décision collective et choix individuel dans la sphère publique en situation de crise extrême. À travers des cas concrets présentés par des spécialistes (juristes, universitaires, historiens), il s’agit de se demander comment penser ensemble la personne (le fonctionnaire, l’agent public) et l’institution (celle qui pose la norme, celle qui l’exécute, celle qui la juge).

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